Liste des études
Rechercher dans le dictionnaire
Qualification RGE (RCI) 36870
Qualité d’assujetti (TVA) 16460, 32646
Quartiers généraux :
(IS) calcul du résultat 30855
(TS) exonération des indemnités 34305
Quartiers prioritaires de la politique de la ville (CET) 34050, 34065
Quasi-usufruit 37096, (DE) 37115, 37195, (IFI) 37220, (PV) 37195
Question préjudicielle (Ctx) 59770
Question prioritaire de constitutionnalité (Ctx) 59775
Quotas d’émission de gaz à effet de serre (TVA) 16840, 51125
Quote-part de frais et charges (IS) dividendes mère-fille 24440, titres de participation relevant du taux de 0 % 31315
Quotient :
(IR) revenus exceptionnels ou différés 46595
(RF) amortissement Besson 34373, amortissement Périssol 34361, amortissement Robien 34395
Quotient familial (IR) 45930