Présentation du dossier

L'Université de Bourgogne, le cabinet FIDAL et le Groupe Revue Fiduciaire ont organisé le 15 décembre 2015 la deuxième édition du colloque « TVA comprise », sous la direction scientifique de Jean-Pierre Casimir, Professeur à l'Université de Bourgogne et directeur du Centre de Recherches fiscales et d'Arnaud Moraine, Professeur associé à l'Université de Bourgogne et avocat associé, responsable de l'équipe TVA et droits indirects, au sein du cabinet FIDAL.

La Revue Fiduciaire publie dans ce Feuillet hebdomadaire les points clés des échanges de cette journée et fait bénéficier ses lecteurs de la synthèse des thèmes abordés par les avocats du cabinet FIDAL.

Nous remercions Filiz Alparslan, Maxime Amar, Anne-Laure Benoist, Philippe Breton, Laurent Chetcuti, Thibault Hénique, Robin Maubert, Arnaud Moraine, Cédric Provot, avocats au sein du Cabinet Fidal, auteurs de ce dossier.

Nous remercions également Jean-Pierre Casimir, Professeur à l'Université de Bourgogne et Stéphane Buydens, conseiller pour la politique TVA au Centre de Politique et d'administration fiscale de l'Unité des impôts sur la consommation de l'OCDE qui ont contribué à sa réalisation.