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Sommaire Déterminer le revenu brut global Calculer chaque revenu catégoriel12-1 Méthode et règles d’arrondissement12-1 Traitements et salaires12-2 Cotisations de retraite supplémentaire et de prévoyance complémentaire12-2 Déduction des frais professionnels12-3 Indemnités journalières, apprentis et étudiants12-4 Avantages en nature12-5 Méthodes d’évaluation pour les salariés12-5 Méthode d’évaluation pour les mandataires sociaux12-6 Avantages en nature exonérés12-7 Allocations pour frais d’emploi12-8 Allocations forfaitaires12-8 Journalistes et assimilés, élus locaux, assistants familiaux12-9 Frais de transport, frais de trajet du domicile au lieu de travail12-10 Participation, intéressement, stock-options…12-11 Exonérations diverses12-12 Revenus des gérants et associés12-16 Pensions et rentes viagères12-17 Pensions et retraites12-17 Pensions alimentaires12-18 Rentes viagères à titre onéreux12-19 BIC, BNC et BA12-20 Plafonds d'application des régimes des micro-entreprises (BIC-BNC)12-20 Impact du versement libératoire de l'IR (BIC-BNC)12-21 Exonération des petites locations ou sous-locations en meublé (BIC-BNC)12-22 Frais de repas et trajet domicile-travail (BIC, BNC)12-23 Majoration en l’absence d’adhésion à un organisme de gestion agréé ou de visa fiscal (BIC, BNC, BA)12-24 Quand et comment déduire les déficits catégoriels ?12-36 Règles générales d’imputation12-36 Déficits imputables ou reportables12-36 Déficits imputables sur les revenus de même nature des années suivantes12-37 Déficits fonciers12-38 Opérer certaines régularisations et déduire les déficits globaux antérieurs12-39 Sommes à ajouter au revenu12-39 Déficits antérieurs12-40 Revenu net imposable Déficit global13-1 Revenu global positif13-2 Méthode de calcul du revenu net imposable13-2 Charges déductibles du revenu global13-5 Principes généraux13-5 Prestation compensatoire13-8 Frais d’accueil d’une personne âgée13-9 Épargne retraite13-10 Limite individuelle13-10 Limite commune pour les époux ou partenaires13-11 Personnes ayant établi leur domicile fiscal en France en 202213-12 Déductions diverses13-13 Abattements spéciaux13-14 Calculer le quotient familial Rappel des principes14-1 Déterminer le nombre de parts14-2 Contribuables mariés ou pacsés14-2 Principes14-2 Mariage ou conclusion d'un Pacs en 202214-3 Imposition commune ou séparée sur option14-3 Imposition commune obligatoire de partenaires qui se marient entre eux14-4 Imposition distincte des époux14-5 Séparation, divorce ou rupture du Pacs en 202214-6 Décès du conjoint ou du partenaire en 202214-7 Date d’appréciation de la situation personnelle et des charges de famille14-8 Situation personnelle14-8 Charges de famille14-9 Contribuables seuls ayant des personnes à charge14-10 Célibataires, séparés ou divorcés14-10 Personnes concernées14-10 Majoration pour parent isolé14-11 Majoration pour parent isolé en présence d'enfants en résidence alternée14-12 Majorations pour invalidité14-13 Veufs avec des enfants et/ou personnes à charge14-14 Célibataires, divorcés ou veufs sans charge de famille14-15 Enfants et autres personnes à charge14-16 Rappel des principes14-16 Enfants majeurs14-22 Enfants infirmes14-25 Enfants mariés, pacsés ou chargés de famille14-26 Autres personnes à charge14-27 Appliquer le barème de l’IR et calculer les réductions d’impôt Application du barème15-1 Barème progressif15-1 Plafonnement du quotient familial15-2 Revenus exceptionnels ou différés : système du quotient15-3 Réductions d’impôt15-8 Réductions d’impôt à caractère personnel15-8 Dons15-8 Réduction d'impôt au taux de 75 %15-8 Réduction d'impôt au taux de 66 %15-9 Report des dons des années antérieures15-10 Prestation compensatoire15-11 Dépenses liées à la dépendance15-12 Contrats de rente-survie et d’épargne-handicap15-13 Frais de scolarisation des enfants à charge15-14 Réductions d’impôt à caractère patrimonial15-15 Travaux sur les objets mobiliers classés [PG]15-15 Dépenses dans le secteur de la forêt15-16 Investissements forestiers (DEFI-acquisition) [PG]15-16 Assurance-tempête (DEFI-assurance) [PG]15-17 Cotisations aux associations syndicales de lutte contre les incendies de forêt15-18 Travaux de rénovation de résidences de tourisme [PG]15-19 Investissement locatif Scellier [PG]15-20 Réduction d’impôt Duflot [PG]15-21 Réductions d’impôt Pinel et Denormandie [PG]15-22 Réduction d'impôt pour investissement locatif à loyer abordable15-23 Investissement locatif en meublé [PG]15-24 Loi Malraux [PG dans certains cas]15-25 Autres réductions d'impôt15-26 Souscription au capital de sociétés non cotées [PG]15-26 Sommes versées en 202215-26 Report des excédents15-27 Souscription de parts de FCPI et de FIP [PG]15-28 Frais de tenue de comptabilité et adhésion à un organisme de gestion agréé15-29 Souscription au capital de SOFICA [PG]15-30 Emprunts contractés pour la reprise d’une PME15-31 Réduction d'IR pour souscription au capital d'entreprises de presse [PG]15-32 Intérêts de paiement différé en cas de cession à un jeune agriculteur15-33 Investissements outre-mer [PG]15-34 Réhabilitation de logements anciens et travaux anti-sismiques et anti-cycloniques et autres investissements dans le logement ou la souscription de titres15-34 Investissements productifs dans le cadre d’une entreprise (IR ou IS)15-35 Investissement locatif social15-36 Plafonnement de l’aide fiscale outre-mer15-37 Mécénat des entreprises15-38 Reports de réductions d’impôt obtenues précédemment15-39 Impôt au taux proportionnel, crédits d'impôt à imputer et dernières opérations à effectuer Impôt au taux proportionnel16-1 Plus-values mobilières ou sur cessions d'actifs numériques et revenus de capitaux mobiliers16-1 Plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux et sur cessions d'actifs numériques16-1 Revenus de capitaux mobiliers16-2 Plus-values nettes à long terme (BIC, BNC, BA)16-3 Reprises de réductions ou de crédits d’impôt16-4 Crédits d’impôt à imputer16-5 Crédits d’impôt non restituables16-5 Crédits d’impôt restituables16-6 Crédits d’impôt RCM16-7 Restitution de la taxe additionnelle au droit de bail16-8 Cotisations syndicales16-9 Frais de garde des enfants [PG]16-10 Emploi d’un salarié à domicile [PG]16-11 Équipements d’aide aux personnes16-12 Travaux de prévention des risques technologiques16-13 Systèmes de charges de véhicules électriques [PG]16-14 Premier abonnement à un périodique [PG]16-15 Plafonnement global des niches fiscales16-18 Prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine16-19 Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus16-20 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
