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Rechercher dans "Impôt de solidarité sur la fortune"
Accès par paragraphe
WEB RF 2017-1 - Impôt de solidarité sur la fortune (03/2017)
Impôt de solidarité sur la fortune
Présentation de l'isf
Les caractéristiques de l'ISF
Les obligations déclaratives
Qui est redevable de l'isf ?
Le foyer fiscal ISF
Les règles de territorialité
Patrimoine imposable au 1er janvier
Biens professionnels exonérés
Professions exercées sous forme individuelle
Parts de sociétés relevant de l'IR
Parts et actions de sociétés soumises à l'IS
Titres de holding
Dirigeant retraité : parts ou actions en usufruit
Biens ruraux professionnels
Titres compris dans un pacte fiscal
Titres compris dans un pacte Dutreil
Opérations susceptibles de remettre en cause l'exonération
Biens exonérés partiellement ou en totalité
Titres détenus par les salariés et les mandataires sociaux
Titres de PME européennes et parts de fonds
Bois et forêts et biens ruraux
Objets d'art et droits intellectuels
Évaluation des biens à déclarer
Évaluation des immeubles
Évaluation des titres
Évaluation des fonds de commerce
Évaluation des autres biens
Le passif
Les règles de déduction
Dettes déductibles
Calcul et paiement de l'ISF
Calcul de l'ISF
Réductions d'ISF pour investissements
Réduction d'ISF pour dons
Plafonnement de l'ISF
Paiement de l'ISF
Contrôle de la déclaration d'ISF
Délais de prescription
Modalités d'exercice du contrôle
Procédures de rectification
Études particulières
Biens détenus en démembrement
Indemnités et rentes
Contrats d'assurance
Biens placés dans un trust
Sommaire analytique
Table alphabétique
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Les caractéristiques de l'ISF
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