La Revue Fiduciaire - Société en nom collectif Société en commandite simple

Rechercher dans "Société en nom collectif Société en commandite simple - GIE et GEIE"

Accès par paragraphe

Hors-série RF 2013-4 - Société en nom collectif Société en commandite simple - GIE et GEIE (10/2013)

	La société en nom collectif Création d'une SNC Pourquoi créer une SNC ? Règles de constitution Enregistrement des apports Plus-values d'apports réalisées par les associés Fonctionnement de la SNC Les gérants Les décisions des associés L'assemblée annuelle Le contrôle de la gestion Résultat imposable de la SNC non soumise à l'IS Conséquences d'une option pour l'IS Les associés Régime social des associés et gérants de SNC Les associés et les dettes Régimes juridique et fiscal de la cession de parts Départ ou décès d'un associé Restructuration de la SNC Modifications statutaires Transformation de la SNC Dissolution et liquidation Spécificités de la société en commandite simple Constitution de la société en commandite simple Fonctionnement de la société en commandite simple Régimes fiscal et social de la société en commandite simple ANNEXE Statuts de SNC Modèle de contrat de GIE Modèle de règlement intérieur
	La société en commandite simple Création d'un GIE Mode d'emploi du GIE Règles de constitution du GIE Fonctionnement du GIE Administration du GIE Assemblée annuelle et contrôle du GIE Responsabilité des membres du GIE Régime fiscal du GIE Restructuration du GIE Bouleversements dans le GIE Transformations impliquant des GIE Transfert de l'activité, dissolution et liquidation du GIE Particularités du GEIE Création d'un GEIE Fonctionnement du GEIE

	Sommaire analytique

	Table alphabétique