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Rechercher dans "Agents commerciaux - VRP - Autres commerciaux"
Accès par paragraphe
Hors-série RF 2011-6 - Agents commerciaux - VRP - Autres commerciaux (01/2012)
Agents commerciaux
Statut juridique de l'agent commercial
Statut protecteur
Immatriculation de l'agent commercial
Contrat d'agent commercial
Exécution du contrat
Rémunération de l'agent
Fin du mandat - Cession de carte
Statut social de l'agent commercial
Régime social de l'agent commercial
Assurance maladie-maternité
Assurance vieillesse et invalidité-décès
Allocations familiales, chômage et formation professionnelle
Statut fiscal de l'agent commercial
Impôt sur le revenu
TVA sur les commissions
Contribution économique territoriale
Indemnités Prix de cession
VRP
Statut juridique du VRP
Conditions du statut
Embauche d'un VRP
Contrat de VRP
Rémunération du VRP
Modifications du contrat
Rupture du contrat - Cession de carte
Statut social du VRP
Assujettissement au régime général
Cotisations de sécurité sociale, CSG et CRDS
Prestations maladie, maternité et accidents du travail
Le régime d'assurance chômage des VRP
Cotisations de retraite complémentaire des VRP
Prévoyance complémentaire des VRP
Statut fiscal du VRP
Charges de l'employeur
Imposition du VRP
Autres commerciaux
Commerciaux indépendants
Commerciaux salariés
Annexes
Fiches pratiques
Démarchage auprès des particuliers : mode d'emploi
Démarchage auprès des particuliers : modèles
Agent commercial : modèle de contrat
Agent commercial : modèles de facture
VRP multicarte : modèle de contrat de travail
VRP monocarte : modèle de contrat de travail
Attaché commercial : modèle de contrat de travail
Adresses utiles
Textes officiels
Code du commerce
Code du travail (extraits)
Convention collective des VRP
Sommaire analytique
Table alphabétique
Agents commerciaux
Statut juridique de l'agent commercial
Statut protecteur
Immatriculation de l'agent commercial
Contrat d'agent commercial
Exécution du contrat
Rémunération de l'agent
Fin du mandat - Cession de carte
Statut social de l'agent commercial
Régime social de l'agent commercial
Assurance maladie-maternité
Assurance vieillesse et invalidité-décès
Allocations familiales, chômage et formation professionnelle
Statut fiscal de l'agent commercial
Impôt sur le revenu
TVA sur les commissions
Contribution économique territoriale
Indemnités Prix de cession
VRP
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Conditions du statut
Embauche d'un VRP
Contrat de VRP
Rémunération du VRP
Modifications du contrat
Rupture du contrat - Cession de carte
Statut social du VRP
Assujettissement au régime général
Cotisations de sécurité sociale, CSG et CRDS
Prestations maladie, maternité et accidents du travail
Le régime d'assurance chômage des VRP
Cotisations de retraite complémentaire des VRP
Prévoyance complémentaire des VRP
Statut fiscal du VRP
Charges de l'employeur
Imposition du VRP
Autres commerciaux
Commerciaux indépendants
Commerciaux salariés
Annexes
Fiches pratiques
Démarchage auprès des particuliers : mode d'emploi
Démarchage auprès des particuliers : modèles
Agent commercial : modèle de contrat
Agent commercial : modèles de facture
VRP multicarte : modèle de contrat de travail
VRP monocarte : modèle de contrat de travail
Attaché commercial : modèle de contrat de travail
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