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Sommaire Déterminer le revenu brut global Calculer chaque revenu catégoriel11-1 Méthode et règles d’arrondissement11-1 Traitements et salaires11-2 Cotisations de retraite supplémentaire et de prévoyance complémentaire11-2 Déduction des frais professionnels11-3 Indemnités journalières, apprentis et étudiants11-4 Avantages en nature11-5 Méthodes d’évaluation pour les salariés11-5 Méthode d’évaluation pour les mandataires sociaux11-6 Avantages en nature exonérés11-7 Allocations pour frais d’emploi11-8 Allocations forfaitaires11-8 Journalistes et assimilés, élus locaux, assistants familiaux11-9 Frais de transport, frais de trajet du domicile au lieu de travail11-10 Participation, intéressement, stock-options…11-11 Exonérations diverses11-12 Revenus des gérants et associés11-16 Pensions et rentes viagères11-17 Pensions et retraites11-17 Pensions alimentaires11-18 Rentes viagères à titre onéreux11-19 BIC, BNC et BA11-20 Micro-entreprises et loueurs en meublé11-20 Auto-entrepreneur (BIC-BNC)11-21 Exonération de certaines locations ou sous-locations en meublé (BIC-BNC)11-22 Frais de repas et de déplacement (BIC, BNC)11-23 Majoration de 1,25 en l’absence d’adhésion à un CGA ou à une AGA ou de visa fiscal (BIC, BNC, BA)11-24 Quand et comment déduire les déficits catégoriels ?11-36 Règles générales d’imputation11-36 Déficits imputables ou reportables11-36 Déficits imputables sur les revenus de même nature des années suivantes11-37 Déficits fonciers11-38 Opérer certaines régularisations et déduire les déficits globaux antérieurs11-39 Sommes à ajouter au revenu11-39 Déficits antérieurs11-40 Revenu net imposable Déficit global12-1 Revenu global positif12-2 Méthode de calcul du revenu net imposable12-2 Charges déductibles du revenu global12-5 Principes généraux12-5 Prestation compensatoire12-8 Frais d’accueil d’une personne âgée12-9 Épargne retraite12-10 Limite individuelle12-10 Limite commune pour les époux ou partenaires12-11 Personnes ayant établi leur domicile fiscal en France en 201512-12 Déductions diverses12-13 Abattements spéciaux12-14 Calculer le quotient familial Rappel des principes13-1 Déterminer le nombre de parts13-2 Contribuables mariés ou pacsés : principe13-2 Séparation, divorce ou rupture du Pacs en 201513-6 Date d’appréciation de la situation matrimoniale et des charges de famille13-7 Situation matrimoniale13-7 Charges de famille13-8 Décès du conjoint ou du partenaire en 201513-9 Contribuables seuls ayant des personnes à charge13-10 Célibataires, séparés ou divorcés13-10 Personnes concernées13-10 Premier enfant à charge13-11 Enfants en résidence alternée13-12 Majorations pour invalidité13-13 Veufs avec des personnes à charge13-14 Célibataires, divorcés ou veufs sans charge de famille13-15 Enfants et autres personnes à charge13-16 Rappel des principes13-16 Enfants majeurs13-22 Enfants infirmes13-25 Enfants mariés, pacsés ou chargés de famille13-26 Autres personnes à charge13-27 Appliquer le barème de l’IR et calculer les réductions d’impôt Application du barème14-1 Barème progressif14-1 Plafonnement du quotient familial14-2 Plafond général de 1 510 €14-2 Personnes seules14-3 Couples mariés ou pacsés, veufs et concubins14-4 Personnes élevant seules leurs enfants14-5 Invalidité14-6 Barèmes d’imposition et plafonnement14-7 Revenus exceptionnels ou différés : système du quotient14-8 Neutralisation des effets du plafonnement du quotient familial14-9 Invalidité14-9 Veufs avec enfants à charge14-10 Départements d’outre-mer14-11 Nouveau calcul de la décote14-12 Réductions d’impôt14-13 Mode d’imputation14-13 Calcul des réductions d’impôt14-14 Dons14-14 Dons aux associations d’aide aux personnes en difficulté14-14 Dons aux associations et financement de la vie politique14-15 Report des dons des années antérieures14-16 Emploi d’un salarié à domicile [PG]14-17 Prestation compensatoire14-18 Dépenses liées à la dépendance14-19 Contrats de rente-survie et d’épargne-handicap14-20 Frais de scolarisation des enfants à charge14-21 Travaux sur les objets mobiliers classés [PG]14-22 Dépenses dans le secteur de la forêt14-23 Investissements forestiers (DEFI-acquisition) [PG]14-23 Assurance-tempête (DEFI-assurance) [PG]14-24 Cotisations aux associations syndicales de lutte contre les incendies de forêt14-25 Investissement locatif Scellier [PG]14-26 Réduction d’impôt Duflot [PG]14-27 Réduction d’impôt Pinel [PG]14-28 Investissement locatif en meublé non professionnel [PG]14-29 Loi Malraux [PG dans certains cas]14-30 Souscription au capital de sociétés non cotées [PG]14-31 Souscriptions au capital de petites entreprises en phase de développement14-31 Report des excédents résultant du plafonnement global de 10 000 €14-32 Souscription de parts de FCPI [PG]14-33 Souscription de parts de FIP [PG]14-34 Souscription au capital de SOFICA [PG]14-35 Emprunts contractés pour la reprise d’une PME14-36 Nouvelle réduction d'IR pour souscription au capital d'entreprises de presse [PG]14-37 Intérêts de paiement différé en cas de cession à un jeune agriculteur14-38 Investissements outre-mer [PG]14-39 Investissements dans le logement ou la souscription de titres14-39 Investissements dans le cadre d’une entreprise (IR ou IS)14-40 Investissement locatif social14-41 Plafonnement de l’aide fiscale outre-mer14-42 Mécénat des entreprises14-43 Reports de réductions d’impôt obtenues précédemment14-44 Dernières opérations à effectuer Impôt au taux proportionnel15-1 Plus-values15-1 Plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux15-1 Plus-values à long terme (BIC, BNC, BA)15-2 Taux de 24 % sur option pour les produits de placements à revenu fixe15-3 Reprises de réductions ou de crédits d’impôt15-4 Crédits d’impôt à imputer15-5 Crédits d’impôt non restituables15-5 Crédits d’impôt restituables15-6 Crédits d’impôt RCM15-7 Cotisations syndicales15-8 Emploi d’un salarié à domicile [PG]15-9 Intérêts d’emprunt pour l’acquisition de l’habitation principale [PG]15-10 Crédit d'impôt pour la transition énergétique [PG]15-11 Équipements d’aide à la personne et prévention des risques15-12 Frais de garde des enfants [PG]15-13 Restitution de la taxe additionnelle au droit de bail15-14 Crédit d’impôt pour assurance-loyer [PG]15-15 Plafonnement global des niches fiscales15-19 Ajouter les prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine15-20 Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus15-21 Taxe « Apparu » sur les loyers élevés des logements de petite surface15-22 Impôt à payer15-23 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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