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Sommaire Déterminer le revenu brut global Calculer chaque revenu catégoriel10-1 Méthode et règles d’arrondissement10-1 Traitements et salaires10-2 Cotisations de retraite supplémentaire et de prévoyance complémentaire10-2 Déduction des frais professionnels10-3 Indemnités journalières, apprentis et étudiants10-4 Avantages en nature10-5 Méthodes d’évaluation pour les salariés10-5 Méthode d’évaluation pour les mandataires sociaux10-6 Avantages en nature exonérés10-7 Allocations pour frais d’emploi10-8 Allocations forfaitaires10-8 Journalistes et assimilés, élus locaux, assistants familiaux10-9 Frais de transport, frais de trajet du domicile au lieu de travail10-10 Participation, intéressement, stock-options…10-11 Exonérations diverses10-12 Revenus des gérants et associés10-16 Pensions et rentes viagères10-17 Pensions et retraites10-17 Pensions alimentaires10-18 Rentes viagères à titre onéreux10-19 BIC, BNC et BA10-20 Plafonds d'application des régimes des micro-entreprises (BIC-BNC)10-20 Impact du versement libératoire de l'IR (BIC-BNC)10-21 Exonération des petites locations ou sous-locations en meublé (BIC-BNC)10-22 Frais de repas et trajet domicile-travail (BIC, BNC)10-23 Fin de la majoration en l’absence d’adhésion à un organisme de gestion agréé ou de visa fiscal (BIC, BNC, BA)10-24 Revenus de capitaux mobiliers (en cas d'option pour le barème progressif de l'IR)10-27 Imposition des dividendes10-27 Imposition des produits des placements à revenu fixe10-28 Imposition des produits des bons et contrats de capitalisation et d'assurance-vie10-29 Quand et comment déduire les déficits catégoriels ?10-38 Règles générales d’imputation10-38 Déficits imputables ou reportables10-38 Déficits imputables sur les revenus de même nature des années suivantes10-39 Déficits fonciers10-40 Opérer certaines régularisations et déduire les déficits globaux antérieurs10-41 Sommes à ajouter au revenu10-41 Déficits antérieurs10-42 Revenu net imposable Déficit global11-1 Revenu global positif11-2 Méthode de calcul du revenu net imposable11-2 Charges déductibles du revenu global11-5 Principes généraux11-5 Prestation compensatoire11-8 Frais d’accueil d’une personne âgée11-9 Épargne retraite11-10 Limite individuelle11-10 Limite commune pour les époux ou partenaires11-11 Personnes ayant établi leur domicile fiscal en France en 202311-12 Déductions diverses11-13 Abattements spéciaux11-14 Calculer le quotient familial Rappel des principes12-1 Déterminer le nombre de parts12-2 Contribuables mariés ou pacsés12-2 Principes12-2 Mariage ou conclusion d'un Pacs en 202312-3 Imposition commune ou séparée sur option12-3 Imposition commune obligatoire de partenaires qui se marient entre eux12-4 Imposition distincte des époux12-5 Séparation, divorce ou rupture du Pacs en 202312-6 Décès du conjoint ou du partenaire en 202312-7 Date d’appréciation de la situation personnelle et des charges de famille12-8 Situation personnelle12-8 Charges de famille12-9 Contribuables seuls ayant des personnes à charge12-10 Célibataires, séparés ou divorcés12-10 Personnes concernées12-10 Majoration pour parent isolé12-11 Majoration pour parent isolé en présence d'enfants en résidence alternée12-12 Majorations pour invalidité12-13 Veufs avec des enfants et/ou personnes à charge12-14 Célibataires, divorcés ou veufs sans charge de famille12-15 Enfants et autres personnes à charge12-16 Rappel des principes12-16 Enfants majeurs12-22 Enfants infirmes12-25 Enfants mariés, pacsés ou chargés de famille12-26 Autres personnes à charge12-27 Appliquer le barème de l’IR et calculer les réductions d’impôt Application du barème13-1 Barème progressif13-1 Plafonnement du quotient familial13-2 Revenus exceptionnels ou différés : système du quotient13-3 Réductions d’impôt13-8 Réductions d’impôt à caractère personnel13-8 Dons13-8 Réduction d'impôt au taux de 75 %13-8 Réduction d'impôt au taux de 66 %13-9 Report des dons des années antérieures13-10 Prestation compensatoire13-11 Dépenses liées à la dépendance13-12 Contrats de rente-survie et d’épargne-handicap13-13 Frais de scolarisation des enfants à charge13-14 Réductions d’impôt à caractère patrimonial13-15 Travaux sur les objets mobiliers classés [PG]13-15 Cotisations aux associations syndicales de lutte contre les incendies de forêt13-16 Investissement locatif Scellier [PG]13-17 Réduction d’impôt Duflot [PG]13-18 Réductions d’impôt Pinel et Denormandie [PG]13-19 Réduction d'impôt pour investissement locatif à loyer abordable13-20 Investissement locatif en meublé [PG]13-21 Loi Malraux [PG dans certains cas]13-22 Autres réductions d'impôt13-23 Souscription au capital de sociétés non cotées [PG]13-23 Sommes versées en 202313-23 Report des excédents13-24 Souscription de parts de FCPI et de FIP [PG]13-25 Frais de tenue de comptabilité et adhésion à un organisme de gestion agréé13-26 Souscription au capital de SOFICA [PG]13-27 Emprunts contractés pour la reprise d’une PME13-28 Réduction d'IR pour souscription au capital d'entreprises de presse [PG]13-29 Intérêts de paiement différé en cas de cession à un jeune agriculteur13-30 Investissements outre-mer [PG]13-31 Réhabilitation de logements anciens et travaux anti-sismiques et anti-cycloniques et autres investissements dans le logement ou la souscription de titres13-31 Investissements productifs dans le cadre d’une entreprise (IR ou IS)13-32 Investissement locatif social13-33 Plafonnement de l’aide fiscale outre-mer13-34 Mécénat des entreprises13-35 Reports de réductions d’impôt obtenues précédemment13-36 Impôt au taux proportionnel, crédits d'impôt à imputer et dernières opérations à effectuer Impôt au taux proportionnel14-1 Plus-values mobilières ou sur cessions d'actifs numériques et revenus de capitaux mobiliers14-1 Plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux et sur cessions d'actifs numériques14-1 Revenus de capitaux mobiliers14-2 Plus-values nettes à long terme (BIC, BNC, BA)14-3 Reprises de réductions ou de crédits d’impôt14-4 Crédits d’impôt à imputer14-5 Crédits d’impôt non restituables14-5 Crédits d’impôt restituables14-6 Crédits d’impôt RCM14-7 Restitution de la taxe additionnelle au droit de bail14-8 Cotisations syndicales14-9 Frais de garde des enfants [PG]14-10 Emploi d’un salarié à domicile [PG]14-11 Équipements d’aide aux personnes14-12 Travaux de prévention des risques technologiques14-13 Systèmes de charges de véhicules électriques [PG]14-14 Crédits d’impôt DEFI-FORÊT [PG]14-15 Plafonnement global des niches fiscales14-16 Prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine14-17 Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus14-18 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
