|
Sommaire Déterminer le revenu brut global Calculer chaque revenu catégoriel11-1 Méthode et règles d’arrondissement11-1 Traitements et salaires11-2 Cotisations de retraite supplémentaire et de prévoyance complémentaire11-2 Déduction des frais professionnels11-3 Indemnités journalières, apprentis et étudiants11-4 Avantages en nature11-5 Méthodes d’évaluation pour les salariés11-5 Méthode d’évaluation pour les mandataires sociaux11-6 Avantages en nature exonérés11-7 Allocations pour frais d’emploi11-8 Allocations forfaitaires11-8 Journalistes et assimilés, élus locaux, assistants familiaux11-9 Frais de transport, frais de trajet du domicile au lieu de travail11-10 Participation, intéressement, stock-options…11-11 Exonérations diverses11-12 Revenus des gérants et associés11-16 Pensions et rentes viagères11-17 Pensions et retraites11-17 Pensions alimentaires11-18 Rentes viagères à titre onéreux11-19 BIC, BNC et BA11-20 Plafonds d'application des régimes des micro-entreprises (BIC-BNC)11-20 Impact du versement libératoire de l'IR (BIC-BNC)11-21 Exonération des petites locations ou sous-locations en meublé (BIC-BNC)11-22 Frais de repas et de déplacement (BIC, BNC)11-23 Majoration en l’absence d’adhésion à un organisme de gestion agréé ou de visa fiscal (BIC, BNC, BA)11-24 Quand et comment déduire les déficits catégoriels ?11-36 Règles générales d’imputation11-36 Déficits imputables ou reportables11-36 Déficits imputables sur les revenus de même nature des années suivantes11-37 Déficits fonciers11-38 Opérer certaines régularisations et déduire les déficits globaux antérieurs11-39 Sommes à ajouter au revenu11-39 Déficits antérieurs11-40 Revenu net imposable Déficit global12-1 Revenu global positif12-2 Méthode de calcul du revenu net imposable12-2 Charges déductibles du revenu global12-5 Principes généraux12-5 Prestation compensatoire12-8 Frais d’accueil d’une personne âgée12-9 Épargne retraite12-10 Limite individuelle12-10 Limite commune pour les époux ou partenaires12-11 Personnes ayant établi leur domicile fiscal en France en 202012-12 Déductions diverses12-13 Abattements spéciaux12-14 Calculer le quotient familial Rappel des principes13-1 Déterminer le nombre de parts13-2 Contribuables mariés ou pacsés13-2 Principes13-2 Mariage ou conclusion d'un Pacs en 202013-3 Imposition commune ou séparée sur option13-3 Imposition commune obligatoire de partenaires qui se marient entre eux13-4 Imposition distincte des époux13-5 Séparation, divorce ou rupture du Pacs en 202013-6 Décès du conjoint ou du partenaire en 202013-7 Date d’appréciation de la situation personnelle et des charges de famille13-8 Situation personnelle13-8 Charges de famille13-9 Contribuables seuls ayant des personnes à charge13-10 Célibataires, séparés ou divorcés13-10 Personnes concernées13-10 Majoration pour parent isolé13-11 Majoration pour parent isolé en présence d'enfants en résidence alternée13-12 Majorations pour invalidité13-13 Veufs avec des enfants et/ou personnes à charge13-14 Célibataires, divorcés ou veufs sans charge de famille13-15 Enfants et autres personnes à charge13-16 Rappel des principes13-16 Enfants majeurs13-22 Enfants infirmes13-25 Enfants mariés, pacsés ou chargés de famille13-26 Autres personnes à charge13-27 Appliquer le barème de l’IR et calculer les réductions d’impôt Application du barème14-1 Barème progressif14-1 Plafonnement du quotient familial14-2 Plafond général de 1 570 €14-2 Personnes seules14-3 Couples mariés ou pacsés, veufs et concubins14-4 Personnes élevant seules leurs enfants14-5 Invalidité14-6 Barèmes d’imposition et plafonnement14-7 Revenus exceptionnels ou différés : système du quotient14-8 Réductions d’impôt14-13 Réductions d’impôt à caractère personnel14-13 Dons14-13 Réduction d'impôt au taux de 75 %14-13 Réduction d'impôt au taux de 66 %14-14 Report des dons des années antérieures14-15 Prestation compensatoire14-16 Dépenses liées à la dépendance14-17 Contrats de rente-survie et d’épargne-handicap14-18 Frais de scolarisation des enfants à charge14-19 Réductions d’impôt à caractère patrimonial14-20 Travaux sur les objets mobiliers classés [PG]14-20 Dépenses dans le secteur de la forêt14-21 Investissements forestiers (DEFI-acquisition) [PG]14-21 Assurance-tempête (DEFI-assurance) [PG]14-22 Cotisations aux associations syndicales de lutte contre les incendies de forêt14-23 Travaux de rénovation de résidences de tourisme [PG]14-24 Investissement locatif Scellier [PG]14-25 Réduction d’impôt Duflot [PG]14-26 Réductions d’impôt Pinel et Denormandie [PG]14-27 Investissement locatif en meublé [PG]14-28 Loi Malraux [PG dans certains cas]14-29 Autres réductions d'impôt14-30 Souscription au capital de sociétés non cotées [PG]14-30 Sommes versées en 202014-30 Report des excédents14-31 Souscription de parts de FCPI et de FIP [PG]14-32 Frais de tenue de comptabilité à un CGA ou une AGA14-33 Souscription au capital de SOFICA [PG]14-34 Emprunts contractés pour la reprise d’une PME14-35 Réduction d'IR pour souscription au capital d'entreprises de presse [PG]14-36 Intérêts de paiement différé en cas de cession à un jeune agriculteur14-37 Investissements outre-mer [PG]14-38 Réhabilitation de logements anciens et travaux anti-sismiques et anti-cycloniques et autres investissements dans le logement ou la souscription de titres14-38 Investissements productifs dans le cadre d’une entreprise (IR ou IS)14-39 Investissement locatif social14-40 Plafonnement de l’aide fiscale outre-mer14-41 Mécénat des entreprises14-42 Reports de réductions d’impôt obtenues précédemment14-43 Impôt au taux proportionnel, crédits d'impôt à imputer et dernières opérations à effectuer Impôt au taux proportionnel15-1 Plus-values mobilières ou sur cessions d'actifs numériques et revenus de capitaux mobiliers15-1 Plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux et sur cessions d'actifs numériques15-1 Revenus de capitaux mobiliers15-2 Plus-values nettes à long terme (BIC, BNC, BA)15-3 Reprises de réductions ou de crédits d’impôt15-4 Crédits d’impôt à imputer15-5 Crédits d’impôt non restituables15-5 Crédits d’impôt restituables15-6 Crédits d’impôt RCM15-7 Cotisations syndicales15-8 Emploi d’un salarié à domicile [PG]15-9 Crédit d'impôt pour la transition énergétique [PG]15-10 Équipements d’aide aux personnes15-11 Prévention des risques15-12 Frais de garde des enfants [PG]15-13 Restitution de la taxe additionnelle au droit de bail15-14 Plafonnement global des niches fiscales15-17 Prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine15-18 Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus15-19 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
