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BOFiP-TPS-TS-20-20120912
1 (BOFiP-TPS-TS-20-§ 1-12/09/2012) Le présent titre consacré à la base d'imposition de la taxe sur les salaires aborde successivement : - les principes généraux (Chapitre 1, cf. BOI-TPS-TS-20-10 ) ; - les exonérations spécifiques à la taxe sur les salaires (Chapitre 2, cf. BOI-TPS-TS-20-20 ) ; - les cas particuliers (Chapitre 3, cf. BOI-TPS-TS-20-30 ). | ||||||||||||||||
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