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BOFiP-BA-GEO-20120912
1 (BOFiP-BA-GEO-§ 1-12/09/2012) L'objet de la présente division est d'exposer les règles applicables aux bénéfices agricoles réalisés dans le cadre d'un régime territorial spécifique. La division présente : - le régime particulier applicable dans les départements d'Outre-mer (titre unique, cf. BOI-BA-GEO-10 ) | ||||||||||||||||
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