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BOFiP-BIC-PVMV-30-20120912
1 (BOFiP-BIC-PVMV-30-§ 1-12/09/2012) Le portefeuille-titres s'entend traditionnellement de l'ensemble des titres de participation et des titres de placement figurant au bilan. 10 (BOFiP-BIC-PVMV-30-§ 10-12/09/2012) Seront successivement examinées : - la définition de la notion de titres de participation et de la notion de titres de placement (chapitre 1, ) ; - l'évaluation des titres de portefeuille (chapitre 2, BOI-BIC-PVMV-30-20) ; - la cession des titres de portefeuille (chapitre 3, ). | ||||||||||
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