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BOFiP-BIC-PVMV-30-20120912
1 (BOFiP-BIC-PVMV-30-§ 1-12/09/2012) Le portefeuille-titres s'entend traditionnellement de l'ensemble des titres de participation et des titres de placement figurant au bilan. 10 (BOFiP-BIC-PVMV-30-§ 10-12/09/2012) Seront successivement examinées : - La définition de la notion de titres de participation et de la notion de titres de placement (Chapitre 1, cf. BOI-BIC-PVMV-30-10 ) ; - L'évaluation des titres de portefeuille (Chapitre 2, cf. BOI-BIC-PVMV-30-20 ) ; - La cession des titres de portefeuille (Chapitre 3, cf. BOI-BIC-PVMV-30-30 ). |
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