1 (BOFiP-BIC-PVMV-30-§ 1-12/09/2012)

Le portefeuille-titres s'entend traditionnellement de l'ensemble des titres de participation et des titres de placement figurant au bilan.

10 (BOFiP-BIC-PVMV-30-§ 10-12/09/2012)

Seront successivement examinées :

- La définition de la notion de titres de participation et de la notion de titres de placement (Chapitre 1, cf. BOI-BIC-PVMV-30-10 ) ;

- L'évaluation des titres de portefeuille (Chapitre 2, cf. BOI-BIC-PVMV-30-20 ) ;

- La cession des titres de portefeuille (Chapitre 3, cf. BOI-BIC-PVMV-30-30 ).