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BOFiP-RFPI-PVI-20-20120912
1 (BOFiP-RFPI-PVI-20-§ 1-12/09/2012) Il convient en premier lieu de calculer la plus-value brute (Chapitre 1, BOI-RFPI-PVI-20-10 ) avant de calculer la plus-value imposable (Chapitre 2, BOI-RFPI-PVI-20-20 ). |
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