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BOFiP-TVA-GEO-20120912
1 (BOFiP-TVA-GEO-§ 1-12/09/2012) Des dispositions particulières sont prévues pour les opérations réalisées dans les départements de Corse et d'outre-mer. La présente division qui comprend deux titres est consacrée : - au régime applicable en Corse (titre 1, cf. BOI-TVA-GEO-10 ) ; - au régime applicable dans les départements d'outre-mer (DOM) (titre 2, cf. BOI-TVA-GEO-20 ). | ||||||||||||||||
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