1 (BOFiP-BNC-SECT-§ 1-04/03/2016)

La présente division regroupe l'étude d'ensemble de divers régimes d'imposition présentant, par rapport aux dispositions de droit commun, un certain nombre de particularités.

10 (BOFiP-BNC-SECT-§ 10-04/03/2016)

Ces règles spécifiques concernent :

- les agents généraux d'assurances (titre 1, BOI-BNC-SECT-10) ;

- les bénéfices de la production littéraire, scientifique ou artistique et les revenus provenant de la pratique d'un sport (titre 2, BOI-BNC-SECT-20) ;

- les produits de la propriété industrielle et produits des cessions de droits portant sur des logiciels originaux (titre 3, ) ;

- les médecins conventionnés (titre 4, ) ;

- les opérations réalisées à titre habituel sur les instruments financiers à terme (titre 5, ) ;

- les éleveurs, propriétaires et entraîneurs de chevaux de course (titre 6, BOI-BNC-SECT-60) ;

- les sociétés civiles professionnelles, les sociétés civiles de moyens et les autres formes d'exercice en commun de la profession (titre 7, BOI-BNC-SECT-70) ;

- les sociétés de personnes (titre 8, BOI-BNC-SECT-80).