Aérodromes (terrains ayant une affectation aéronautique spéciale)
11 ou 13
Sont, en principe, rangés dans le 11
e
groupe les aérodromes affectés à l'aviation légère et
sportive.
Aérodromes (dépendances d')
"
Les parcelles en cause sont rangées dans le groupe de natures de culture correspondant à leur affectation
culturale (terres, prés, landes, etc.).
Ajoncs
6
Allées
11
Amandiers (plantations d')
3
Ardoisières
7
Argilières
7
Asperges (plantations d')
1
Aulnaies
5
Avenues
11
Bassins
8
Bâtiments ruraux
5
Biefs
11
Bois
5
Bois d'agrément
13
Bosquets
8
Boulaies
5
Broussailles
6
Bruyères
6
Buissières
6
Buissons
6
Canaux de navigation et dépendances (talus, chemins de halage, francs-bords, ports, etc.)
12
Canaux non navigables (canaux d'irrigation, de dessèchement, d'amenée d'eau, de décharge) et dépendances
8
Carrières
7
Cassis (plantations de)
9
Cédratiers (plantations de)
3
Cerisaies
3
Chantiers et lieux de dépôt de marchandises
13
Charmilles
11
Châtaigneraies
3 ou 5
Dans les régions où les châtaigneraies sont exploitées principalement en vue de la récolte des châtaignes, ces
propriétés doivent être rangées dans le 3
e
groupe; là où elles sont surtout destinées à la production du bois, il y a lieu de les classer dans le 5
e
groupe.
Chemins de fer et dépendances
12
Abstraction faite, bien entendu, des dépendances susceptibles d'être considérées comme sols de propriétés
bâties, lesquelles doivent être rangées dans le 13
e
groupe
Chemins d'exploitation créés à l'occasion des opérations de remembrement
10
Chemins de servitude, d'exploitation, etc.
"
À classer dans le même groupe que les terrains avoisinants.
Chenevières
1
Dans le cas où l'on désignerait improprement sous ce nom des terrains affectés en réalité au jardinage, le
classement devrait avoir lieu dans le 9
e
groupe.
Citronniers (plantations de)
3
Cours, dépendances des exploitations rurales, etc
13
Cours d'eau
8
Crayères
7
Cressonnières
9
Cultures mêlées
"
À classer suivant la culture dominante.
Dépendances d'ensembles immobiliers
11
À l'exclusion des dépendances indispensables et immédiates des bâtiments.
Dépendances de monuments historiques
11
Dépôts de décombres, de scories, etc
6
Digues
8
Douves
8
Dunes
6
Eaux
8
Écluses
12
Emplacements affectés à un usage commercial ou industriel .
13
Emprises de lignes de transport et de distribution d'énergie électrique traversant des propriétés boisées
6
On comprend dans le 6
e
groupe de natures de culture (landes, pâtis, bruyères, etc.), les parcelles
dépourvues de toute végétation boisée et qui ne donnent lieu, par ailleurs, à aucune culture de reconversion. Les parcelles de l'espèce traitées en nature de taillis ou affectées à des cultures de
reconversion doivent être rangées dans le groupe correspondant à leur aménagement effectif.
Étangs
8
Étendoirs
13
Falaises
6
Figuiers (plantations de)
3
Fleurs (cultures de)
9
Fontaines
8
Forceries
"
cf. “
serres
”.
Fossés
8
Fougeraies
6
Fraisiers
9
Framboisiers
9
Friches
6
Genêts
6
Gravières
7
Groseilliers (plantations de)
9
Gués
8
Herbages
2
Houblonnières
1
Jardins d'agrément
11
Jardins maraîchers
9
Jardins marais
9
Jardins potagers
9
Joncs
6
Lacs
8
Lagunes
8
Landes
6
Lavandes (culture de)
1 ou 6
Les cultures de lavande sont rangées dans le 1
er
ou dans le 6
e
groupe suivant leur mode
d'exploitation.
Marais
6
Marais salants
8
Marécages
6
Mares
8
Marnières
7
Mines
7
Minières
7
Mûriers (plantations de)
3
Noisetiers (plantations de)
3
Noyers (plantations de)
3 ou 5
Selon qu'il s'agit de noyers à fruits ou à bois. Sont considérées comme noyeraies à bois, à ranger dans le
5
e
groupe, les plantations qui répondent simultanément aux conditions suivantes : présenter une densité de peuplement au moins égale à 80 pieds à l'hectare; occuper entièrement une
superficie au moins égale à 15 ares; être constituées exclusivement par des sujets “francs de pied” ou hybrides -c'est-à-dire non greffés- et appartenant à des variétés particulièrement aptes à la
production du bois : “regia” ou “nigra” ou “nigra et regia”.
Oliviers (plantations d')
3
Orangers (plantations d')
3
Ormaies
5
Oseraies
5
Palus
6
Pâquis
6
Parcs
11
Parcs à huîtres
8
Parcs à moules
8
Parterres
11
Passages
10 ou 13
Passages pratiqués entre les murs de clôtures ou les maisons.
Pâtis
6
Pâturages
2
Pâtures
2 ou 6
Les pâtures sont rangées dans le 2
e
ou dans le 6
e
groupe suivant l'acception donnée au mot
“ pâture ” dans la région.
Pêchers (plantations de)
3
Pépinières
1 ou 9
Les pépinières sur terrains non aménagés sont rangées dans le 1
er
groupe.
Peupliers (plantations de)
5
Pièces d'eau
11
Pins
5
Plages
6
Plâtrières
7
Poiriers (plantations de)
3
Pommeraies
3
Prairies artificielles
1
Prairies naturelles
2
Prés
2
Prés plantés
2 ou 3
Ces prés doivent faire l'objet d'une classification particulière; mais le terrain est rangé dans le
3
e
groupe lorsque les arbres fournissent le produit principal.
Réservoirs
8
Rigoles
8
Rizières
1
Rochers
6
Rosiers (plantations de)
9
Routoirs ou rouissoirs
8
Rues privées
10 ou 13
Sablières
7
Salins, salines
8
Sapins
5
Saulaies, saussaies
5
Séchoirs
13
Serres
9 ou 13
Selon les cas, les serres peuvent être classées ainsi qu'il suit :
- serres non affectées aux besoins d'une exploitation agricole : groupe 13 ;
- serres affectées aux besoins d'une exploitation agricole : groupe 9.
Sols, superficie des bâtiments, cours
13
Terrains à bâtir
10
Terrains d'agrément
11
Terrains de camping
11
Terrains de sport
11
Terrains spécialement aménagés en vue de la chasse
11
Terrasses
11
Terres
1
On comprend dans le groupe des terres les terres plantées, quand le produit de la terre l'emporte sensiblement
sur celui des plantations. On y fait figurer non seulement les terrains affectés à la culture des céréales, mais aussi ceux qui sont consacrés à la production des légumes (grande culture potagère
rentrant dans l'agriculture proprement dite) et des plantes industrielles (tabac, colza, chanvre, lin, etc.). On y range également les prairies artificielles.
Terres plantées
1 ou 3
Lorsque la plantation fournit le produit principal, le terrain est rangé dans le 3
e
groupe.
Terres vaines et vagues
6
Tourbières
7
Truffières
3 ou 5
Les terrains spécialement plantés et entretenus en vue de la production des truffes sont rangés dans le
3
e
groupe.