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BOFiP-BIC-CHAMP-10-20200205
Le présent titre, consacré à l'examen des revenus imposables dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), est divisé en deux chapitres traitant respectivement : - des professions commerciales, industrielles et artisanales (chapitre 1, BOI-BIC-CHAMP-10-10) ; - des conditions d'exercice des professions commerciales, industrielles et artisanales (chapitre 2, BOI- BIC-CHAMP-10-20). | ||||||||||
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