Nature de l’opération

Formules à appliquer

Tolérance associée

Feuilles carroyées

Calage sur les mêmes croisées de carroyage que le prestataire

• Xp (xp ; yp) : croisée de carroyage de coordonnées (xp ; yp) dans le système de référence en vigueur (Lambert 93, CC 9 zones, ou système en vigueur en DOM) ¹

• Xd (xd ; yd) : point résultant de la numérisation de coordonnées (xd ; yd) dans le système du prestataire

• Xt (xt ; yt) : point résultant de la numérisation de coordonnées (xt ; yt) dans le système de référence en vigueur.

Les coordonnées (xt ; yt) s’obtiennent à partir des paramètres de la transformation (a, b, p, q) :

xt = p + a*xd - b*yd

yt = q + b*xd + a*yd

Calcul des écarts individuels en x et y

eix = xt - xp

eiy = yt - yp

Calcul des écarts individuels en position (résidu)

ep = √eix ² + eiy2

T (cm) = 0,04* E, où E est le facteur d’échelle du plan.

Exemple : 40 cm pour un plan au 1/1000.

Calcul de la précision de la transformation

, où n est le nombre d’écarts individuels en position.

Pas de tolérance

Nature de l’opération

Formules à appliquer

Tolérance associée

Feuilles non carroyées

Calage sur les mêmes points de calage que le prestataire

- Xp (xp ; yp) : point de calage de coordonnées (xp ; yp) dans le système de référence en vigueur (Lambert93, CC 9 zones, ou système en vigueur en DOM)

- Xd (xd ; yd) : point résultant de la numérisation de coordonnées (xd ; yd) dans le système du prestataire

- Xt (xt ; yt) : point résultant de la numérisation de coordonnées (xt ; yt) dans le système de référence en vigueur.

Les coordonnées (xt ; yt) s’obtiennent à partir des paramètres de la transformation (a, b, p, q) :

xt = p + a*xd – b*yd

yt = q + b*xd + a*yd

Calcul des écarts individuels en x et y

eix = xt – xp

eiy = yt – yp

Calcul des écarts entre les résidus obtenus par le vérificateur et les résidus obtenus par le prestataire

e = ep(prestataire) – ep(vérificateur)

T (cm) = 0,015*E, où E est le facteur d’échelle du plan.

Exemple : 15 cm pour un plan au 1/1000.

Calcul de la précision de la transformation

EMQ non significative

Nature de l’opération

Formules à appliquer

Tolérance associée

Pointé de contrôle

• Xc (xc ; yc) : point de contrôle issu du pointé du vérificateur

• Xb (xb ; yb) : point homologue dans le fichier du prestataire

Calcul des écarts individuels en position

ep = √(xb – xc) ² + (yb - yc) ²

T (cm) = 0,03*E, où E est le facteur d’échelle du plan.

Exemple : 30 cm pour un plan au 1/1000.

La proportion d’écarts hors tolérance ne doit pas dépasser 4% par feuille.

Calcul de la moyenne quadratique des écarts individuels en position

, où n est le nombre des résidus inférieurs ou égaux à la tolérance.

Nouveau dispositif de vérification de la numérisation des plans cadastraux

Contrôle

de la

Nombre de feuilles vérifiées

Le processus de vérification est dégressif et différencié  :

• 1 commune à numériser : au moins 25% des feuilles ;

• plusieurs communes à numériser : au moins 25% des feuilles pour la commune comportant le plus grand nombre de planches cadastrales et au moins 10% pour chaque commune suivante.

Choix des feuilles à vérifier

Echantillon représentatif des différents types de plans de la commune (mode de confection, densité du bâti, morcellement parcellaire)

précision

Contrôle de la digitalisation

Le processus de vérification de la digitalisation est différencié  :

• feuilles à forte densité ou à coefficient de morcellement élevé : 100 points de contrôle par feuille ;

• autres cas : de 50 à 100 points de contrôle par feuille.

Contrôle

de

l'exhaustivité

Nombre de feuilles vérifiées

Le processus de vérification est dégressif et différencié  :

• contrôle systématique de 50 % des feuilles, choisies parmi les feuilles à forte densité ;

• autres feuilles : en fonction des résultats du premier contrôle :

- si la numérisation est de qualité : contrôle allégé,

- si la numérisation présente un grand nombre d’anomalies : rejet.