1 (BOFiP-TVA-SECT-80-10-30-§ 1-31/01/2014)

La présente section expose le régime de TVA applicable :

- aux propriétaires et aux éleveurs de chevaux de course (Sous-section 1, ) ;

- à l'exploitation des chevaux de course (Sous-section 2, ) ;

- aux centres équestres (Sous-section 3, ) ;

- aux copropriétés et syndicats d'étalon (Sous-section 4, ) ;

- et les différents taux de TVA applicables aux activités hippiques (Sous-section 5, ).