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BOFiP-TVA-SECT-80-10-30-20120912
1 (BOFiP-TVA-SECT-80-10-30-§ 1-12/09/2012) La présente section expose le régime de TVA applicable : - aux propriétaires et aux éleveurs de chevaux de course ( BOI-TVA-SECT-80-10-30-10 ) ; - à l'exploitation des chevaux de course ( BOI-TVA-SECT-80-10-30-20 ) ; - aux centres équestres ( BOI-TVA-SECT-80-10-30-30 ) ; - aux copropriétés et syndicats d'étalon ( BOI-TVA-SECT-80-10-30-40 ). | ||||||||||||||||
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