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BOFiP-BIC-AMT-20170104
1 (BOFiP-BIC-AMT-§ 1-04/01/2017) La division Amortissements qui traite des dispositions communes à l'impôt sur le revenu, catégorie des bénéfices industriels et commerciaux, et à l'impôt sur les sociétés est divisée en deux titres. 10 (BOFiP-BIC-AMT-§ 10-04/01/2017) Sont examinés dans la présente division :
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