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BOFiP-BIC-AMT-20120912
1 (BOFiP-BIC-AMT-§ 1-12/09/2012) La division Amortissements qui traite, des dispositions communes à l'impôt sur le revenu, catégorie des bénéfices industriels et commerciaux, et à l'impôt sur les sociétés est divisée en deux titres. 10 (BOFiP-BIC-AMT-§ 10-12/09/2012) Sont examinés dans la présente division : - les règles de déduction (Titre 1, cf. BOI-BIC-AMT-10 ) ; - les différents régimes d'amortissement (Titre 2, cf. BOI-BIC-AMT-20 ). | ||||||||||||||||
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