1 (BOFiP-BIC-AMT-10-30-§ 1-12/09/2012)

Les amortissements sont calculés sur la base du prix d'achat ou du prix de revient de l'élément d'actif ( Code général des i mpôts, ann II art. 15 ).

L'article 322-1 du plan comptable général (PCG) définit l'amortissement d'un actif comme étant la répartition systématique de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de son utilisation. Cette répartition correspond à la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif par l'entité.

10 (BOFiP-BIC-AMT-10-30-§ 10-12/09/2012)

Seront examinés successivement dans le présent chapitre sur la base de calcul de l'amortissement  :

- la prise en compte du prix de revient ( Section 1- BOI-BIC-AMT-10-30-10 ) ;

- les incidences des nouvelles normes comptables ( Section 2- BOI-BIC-AMT-10-30-20 ) ;

- les biens n'ayant fait l'objet d'aucune réévaluation ( Section 3- BOI-BIC-AMT-10-30-30 ) ;

- les biens ayant fait l'objet d'une réévaluation ( Section 4- BOI-BIC-AMT-10-30-40 ).