1 (BOFiP-RPPM-PVBMI-10-10-§ 1-04/03/2016)

Sont imposables à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des plus-values mobilières les gains nets réalisés par les particuliers lors de la cession à titre onéreux de valeurs mobilières et de droits sociaux et certaines opérations particulières.

10 (BOFiP-RPPM-PVBMI-10-10-§ 10-04/03/2016)

Le présent chapitre est consacré à l'étude :

- de la nature des cessions et opérations assimilées imposables (section 1, ) ;

- de la nature des distributions imposables dans la catégorie des plus-values mobilières (section 2, ) ;

- des dons de titres admis aux négociations sur un marché réglementé au profit de certains organismes d'intérêt général (section 3, ).

20 (BOFiP-RPPM-PVBMI-10-10-§ 20-04/03/2016)

L'étude des profits réalisés, à titre occasionnel, sur les instruments financiers à terme qui figurait à la section 2 au BOI-RPPM-PVBMI-10-10-20 est transférée au titre 7 ().