1 (BOFiP-BA-BASE-§ 1-12/09/2012)

La détermination de la base imposable est envisagée différemment selon les régimes d'imposition :

- les modalités de détermination de la base imposable au régime du bénéfice forfaitaire agricole ( article 64 du code général des impôts (CGI) ) font l'objet du titre 1, cf. BOI-BA-BASE-10 .

- les règles applicables aux régimes réels d'imposition ( article 69 du CGI ) sont examinées au titre 2, cf. BOI-BA-BASE-20 .

10 (BOFiP-BA-BASE-§ 10-12/09/2012)

Le calcul de cette base d'imposition comprend aussi :

- les abattements et déductions (titre 3, cf. BOI-BA-BASE-30 ) ;

- l'imputation des déficits (titre 4, cf. BOI-BA-BASE-40 ).