Caractéristiques de l'emprunt, titre ou droit
Fraction de la prime et des intérêts rattachés aux résultats imposables
Résultat de la cession
Exercices
Calcul (indiquez si le taux utilisé est T.H.E. (1) ou si une indexation est prévue)
Montant
- date d'émission :
de remboursement :
et d'acquisition :
- modalités et valeur de remboursement :
- valeur d'émission :
- valeur d'acquisition :
- taux actuariel lors de l'acquisition :
- périodicité, taux et montants des coupons annuels :
- T.H.E. à la date d'acquisition (1)
- autres (fenêtres, indexation, etc.) :
- valeur de cession le cas échéant :
N
prix de cession indiqué en colonne n°1, diminué des primes figurant à la ligne "valeur de cessions"
(-)
indiqué colonne n°1
N+1
etc.
Total
Résultat de cession :
(1) taux hebdomadaire des emprunts d'États à long terme connu lors de l'acquisition du titre