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BOFiP-TVA-SECT-90-20-20210813
Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par : - des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) (section 1, BOI-TVA-SECT-90-20-10) ; - des assujettis-revendeurs (section 2, BOI-TVA-SECT-90-20-20). | ||||||||||
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