Revue fiduciaire : actualité et information juridique, comptable, fiscale, sociale

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Version en vigueur du 2016-05-04 à aujourd'hui

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BOFiP

BOFiP-BA-BASE-20-30-10-20160504

BA-BA - Bénéfices agricoles
BASE-Base d'imposition
20-Titre 2 : Régimes réels d'imposition
30-Chapitre 3 : Frais et charges
10-Section 1 : Amortissements

La présente section est consacrée aux amortissements pratiqués par les exploitants agricoles soumis à un régime réel d’imposition.

Sont examinés :

- les conditions générales de déduction et la base de l'amortissement (sous-section 1, BOI-BA-BASE-20-30-10-10 ) ;

- le calcul de l’amortissement (sous-section 2, BOI-BA-BASE-20-30-10-20 ) ;

- les règles relatives à l’amortissement exceptionnel des bâtiments d’élevage et installations destinés au stockage des effluents d’élevage (sous-section 3, BOI-BA-BASE-20-30-10-30 ).