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Plan
BOFiP
Plan de la série RFPI du 2023-05-25
BOFiP-RFPI Revenus fonciers et profits du patrimoine immobilier
RFPI-CHAMP Revenus fonciers - Champ d'application - (BOI-RFPI-CHAMP)
RFPI-CHAMP-10 Titre 1 : Revenus tirés de la location
RFPI-CHAMP-10-10 Chapitre 1 : Revenus des propriétés bâties et des biens assimilés
RFPI-CHAMP-10-20 Chapitre 2 : Revenus des propriétés non bâties
RFPI-CHAMP-10-30 Chapitre 3 : Limites avec les autres catégories de revenus
RFPI-CHAMP-20 Titre 2 : Revenus des propriétés dont le contribuable se réserve la jouissance
RFPI-CHAMP-20-10 Chapitre 1 : Caractère imposable des revenus
RFPI-CHAMP-20-20 Chapitre 2 : Exonérations
RFPI-CHAMP-30 Titre 3 : Personnes concernées
RFPI-CHAMP-30-10 Chapitre 1 : Personnes physiques
RFPI-CHAMP-30-20 Chapitre 2 : Sociétés
RFPI-CHAMP-30-30 Chapitre 3 : Indivision et démembrement de propriété
RFPI-CHAMP-40 Titre 4 : Période d'imposition
RFPI-BASE Revenus fonciers - Détermination du résultat foncier - Base imposable à l'impôt sur le revenu - (BOI-RFPI-BASE)
RFPI-BASE-10 Titre 1 : Revenus bruts imposables
RFPI-BASE-10-10 Chapitre 1 : Loyers ou fermages
RFPI-BASE-10-20 Chapitre 2 : Valeur locative des immeubles dont le propriétaire se réserve la jouissance, dépenses mises par convention à la charge du locataire , subventions et indemnités
RFPI-BASE-10-30 Chapitre 3 : Constructions sur sol d'autrui, bail à construction et bail à réhabilitation
RFPI-BASE-20 Titre 2 : Charges déductibles
RFPI-BASE-20-10 Chapitre 1 : Frais d'administration et de gestion
RFPI-BASE-20-20 Chapitre 2 : Indemnité d'éviction et frais de relogement
RFPI-BASE-20-30 Chapitre 3 : Dépenses de travaux
RFPI-BASE-20-30-10 Section 1 : Définition des dépenses de travaux
RFPI-BASE-20-30-20 Section 2 : Caractère déductible de la dépense
RFPI-BASE-20-30-30 Section 3 : Modalités de déduction
RFPI-BASE-20-40 Chapitre 4 : Charges locatives
RFPI-BASE-20-50 Chapitre 5 : Impôts
RFPI-BASE-20-60 Chapitre 6 : Primes d'assurance
RFPI-BASE-20-70 Chapitre 7 : Provisions pour charges de copropriété
RFPI-BASE-20-80 Chapitre 8 : Intérêts et frais d'emprunt
RFPI-BASE-20-90 Chapitre 9 : Déductions spécifiques
RFPI-BASE-30 Titre 3 : Base d'imposition
RFPI-BASE-30-10 Chapitre 1 : Détermination du bénéfice ou du déficit foncier
RFPI-BASE-30-20 Chapitre 2 : Modalités d'imputation des déficits fonciers
RFPI-DECLA Revenus fonciers - Régimes d'imposition - (BOI-RFPI-DECLA)
RFPI-DECLA-10 Titre 1 : Régime micro-foncier
RFPI-DECLA-20 Titre 2 : Régime réel d'imposition
RFPI-DECLA-30 Titre 3 : Obligations déclaratives
RFPI-SPEC Revenus fonciers - Régimes spéciaux - (BOI-RFPI-SPEC)
RFPI-SPEC-10 Titre 1 : Propriétés rurales
RFPI-SPEC-20 Titre 2 : Encouragement à la location de logements
RFPI-SPEC-20-10 Chapitre 1 : Dispositifs "Périssol", "Besson", "Besson ancien" et "Lienemann"
RFPI-SPEC-20-10-10 Section 1 : Déduction au titre de l'amortissement 'Périssol'
RFPI-SPEC-20-10-10-10 Sous-section 1 : Champ d'application du dispositif 'Périssol'
RFPI-SPEC-20-10-10-20 Sous-section 2 : Économie du dispositif d'amortissement 'Périssol'
RFPI-SPEC-20-10-10-30 Sous-section 3 : Obligations déclaratives et modalités de remise en cause du dispositif
RFPI-SPEC-20-10-20 Section 2 : Déduction au titre de l'amortissement 'Besson'
RFPI-SPEC-20-10-20-10 Sous-section 1 : Personnes concernés
RFPI-SPEC-20-10-20-20 Sous-section 2 : Affectation des logements
RFPI-SPEC-20-10-20-30 Sous-section 3 : Conditions d'application de la déduction
RFPI-SPEC-20-10-20-40 Sous section 4 : Amortissement du prix d'acquisition de l'immeuble
RFPI-SPEC-20-10-20-50 Sous-section 5 : Amortissement des dépenses de reconstruction, d'agrandissement et d'amélioration
RFPI-SPEC-20-10-20-60 Sous-section 6 : Remise en cause de l'avantage fiscal
RFPI-SPEC-20-10-20-70 Sous-section 7 : Obligation des contribuables et des sociétés
RFPI-SPEC-20-10-30 Section 3 : Déduction au titre de l'amortissement 'Besson-ancien' et 'Lienemann'
RFPI-SPEC-20-10-30-10 Sous-section 1 : 'Besson-ancien'
RFPI-SPEC-20-10-30-20 Sous-section 2 : 'Lienemann'
RFPI-SPEC-20-10-30-30 Sous-section 3 : Suspension de l'application des dispositifs "Besson"
RFPI-SPEC-20-20 Chapitre 2 : Déduction au titre de l'amortissement 'Robien'
RFPI-SPEC-20-20-10 Section 1 : Champ d'application
RFPI-SPEC-20-20-20 Section 2 : Conditions d'application
RFPI-SPEC-20-20-30 Section 3 : Amortissement du prix d'acquisition de l'immeuble et des dépenses de reconstruction, d'agrandissement et d'amélioration
RFPI-SPEC-20-20-40 Section 4 : Conséquences sur le régime fiscal du bailleur et remise en cause de l'avantage fiscal
RFPI-SPEC-20-20-50 Section 5 : Obligations déclaratives
RFPI-SPEC-20-20-60 Section 6 : Déduction spécifique pour les logements situés en zone de revitalisation rurale
RFPI-SPEC-20-20-70 Section 7 : Souscription de parts de SCPI
RFPI-SPEC-20-30 Chapitre 3 : Déduction au titre de l'amortissement "Borloo neuf"
RFPI-SPEC-20-40 Chapitre 4 : Conventionnement ANAH ('Borloo ancien')
RFPI-SPEC-20-40-10 Section 1 : Champ d'application du dispositif
RFPI-SPEC-20-40-20 Section 2 : Conditions d'application de la déduction spécifique
RFPI-SPEC-20-40-20-10 Sous-section 1 : Engagement de location ou de conservation des parts
RFPI-SPEC-20-40-20-20 Sous-section 2 : Conditions de mise en location
RFPI-SPEC-20-40-20-30 Sous-section 3 : Plafonds de loyer et de ressources des locataires
RFPI-SPEC-20-40-30 Section 3 : Modalités d'application de la déduction spécifique
RFPI-SPEC-20-40-40 Section 4 : Obligations des contribuables et des sociétés
RFPI-SPEC-20-40-50 Section 5 : Remise en cause de la déduction spécifique
RFPI-SPEC-20-50 Chapitre 5 : Mise en location de logements vacants
RFPI-SPEC-20-60 Chapitre 6 : Mobilité professionnelle du bailleur
RFPI-SPEC-30 Titre 3 : Régime des monuments historiques et assimilés
RFPI-SPEC-30-10 Chapitre 1 : Immeubles concernés
RFPI-SPEC-30-20 Chapitre 2 : Modalités de déduction
RFPI-SPEC-30-20-10 Section 1 : Immeuble procurant des recettes imposables et non occupé par son propriétaire
RFPI-SPEC-30-20-20 Section 2 : Immeuble ne procurant aucune recette imposable
RFPI-SPEC-30-20-30 Section 3 : Immeuble procurant des recettes imposables et occupé par son propriétaire
RFPI-SPEC-30-30 Chapitre 3 : Conditions d'application
RFPI-SPEC-30-40 Chapitre 4 : Obligations des propriétaires et sanctions
RFPI-SPEC-40 Titre 4 : Dispositif " Ancien Malraux"
RFPI-SPEC-40-10 Chapitre 1 : Champ d'application
RFPI-SPEC-40-20 Chapitre 2 : Dépenses éligibles, modalités et conditions d'application
RFPI-SPEC-40-30 Chapitre 3 : Obligations déclaratives - Cas de remise en cause
RFPI-PROCD Revenus fonciers - Recouvrement, contrôle et contentieux - (BOI-RFPI-PROCD)
RFPI-CTRL Contribution sur les revenus locatifs - (BOI-RFPI-CTRL)
RFPI-CTRL-10 Titre 1 : Taxe sur les loyers élevés des logements de petite surface (Taxe "Apparu")
RFPI-CTRL-20 Titre 2 : Contribution annuelle sur les revenus locatifs
RFPI-CTRL-20-10 Chapitre 1 : Champ d'application et territorialité
RFPI-CTRL-20-20 Chapitre 2 : Exonérations
RFPI-CTRL-20-30 Chapitre 3 : Base, taux, modalités d'imposition, de déclaration et de paiement
RFPI-PVI Plus-values de cession d'immeubles ou de droits relatifs à un immeuble - (BOI-RFPI-PVI)
RFPI-PVI-10 Titre 1 : Plus-values immobilières - champ d'application
RFPI-PVI-10-10 Chapitre 1 : Personnes imposables
RFPI-PVI-10-20 Chapitre 2 : Biens imposables
RFPI-PVI-10-30 Chapitre 3 : Opérations imposables
RFPI-PVI-10-40 Chapitre 4 : Exonérations
RFPI-PVI-10-40-10 Section 1 : Exonération de la cession de la résidence principale
RFPI-PVI-10-40-20 Section 2 : Exonération en faveur des personnes résidant dans un établissement social, médico-social d'accueil de personnes âgées ou d'adultes handicapés
RFPI-PVI-10-40-30 Section 3 : Exonération de la première cession d'un logement autre que la résidence principale
RFPI-PVI-10-40-40 Section 4 : Exonération résultant de la cession d'un droit de surélévation
RFPI-PVI-10-40-50 Section 5 : Exonération résultant de la cession d'un logement situé en France par des contribuables non résidents
RFPI-PVI-10-40-60 Section 6 : Exonérations liées à la nature des opérations réalisées
RFPI-PVI-10-40-70 Section 7 : Exonération liée au montant des cessions
RFPI-PVI-10-40-80 Section 8 : Exonération liée à la durée de détention
RFPI-PVI-10-40-90 Section 9 : Exonération liée à la qualité du cédant
RFPI-PVI-10-40-100 Section 10 : Exonération liée à certains partages
RFPI-PVI-10-40-110 Section 11 : Exonérations en faveur des cessions réalisées directement ou indirectement au profit d'organismes en charge du logement social
RFPI-PVI-20 Titre 2 : Plus-values immobilières - base d'imposition
RFPI-PVI-20-10 Chapitre 1 : Détermination de la plus-value brute
RFPI-PVI-20-10-10 Section 1 : Prix de cession
RFPI-PVI-20-10-20 Section 2 : Prix d'acquisition
RFPI-PVI-20-10-20-10 Sous-section 1 : Définition du prix d'acquisition
RFPI-PVI-20-10-20-20 Sous-section 2 : Majoration du prix d'acquisition
RFPI-PVI-20-20 Chapitre 2 : Détermination de la plus-value imposable
RFPI-PVI-30 Titre 3 : Plus-values immobilières - modalités d'imposition et obligations déclaratives et de paiement
RFPI-PVI-30-10 Chapitre 1 : Fait générateur - année d'imposition
RFPI-PVI-30-20 Chapitre 2 : Modalités d'imposition
RFPI-PVI-30-30 Chapitre 3 : Calcul de l'impôt
RFPI-PVI-30-30-10 Section 1 : Impôt sur le revenu
RFPI-PVI-30-30-20 Section 2 : Prélèvement affèrent à la plus-value réalisée par un contribuable domicilié hors de France
RFPI-PVI-30-40 Chapitre 4 : Obligations déclaratives et de paiement
RFPI-PVI-30-50 Chapitre 5 : Modalités de contrôle et sanctions applicables
RFPI-PVINR Prélèvement sur les plus-values immobilières des non-résidents - (BOI-RFPI-PVINR)
RFPI-PVINR-10 Titre 1 : Champ d'application
RFPI-PVINR-10-10 Chapitre 1 : Personnes concernées
RFPI-PVINR-10-20 Chapitre 2 : Immeubles ou droits concernés
RFPI-PVINR-20 Titre 2 : Liquidation
RFPI-PVINR-20-10 Chapitre 1 : Assiette du prélèvement
RFPI-PVINR-20-20 Chapitre 2 : Taux du prélèvement
RFPI-PVINR-30 Titre 3 : Recouvrement
RFPI-PVINR-30-10 Chapitre 1 : Modalités de recouvrement
RFPI-PVINR-30-20 Chapitre 2 : Désignation d'un représentant accrédité
RFPI-PVINR-30-30 Chapitre 3 : Obligations déclaratives
RFPI-PVINR-40 Titre 4 : Caractère libératoire du prélèvement
RFPI-SPI Plus-values de cessions de titres de sociétés à prépondérance immobilière - (BOI-RFPI-SPI)
RFPI-SPI-10 Titre 1 : Champ d'application
RFPI-SPI-10-10 Chapitre 1 : Personnes imposables
RFPI-SPI-10-20 Chapitre 2 : Titres de sociétés concernés
RFPI-SPI-10-30 Chapitre 3 : Opérations imposables
RFPI-SPI-20 Titre 2 : Détermination de la plus value imposable
RFPI-SPI-30 Titre 3 : Imposition
RFPI-SPI-40 Titre 4 : Obligations déclaratives et paiement
RFPI-TDC Taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus devenus constructibles - (BOI-RFPI-TDC)
RFPI-TDC-10 Titre 1 : Taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles instituée par les communes et les EPCI
RFPI-TDC-10-10 Chapitre 1 : Champ d'application
RFPI-TDC-10-20 Chapitre 2 : Modalités de détermination
RFPI-TDC-20 Titre 2 : Taxe nationale sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
RFPI-TDC-20-10 Chapitre 1 : Champ d'application
RFPI-TDC-20-20 Chapitre 2 : Modalités de détermination
RFPI-TPVIE Taxe sur les plus-values immobilières élevées - (BOI-RFPI-TPVIE)
RFPI-TPVIE-10 Titre 1 : Champ d'application
RFPI-TPVIE-20 Titre 2 : Modalités de détermination