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BOFiP

Plan de la série BA du 2023-05-25

BOFiP-BA Bénéfices agricoles
- BA-CHAMP Champ d'application - (BOI-BA-CHAMP)
  - BA-CHAMP-10 Titre 1 : Revenus imposables
    - BA-CHAMP-10-10 Chapitre 1 : Produits de l'exploitation agricole
      - BA-CHAMP-10-10-10 Section 1 : Activités génératrices de bénéfices agricoles
      - BA-CHAMP-10-10-20 Section 2 : Revenus exclus de la catégorie des bénéfices agricoles
    - BA-CHAMP-10-20 Chapitre 2 : Activités équestres
    - BA-CHAMP-10-30 Chapitre 3 : Revenus de la propriété
    - BA-CHAMP-10-40 Chapitre 4 : Autres revenus imposables
  - BA-CHAMP-20 Titre 2 : Personnes imposables
    - BA-CHAMP-20-10 Chapitre 1 : Exploitants individuels
    - BA-CHAMP-20-20 Chapitre 2 : Membres de sociétés et groupements agricoles n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés
  - BA-CHAMP-30 Titre 3 : Territorialité
- BA-REG Régimes d'imposition - (BOI-BA-REG)
  - BA-REG-10 Titre 1 : Limite d'application et recettes à prendre en compte pour la détermination des régimes d'imposition
    - BA-REG-10-10 Chapitre 1 : Recettes limites des régimes d'imposition
    - BA-REG-10-20 Chapitre 2 : Détermination des recettes à retenir pour l'appréciation du régime d'imposition applicable
      - BA-REG-10-20-10 Section 1 : Dispositions générales
      - BA-REG-10-20-20 Section 2 : Cas particuliers
    - BA-REG-10-30 Chapitre 3 : Appréciation des limites en fonction des caractéristiques de l'exploitation
    - BA-REG-10-40 Chapitre 4 : Appréciation des limites applicables aux groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)
  - BA-REG-15 Titre 1.5 : Exploitants exclus du régime des micro-exploitations
  - BA-REG-20 Titre 2 : Exploitants exclus du forfait
    - BA-REG-20-10 Chapitre 1 : Forfait dénoncé par l'Administration
    - BA-REG-20-20 Chapitre 2 : Exclusion sans dénonciation
  - BA-REG-30 Titre 3 : Options
  - BA-REG-40 Titre 4: Changement de régime d'imposition
    - BA-REG-40-10 Chapitre 1 : Passage du régime micro-BA à un régime de bénéfice réel normal ou simplifié
      - BA-REG-40-10-10 Section 1 : Dispositions générales
      - BA-REG-40-10-20 Section 2 : Passages successifs à un régime réel d'imposition des membres d'une société ou d'un groupement non passible de l'impôt sur les sociétés
    - BA-REG-40-20 Chapitre 2 : Passage d'un régime de bénéfice réel au régime micro-BA
    - BA-REG-40-30 Chapitre 3 : Passage du régime simplifié au régime du bénéfice réel normal ou inversement
- BA-BASE Base d'imposition - (BOI-BA-BASE)
  - BA-BASE-15 Titre 1.5 : Régime des micro-exploitations
    - BA-BASE-15-10 Chapitre 1 : Détermination du résultat imposable de droit commun
    - BA-BASE-15-20 Chapitre 2 : Détermination des plus-values
  - BA-BASE-20 Titre 2 : Régimes réels d'imposition
    - BA-BASE-20-10 Chapitre 1 : Principes généraux
      - BA-BASE-20-10-10 Section 1 : Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
      - BA-BASE-20-10-20 Section 2 : Dispositions concernant les immobilisations
    - BA-BASE-20-20 Chapitre 2 : Détermination du produit brut
      - BA-BASE-20-20-10 Section 1 : Produits de l'exploitation
      - BA-BASE-20-20-20 Section 2 : Stocks
        BA-BASE-20-20-20-10 Sous-section 1 : Composition et évaluation
        
        BA-BASE-20-20-20-20 Sous-section 2 : Méthodes optionnelles forfaitaires d'évaluation réservées aux exploitants relevant du régime simplifié d'imposition (RSI)
        
        BA-BASE-20-20-20-30 Sous-section 3 : Modalités spécifiques d'évaluation des avances aux cultures, des chevaux comptabilisés en stocks, des apports en sociétés et des productions agricoles interposées
        
        BA-BASE-20-20-20-40 Sous-section 4 : Régime optionnel de blocage de la valeur des stocks à rotation lente
      - BA-BASE-20-20-30 Section 3 : Plus et moins-values de cession d'éléments d'actif
        BA-BASE-20-20-30-10 Sous-section 1 : Qualification de la plus ou moins-value réalisée
        
        BA-BASE-20-20-30-20 Sous-section 2 :Périmètre du régime général d'exonération des plus-values en fonction des recettes
        
        BA-BASE-20-20-30-30 Sous-section 3 : Cas de plus-values réalisées par les entreprises de travaux agricoles ou forestiers ou par les sociétés civiles agricoles
        
        BA-BASE-20-20-30-40 Sous-section 4 : Cas des plus-values réalisées lors de la cession de terres ou de bâtiments d'exploitation
        
        BA-BASE-20-20-30-50 Sous-section 5 : Cas des plus-values réalisées dans le cadre d'opérations de remembrement
        
        BA-BASE-20-20-30-60 Sous-section 6 : Cas des plus-values en cas d'apports d'un ou plusieurs éléments d'actifs
        
        BA-BASE-20-20-30-70 Sous-section 7 : Cas des plus-values relatives aux biens ayant figuré une partie du temps dans le patrimoine privé de l'exploitant
        
        BA-BASE-20-20-30-80 Sous-section 8 : Cas des plus-values relatives à la cession d'un droit de surélévation
      - BA-BASE-20-20-40 Section 4 : Gains divers
    - BA-BASE-20-30 Chapitre 3 : Frais et charges
      - BA-BASE-20-30-10 Section 1 : Amortissements
        BA-BASE-20-30-10-10 Sous-section 1 : Conditions générales de déduction et base de l'amortissement
        
        BA-BASE-20-30-10-20 Sous-section 2 : Calcul de l'amortissement
        
        BA-BASE-20-30-10-30 Sous-section 3 : Amortissement exceptionnel des bâtiments d'élevage et installations destinés au stockage des effluents d'élevage
      - BA-BASE-20-30-20 Section 2 : Provisions
      - BA-BASE-20-30-30 Section 3 : Dépenses relatives aux immeubles
      - BA-BASE-20-30-40 Section 4 : Charges de personnel
        BA-BASE-20-30-40-10 Sous-section 1 : Rémunérations et cotisations sociales obligatoires
        
        BA-BASE-20-30-40-20 Sous-section 2 : Régime complémentaire facultatif d'assurance vieillesse
      - BA-BASE-20-30-50 Section 5 : Frais financiers et charges diverses
    - BA-BASE-20-40 Chapitre 4 : Incidence de la situation des exploitants agricoles au regard de la TVA sur la détermination des bénéfices imposables
  - BA-BASE-30 Titre 3 : Abattements et déductions
    - BA-BASE-30-10 Chapitre 1 : Abattement sur les bénéfices des jeunes agriculteurs
      - BA-BASE-30-10-10 Section 1 : Exploitants concernés
      - BA-BASE-30-10-20 Section 2 : Période d'application
      - BA-BASE-30-10-30 Section 3 : Modalités d'application et remise en cause
      - BA-BASE-30-10-40 Section 4 : Obligations déclaratives
    - BA-BASE-30-20 Chapitre 2 : Déduction pour investissement (DPI)
    - BA-BASE-30-30 Chapitre 3 : Déductions pour aléas (DPA)
    - BA-BASE-30-40 Chapitre 4 : Modalité de détermination du plafond commun de déduction (DPI et DPA)
    - BA-BASE-30-45 Chapitre 4.5 : Déduction pour épargne de précaution (DEP)
      - BA-BASE-30-45-10 Section 1 : Champ d'application
      - BA-BASE-30-45-20 Section 2 : Modalités de détermination du plafond de déduction
      - BA-BASE-30-45-30 Section 3 : Modalités d'utilisation de la déduction
  - BA-BASE-40 Titre 4 : Imputation des déficits
- BA-LIQ Liquidation - (BOI-BA-LIQ)
  - BA-LIQ-10 Titre 1 : Etalement des revenus exceptionnels et système du quotient
  - BA-LIQ-20 Titre 2 : Système de la moyenne triennale
    - BA-LIQ-20-10 Chapitre 1 : Modalités d'imposition des bénéfices et d'exercice de l'option
    - BA-LIQ-20-20 Chapitre 2 : Cas particuliers
- BA-RICI Réductions et crédits d'impôts - (BOI-BA-RICI)
  - BA-RICI-10 Titre 1 : Réductions d'impôts
    - BA-RICI-10-20 Chapitre 2 : Mécénat ou réduction d'impôt pour dons en faveur des oeuvres et organismes visés à l'article 238 bis du CGI
    - BA-RICI-10-30 Chapitre 3 : Adhésion à un centre de gestion agréée
  - BA-RICI-20 Titre 2 : Crédits d'impôt
    - BA-RICI-20-10 Chapitre 1 : Crédit d'impôt recherche
    - BA-RICI-20-20 Chapitre 2 : Crédit d'impôt pour certains investissements réalisés et exploités en Corse
    - BA-RICI-20-30 Chapitre 3 : Crédit d'impôt famille
    - BA-RICI-20-40 Chapitre 4 : Crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique
    - BA-RICI-20-50 Chapitre 5 : Crédit d'impôt au titre des dépenses de remplacement pour congé de certains exploitants agricoles
    - BA-RICI-20-60 Chapitre 6 : Crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants
- BA-DECLA Obligations déclaratives - (BOI-BA-DECLA)
  - BA-DECLA-15 Titre 1.5 : Régime des micro-exploitations
  - BA-DECLA-20 Titre 2 : Régime du bénéfice réel normal
  - BA-DECLA-30 Titre 3 : Régime du bénéfice réel simplifié
- BA-PROCD Recouvrement, contrôle et contentieux - (BOI-BA-PROCD)
- BA-SECT Régimes sectoriels - (BOI-BA-SECT)
  - BA-SECT-10 Titre 1 : Exploitations forestières
  - BA-SECT-20 Titre 2 : Cessions de terres à usage forestier ou de peuplements forestiers
  - BA-SECT-30 Titre 3 : Groupements et organismes pour le reboisement et la gestion foncière
    - BA-SECT-30-10 Chapitre 1 : Groupements forestiers
    - BA-SECT-30-20 Chapitre 2 : Groupements fonciers ruraux
    - BA-SECT-30-30 Chapitre 3 : Syndicats mixtes de gestion forestière, syndicats intercommunaux de gestion forestière et groupement syndicaux forestiers
  - BA-SECT-40 Titre 4 : Obtenteurs de nouvelles variétés végétales
- BA-CESS Cession ou cessation d'activité - (BOI-BA-CESS)
  - BA-CESS-10 Titre 1 : Règles spécifiques aux bénéfices agricoles
  - BA-CESS-20 Titre 2 : Transmission ou rachat des droits des associés
  - BA-CESS-30 Titre 3 : Paiement fractionné de l'impôt sur le revenu afférent à certains revenus agricoles en cas de passage à l'impôt sur les sociétés
  - BA-CESS-40 Titre 4 : Opérations de fusion, scission ou d'apport partiel d'actif réalisées entre sociétés civiles agricoles
    - BA-CESS-40-10 Chapitre 1 : Traitement de la plus-value d'apport consécutive à une opération de fusion, de scission ou d'apport partiel d'actif réalisée entre sociétés civiles agricoles
    - BA-CESS-40-20 Chapitre 2 : Traitement de la plus-value d'échange de titres consécutive à une opération de fusion, de scission ou d'apport partiel d'actif réalisée entre sociétés civiles agricoles
    - BA-CESS-40-30 Chapitre 3 : Conséquences des opérations de restructuration réalisées entre sociétés civiles agricoles sur les reports d'imposition antérieurs, les dispositifs spécifiques d'exonération des plus-values, les obligations déclaratives et autres dispositifs
- BAREME-000000 Barèmes - (BOI-BAREME-000000)
  - BAREME-000019 IR - Plafonds annuels des ressources et des loyers pour certains investissements locatifs réalisés outre-mer
  - BAREME-000037 IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Grilles des taux par défaut et montant de l'abattement pour les contrats courts
  - BAREME-000001 RSA - BNC - Barèmes d'évaluation forfaitaire du prix de revient kilométrique applicables aux automobiles et aux deux-roues motorisés
  - BAREME-000002 RSA - Barème d'évaluation forfaitaire de l'avantage en nature "logement"
  - BAREME-000003 RSA - BA - BIC - BNC (sous conditions) - Frais de carburant en euro au kilomètre - Barèmes applicables
  - BAREME-000014 RSA - Évaluation forfaitaire de l'avantage en nature "nourriture"
  - BAREME-000013 RSA - Taux et part déductible de la CSG appliquée sur les revenus d'activité et de remplacement
  - BAREME-000035 RSA - Limites d'exonération d'impôt sur le revenu applicables à certains revenus d'activités et de remplacement
  - BAREME-000012 RFPI - Mode de calcul direct des première, cinquième et vingt-cinquième annuités d'amortissement lorsque la période d'amortissement débute du 1er février au 1er décembre (Dispositif PERISSOL)
  - BAREME-000017 RFPI - IR - Investissement immobilier locatif - Plafonds de loyer et de ressources
  - BAREME-000018 BA - Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures (jusqu'au 31 décembre 2015)
  - BAREME-000024 BA - Second tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées (jusqu'au 31 décembre 2015)
  - BAREME-000033 BA - Troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la viticulture (jusqu'au 31 décembre 2015)
  - BAREME-000034 BA - Quatrième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et de la viticulture (jusqu'au 31 décembre 2015)
  - BAREME-000025 BNC - Médecins conventionnés du groupe III - Barème de la déduction opérée
  - BAREME-000020 BIC - Taux de la réduction d'impôt pour investissements réalisés en outre-mer en 2011 et 2012 (CGI, art. 199 undecies B)
  - BAREME-000016 TVA - Plafonds de ressources et de prix de vente ou de construction ouvrant droit au bénéfice du taux réduit
  - BAREME-000036 TVA - Seuils de chiffre d'affaires relatifs au régime de la franchise en base et au régime simplifié de déclaration
  - BAREME-000038 TCA - Barème des contributions sur les boissons non alcooliques
  - BAREME-000041 TCA - Barème de la taxe sur la distance parcourue sur le réseau autoroutier concédé
  - BAREME-000039 TCA - Barème de la taxe générale sur les activités polluantes
  - BAREME-000026 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la radiodiffusion et à la télévision pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  - BAREME-000006 IF - Limites d'application des abattements, exonérations et dégrèvements de taxe foncière sur les propriétés bâties et de taxe d'habitation
  - BAREME-000027 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la production ou à la distribution d'eau potable pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  - BAREME-000028 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la production publique d'énergie électrique par des centrales hydro-électriques pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  - BAREME-000029 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la production publique d'énergie électrique par des centrales thermiques pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  - BAREME-000030 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la distribution publique d'énergie électrique pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  - BAREME-000031 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la production et à la distribution publique de gaz pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  - BAREME-000032 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées au transport public par voie ferrée pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
  - BAREME-000021 PAT - Tableau pratique de calcul de la rente pour 1 euro en matière d'ISF
  - BAREME-000008 ENR - Taux de la taxe communale et de la taxe perçue au profit du fonds de péréquation départemental (CGI, art. 1584 et 1595 bis)
  - BAREME-000009 ENR - Taux de la taxe départementale (CGI, art. 1595)
  - BAREME-000010 ENR - Tarifs des délivrances de passeports et autres titres de voyages
  - BAREME-000011 ENR - Certificats d'immatriculation assujettis à une taxe fixe
  - BAREME-000023 INT - Taux d'imposition en France des redevances de source française versées aux résidents des Etats et territoires conventionnés (tableau à jour au 1er août 2011)