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BOFiP
Plan de la série TPS du 2023-05-24
BOFiP-TPS Taxes et participations sur les salaires
TPS-TS Taxe sur les salaires (TS) - (BOI-TPS-TS)
TPS-TS-10 Titre 1 : Champ d'application et territorialité. Personnes imposables. Personnes exonérées
TPS-TS-10-10 Chapitre 1 : Personnes imposables et personnes exonérées
TPS-TS-10-10-10 Section 1 : Personnes imposables
TPS-TS-10-10-20 Section 2 : Personnes exonérées
TPS-TS-10-20 Chapitre 2 : Employeurs agricoles
TPS-TS-20 Titre 2 : Base d'imposition
TPS-TS-20-10 Chapitre 1 : Principes généraux
TPS-TS-20-20 Chapitre 2 : Exonérations spécifiques à la TS
TPS-TS-20-30 Chapitre 3 : Cas particuliers
TPS-TS-30 Titre 3 : Liquidation
TPS-TS-35 Titre 3.5 : Crédit d'impôt de taxe sur les salaires
TPS-TS-40 Titre 4 : Paiement, obligations déclaratives, pénalités et contentieux
TPS-TA Taxe d'apprentissage et contribution supplémentaire à l'apprentissage - (BOI-TPS-TA)
TPS-TA-10 Titre 1 : Champ d'application et territorialité
TPS-TA-20 Titre 2 : Base d'imposition
TPS-TA-30 Titre 3 : Liquidation
TPS-TA-40 Titre 4 : Obligations déclaratives, recouvrement, contrôle et contentieux
TPS-TA-50 Titre 5 : Contribution supplémentaire à l'apprentissage
TPS-FPC Participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue (FPC) - (BOI-TPS-FPC)
TPS-FPC-10 Titre 1 : Champ d'application
TPS-FPC-20 Titre 2 : Base et modalités d'appréciation des effectifs
TPS-FPC-30 Titre 3 : Taux de la participation et dépenses libératoires
TPS-FPC-40 Titre 4 : Recouvrement, contrôle et contentieux
TPS-PEEC Participation des employeurs à l'effort de construction (PEEC) - (BOI-TPS-PEEC)
TPS-PEEC-10 Titre 1 : Champ d'application et territorialité
TPS-PEEC-20 Titre 2 : Base et montant
TPS-PEEC-30 Titre 3 : Investissements libératoires
TPS-PEEC-40 Titre 4 : Obligation des employeurs, cotisation de 2% et cas particuliers
TPS-PEEC-50 Titre 5 : Recouvrement, contrôle et contentieux
TPS-PEEC-60 Titre 6 : Participation des employeurs agricoles à l'effort de construction
TPS-THR Taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations versées par les entreprises (THR) - (BOI-TPS-THR)