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Plan
BOFiP
Plan de la série BNC du 2023-05-24
BOFiP-BNC Bénéfices non commerciaux
BNC-CHAMP Champ d'application et territorialité - (BOI-BNC-CHAMP)
BNC-CHAMP-10 Titre 1 : Activités et revenus imposables
BNC-CHAMP-10-10 Chapitre 1 : Généralités
BNC-CHAMP-10-10-10 Section 1 : Professions libérales et revenus des charges et offices
BNC-CHAMP-10-10-20 Section 2 : Exploitations lucratives et sources de profits
BNC-CHAMP-10-10-20-10 Sous-section 1 : Opérations de bourse
BNC-CHAMP-10-10-20-20 Sous-section 2 : Droits d'auteur et propriétés industrielles
BNC-CHAMP-10-10-20-30 Sous-section 3 : Indemnités
BNC-CHAMP-10-10-20-40 Sous-section 4 : Professions ou activités dont la classification fiscale des revenus a donné lieu à des solutions administratives ou jurisprudentielles
BNC-CHAMP-10-20 Chapitre 2 : Limites avec les autres revenus
BNC-CHAMP-10-30 Chapitre 3 : Etudes particulières de certaines professions ou activités
BNC-CHAMP-10-30-10 Section 1 : Professionnels de santé
BNC-CHAMP-10-30-20 Section 2 : Professionnels de l'enseignement, traducteurs, publications
BNC-CHAMP-10-30-30 Section 3 : Professions artistiques
BNC-CHAMP-10-30-40 Section 4 : Professions sportives
BNC-CHAMP-10-30-50 Section 5 : Administrateurs, assurances, commissaires
BNC-CHAMP-10-30-60 Section 6 : Conseillers et experts
BNC-CHAMP-10-40 Chapitre 4 : Exonérations
BNC-CHAMP-10-40-10 Section 1 : Exonérations concernant certains revenus et diverses professions
BNC-CHAMP-10-40-20 Section 2 : Exonérations spécifiques applicables aux médecins
BNC-CHAMP-20 Titre 2 : Personnes imposables
BNC-CHAMP-30 Titre 3 : Territorialité
BNC-BASE Base d'imposition - (BOI-BNC-BASE)
BNC-BASE-10 Titre 1 : Règles de détermination du bénéfice imposable
BNC-BASE-10-10 Chapitre 1 : Bénéfice net
BNC-BASE-10-20 Chapitre 2 : Détermination du patrimoine professionnel
BNC-BASE-20 Titre 2 : Recettes
BNC-BASE-20-10 Chapitre 1 : Principes de comptabilisation des recettes
BNC-BASE-20-10-10 Section 1 : Principe des recettes encaissées
BNC-BASE-20-10-20 Section 2 : Dérogations au principe des recettes encaissées
BNC-BASE-20-10-30 Section 3 : Comptabilisation des opérations hors taxes
BNC-BASE-20-20 Chapitre 2 : Nature des recettes
BNC-BASE-20-30 Chapitre 3 : Recettes des avoués et des notaires
BNC-BASE-30 Titre 3 : Plus-values et moins-values
BNC-BASE-30-10 Chapitre 1 : Définition
BNC-BASE-30-20 Chapitre 2 : Détermination
BNC-BASE-30-30 Chapitre 3 : Modalités d'imposition
BNC-BASE-30-30-10 Section 1 : Modalités générales d'imposition
BNC-BASE-30-30-20 Section 2 : Modalités particulières d'imposition
BNC-BASE-30-30-20-10 Sous-section 1 : Crédit-bail immobilier
BNC-BASE-30-30-20-20 Sous-section 2 : Biens figurant ou ayant figuré dans le patrimoine privé
BNC-BASE-30-30-20-30 Sous-section 3 : Réévaluation des immobilisations
BNC-BASE-30-30-20-40 Sous-section 4 : Annulation ou résolution de la cession d'un élément du patrimoine professionnel et réduction du prix de cession
BNC-BASE-30-30-20-50 Sous-section 5 : Echange de droits sociaux résultant d'une fusion ou d'une scission de sociétés
BNC-BASE-30-30-20-60 Sous-section 6 : Autres cas particuliers
BNC-BASE-30-30-30 Section 3 : Exonérations
BNC-BASE-30-30-30-10 Sous-section 1 : Exonérations en fonction des recettes
BNC-BASE-30-30-30-20 Sous-section 2 : Reports ou sursis d'imposition
BNC-BASE-30-30-30-30 Sous-section 3 : Cessions d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité et cessation de mandat des agents généraux d'assurances
BNC-BASE-30-30-30-40 Sous-section 4 : Cas des plus-values relatives à la cession d'un droit de surélévation
BNC-BASE-40 Titre 4 : Dépenses
BNC-BASE-40-10 Chapitre 1 : Nature et période des dépenses admises en déduction
BNC-BASE-40-20 Chapitre 2 : Evaluation des dépenses admises en déduction
BNC-BASE-40-30 Chapitre 3 : Frais d'établissement
BNC-BASE-40-40 Chapitre 4 : Droits de mutation à titre gratuit
BNC-BASE-40-50 Chapitre 5 : Achats
BNC-BASE-40-60 Chapitre 6 : Frais généraux
BNC-BASE-40-60-10 Section 1 : Frais de personnel
BNC-BASE-40-60-20 Section 2 : Impôts et taxes
BNC-BASE-40-60-30 Section 3 : Travaux, fournitures et services extérieurs
BNC-BASE-40-60-40 Section 4 : Transports et déplacements
BNC-BASE-40-60-40-10 Sous-section 1 : Frais de déplacement
BNC-BASE-40-60-40-20 Sous-section 2 : Frais de voiture
BNC-BASE-40-60-40-30 Sous-section 3 : Frais de motos, vélomoteurs et scooters
BNC-BASE-40-60-50 Section 5 : Charges sociales personnelles
BNC-BASE-40-60-50-10 Sous-section 1 : Champ d'application
BNC-BASE-40-60-50-20 Sous-section 2 : Modalités de déduction
BNC-BASE-40-60-50-30 Sous-section 3 : Prestations servies sous forme de revenus de remplacement ou de rentes
BNC-BASE-40-60-60 Section 6 : Frais divers de gestion, dons et subventions
BNC-BASE-40-60-70 Section 7 : Frais financiers
BNC-BASE-50 Titre 5 : Amortissements
BNC-BASE-60 Titre 6 : Déficits
BNC-RICI Réductions et crédits d'impôt - (BOI-BNC-RICI)
BNC-DECLA Régimes d'imposition et obligations déclaratives - (BOI-BNC-DECLA)
BNC-DECLA-10 Titre 1 : Régime de la déclaration contrôlée
BNC-DECLA-10-10 Chapitre 1 : Champ d'application
BNC-DECLA-10-20 Chapitre 2 : Obligations comptables
BNC-DECLA-10-30 Chapitre 3 : Obligations déclaratives
BNC-DECLA-10-40 Chapitre 4 : Associations agrées des membres de professions libérales et de titulaires des charges et offices
BNC-DECLA-20 Titre 2 : Régime déclaratif spécial
BNC-DECLA-20-10 Chapitre 1 : Champ d'application
BNC-DECLA-20-20 Chapitre 2 : Détermination du bénéfice imposable
BNC-DECLA-20-30 Chapitre 3 : Obligations comptables
BNC-DECLA-20-40 Chapitre 4 : Obligations déclaratives
BNC-DECLA-20-50 Chapitre 5 : Versement forfaitaire libératoire de l'impôt sur le revenu
BNC-PROCD Recouvrement, contrôle et contentieux - (BOI-BNC-PROCD)
BNC-SECT Régimes sectoriels - (BOI-BNC-SECT)
BNC-SECT-10 Titre 1 : Agents généraux d'assurances
BNC-SECT-10-10 Chapitre 1 : Conditions d'application du régime spécial
BNC-SECT-10-20 Chapitre 2 : Modalités d'imposition et obligations
BNC-SECT-10-30 Chapitre 3 : Membres d'une société en participation
BNC-SECT-20 Titre 2 : Bénéfices de la production littéraire, scientifique ou artistique, revenus provenant de la pratique d'un sport
BNC-SECT-20-10 Chapitre 1 : Régime spécial
BNC-SECT-20-10-10 Section 1 : Champ d'application
BNC-SECT-20-10-20 Section 2 : Conditions d'application
BNC-SECT-20-10-30 Section 3 : Obligations des contribuables
BNC-SECT-20-10-40 Section 4 : Frais professionnels exposés par les écrivains et compositeurs
BNC-SECT-20-10-50 Section 5 : Option pour le régime de droit commun
BNC-SECT-20-10-60 Section 6 : Déclaration des droits d'auteur et d'inventeur
BNC-SECT-20-20 Chapitre 2 : Imposition des bénéfices en fonction de la moyenne des recettes et des dépenses
BNC-SECT-20-30 Chapitre 3 : Abattement sur le bénéfice des jeunes artistes de la création plastique
BNC-SECT-30 Titre 3 : Produits de la propriété industrielle et produits des cessions de droits portant sur des logiciels originaux
BNC-SECT-30-10 Chapitre 1 : Produits de la propriété industrielle
BNC-SECT-30-10-10 Section 1 : Cession et concession de brevets, d'inventions brevetables et de procédés de fabrication industriels
BNC-SECT-30-10-20 Section 2 : Régime du report d'imposition de la plus-value d'apport d'un brevet, d'une invention brevetable ou d'un procédé de fabrication industriel
BNC-SECT-30-10-30 Section 3 : Cession et concession de marques de fabrique, de procédés de fabrication, de formules de fabrication, de dessins, de modèles
BNC-SECT-30-10-40 Section 4 : Imputation des déficits des inventeurs non professionnels
BNC-SECT-30-20 Chapitre 2 : Produits des cessions de droits portant sur des logiciels originaux par leur auteur, personne physique
BNC-SECT-40 Titre 4 : Médecins conventionnés
BNC-SECT-50 Titre 5 : Opérations réalisées à titre habituel sur les instruments financiers à terme
BNC-SECT-50-10 Chapitre 1 : Opérations imposables
BNC-SECT-50-20 Chapitre 2 : Opérations réalisées à titre habituel
BNC-SECT-50-30 Chapitre 3 : Obligations des contribuables et des personnes ou établissements teneurs de compte du contribuable et des sociétés de personnes interposées
BNC-SECT-60 Titre 6 : Eleveurs, propriétaires et entraîneurs de chevaux de course
BNC-SECT-60-10 Chapitre 1 : Propriétaires de chevaux de course non éleveurs, non entraîneurs et éleveurs sans sol
BNC-SECT-60-20 Chapitre 2 : Associations de carrière de cheval de course
BNC-SECT-70 Titre 7 : Sociétés civiles professionnelles, sociétés civiles de moyens et autres formes d'exercice en commun de la profession
BNC-SECT-70-10 Chapitre 1 : Sociétés civiles et professionnelles (SCP)
BNC-SECT-70-10-10 Section 1 : Régime fiscal et option pour l'IS
BNC-SECT-70-10-20 Section 2 : Imposition des plus-values consécutives à restructuration ou à cession de parts de sociétés civiles professionnelles (SCP)
BNC-SECT-70-10-20-10 Sous-section 1 : Imposition des plus-values consécutives à une restructuration de sociétés civiles professionnelles (SCP)
BNC-SECT-70-10-20-20 Sous-section 2 : Plus-values consécutives à la cession de parts de sociétés civiles professionnelles (SCP)
BNC-SECT-70-10-30 Section 3 : Imposition des plus-values d'apport en société
BNC-SECT-70-10-40 Section 4 : Transformations
BNC-SECT-70-20 Chapitre 2 : Sociétés civiles de moyens
BNC-SECT-70-30 Chapitre 3 : Contrat de collaboration et convention d'exercice conjoint
BNC-SECT-70-40 Chapitre 4 : Sociétés d'exercice libéral
BNC-SECT-70-50 Chapitre 5 : Association d'avocats
BNC-SECT-70-50-10 Section 1 : Régime fiscal
BNC-SECT-70-50-20 Section 2 : Transformation de société en association d'avocats
BNC-SECT-80 Titre 8 : Sociétés de personnes
BNC-CESS Cession ou cessation d'activité - (BOI-BNC-CESS)
BNC-CESS-10 Titre 1: Imposition immédiate des bénéfices lors d'une cessation d'activité libérale ou du décès de l'exploitant
BNC-CESS-10-10 Chapitre 1: Champ d'application
BNC-CESS-10-20 Chapitre 2 : Modalités de détermination des bénéfices immédiatement imposables et obligations fiscales
BNC-CESS-20 Titre 2 : Exclusion possible des créances acquises et des dépenses engagées
BNC-CESS-20-10 Chapitre 1: Champ d'application
BNC-CESS-20-20 Chapitre 2 : Modalités d'application
BNC-CESS-30 Titre 3 : Fractionnement du paiement de l'impôt correspondant aux créances acquises
BNC-CESS-30-10 Chapitre 1: Champ d'application
BNC-CESS-30-20 Chapitre 2 : Modalités d'application
BNC-CESS-40 Titre 4 : Exonération de l'indemnité compensatrice perçue par les agents généraux d'assurances en cas de départ à la retraite
BNC-CESS-40-10 Chapitre 1 : Exonération de l'indemnité
BNC-CESS-40-20 Chapitre 2 : Taxe exceptionnelle due en cas d'exonération de l'indemnité compensatrice
BNC-CESS-40-30 Chapitre 3 : Obligations déclaratives