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BOFiP

Plan de la série BNC du 2019-04-17

BOFiP-BNC Bénéfices non commerciaux
- BNC-CHAMP Champ d'application et territorialité - (BOI-BNC-CHAMP)
  - BNC-CHAMP-10 Titre 1 : Activités et revenus imposables
    - BNC-CHAMP-10-10 Chapitre 1 : Généralités
      - BNC-CHAMP-10-10-10 Section 1 : Professions libérales et revenus des charges et offices
      - BNC-CHAMP-10-10-20 Section 2 : Exploitations lucratives et sources de profits
        BNC-CHAMP-10-10-20-10 Sous-section 1 : Opérations de bourse
        
        BNC-CHAMP-10-10-20-20 Sous-section 2 : Droits d'auteur et propriétés industrielles
        
        BNC-CHAMP-10-10-20-30 Sous-section 3 : Indemnités
        
        BNC-CHAMP-10-10-20-40 Sous-section 4 : Professions ou activités dont la classification fiscale des revenus a donné lieu à des solutions administratives ou jurisprudentielles
    - BNC-CHAMP-10-20 Chapitre 2 : Limites avec les autres revenus
    - BNC-CHAMP-10-30 Chapitre 3 : Etudes particulières de certaines professions ou activités
      - BNC-CHAMP-10-30-10 Section 1 : Professionnels de santé
      - BNC-CHAMP-10-30-20 Section 2 : Professionnels de l'enseignement, traducteurs, publications
      - BNC-CHAMP-10-30-30 Section 3 : Professions artistiques
      - BNC-CHAMP-10-30-40 Section 4 : Professions sportives
      - BNC-CHAMP-10-30-50 Section 5 : Administrateurs, assurances, commissaires
      - BNC-CHAMP-10-30-60 Section 6 : Conseillers et experts
    - BNC-CHAMP-10-40 Chapitre 4 : Exonérations
      - BNC-CHAMP-10-40-10 Section 1 : Exonérations concernant certains revenus et diverses professions
      - BNC-CHAMP-10-40-20 Section 2 : Exonérations spécifiques applicables aux médecins
  - BNC-CHAMP-20 Titre 2 : Personnes imposables
  - BNC-CHAMP-30 Titre 3 : Territorialité
- BNC-BASE Base d'imposition - (BOI-BNC-BASE)
  - BNC-BASE-10 Titre 1 : Règles de détermination du bénéfice imposable
    - BNC-BASE-10-10 Chapitre 1 : Bénéfice net
    - BNC-BASE-10-20 Chapitre 2 : Détermination du patrimoine professionnel
  - BNC-BASE-20 Titre 2 : Recettes
    - BNC-BASE-20-10 Chapitre 1 : Principes de comptabilisation des recettes
      - BNC-BASE-20-10-10 Section 1 : Principe des recettes encaissées
      - BNC-BASE-20-10-20 Section 2 : Dérogations au principe des recettes encaissées
      - BNC-BASE-20-10-30 Section 3 : Comptabilisation des opérations hors taxes
    - BNC-BASE-20-20 Chapitre 2 : Nature des recettes
    - BNC-BASE-20-30 Chapitre 3 : Recettes des avoués et des notaires
  - BNC-BASE-30 Titre 3 : Plus-values et moins-values
    - BNC-BASE-30-10 Chapitre 1 : Définition
    - BNC-BASE-30-20 Chapitre 2 : Détermination
    - BNC-BASE-30-30 Chapitre 3 : Modalités d'imposition
      - BNC-BASE-30-30-10 Section 1 : Modalités générales d'imposition
      - BNC-BASE-30-30-20 Section 2 : Modalités particulières d'imposition
        BNC-BASE-30-30-20-10 Sous-section 1 : Crédit-bail immobilier
        
        BNC-BASE-30-30-20-20 Sous-section 2 : Biens figurant ou ayant figuré dans le patrimoine privé
        
        BNC-BASE-30-30-20-30 Sous-section 3 : Réévaluation des immobilisations
        
        BNC-BASE-30-30-20-40 Sous-section 4 : Annulation ou résolution de la cession d'un élément du patrimoine professionnel et réduction du prix de cession
        
        BNC-BASE-30-30-20-50 Sous-section 5 : Echange de droits sociaux résultant d'une fusion ou d'une scission de sociétés
        
        BNC-BASE-30-30-20-60 Sous-section 6 : Autres cas particuliers
      - BNC-BASE-30-30-30 Section 3 : Exonérations
        BNC-BASE-30-30-30-10 Sous-section 1 : Exonérations en fonction des recettes
        
        BNC-BASE-30-30-30-20 Sous-section 2 : Reports ou sursis d'imposition
        
        BNC-BASE-30-30-30-30 Sous-section 3 : Cessions d'une entreprise individuelle ou d'une branche d'activité complète et cessation de mandat des agents généraux d'assurances
        
        BNC-BASE-30-30-30-40 Sous-section 4 : Cas des plus-values relatives à la cession d'un droit de surélévation
  - BNC-BASE-40 Titre 4 : Dépenses
    - BNC-BASE-40-10 Chapitre 1 : Nature et période des dépenses admises en déduction
    - BNC-BASE-40-20 Chapitre 2 : Evaluation des dépenses admises en déduction
    - BNC-BASE-40-30 Chapitre 3 : Frais d'établissement
    - BNC-BASE-40-40 Chapitre 4 : Droits de mutation à titre gratuit
    - BNC-BASE-40-50 Chapitre 5 : Achats
    - BNC-BASE-40-60 Chapitre 6 : Frais généraux
      - BNC-BASE-40-60-10 Section 1 : Frais de personnel
      - BNC-BASE-40-60-20 Section 2 : Impôts et taxes
      - BNC-BASE-40-60-30 Section 3 : Travaux, fournitures et services extérieurs
      - BNC-BASE-40-60-40 Section 4 : Transports et déplacements
        BNC-BASE-40-60-40-10 Sous-section 1 : Frais de déplacement
        
        BNC-BASE-40-60-40-20 Sous-section 2 : Frais de voiture
        
        BNC-BASE-40-60-40-30 Sous-section 3 : Frais de motos, vélomoteurs et scooters
      - BNC-BASE-40-60-50 Section 5 : Charges sociales personnelles
        BNC-BASE-40-60-50-10 Sous-section 1 : Champ d'application
        
        BNC-BASE-40-60-50-20 Sous-section 2 : Modalités de déduction
        
        BNC-BASE-40-60-50-30 Sous-section 3 : Prestations servies sous forme de revenus de remplacement ou de rentes
      - BNC-BASE-40-60-60 Section 6 : Frais divers de gestion, dons et subventions
      - BNC-BASE-40-60-70 Section 7 : Frais financiers
  - BNC-BASE-50 Titre 5 : Amortissements
  - BNC-BASE-60 Titre 6 : Déficits
- BNC-RICI Réductions et crédits d'impôt - (BOI-BNC-RICI)
- BNC-DECLA Régimes d'imposition et obligations déclaratives - (BOI-BNC-DECLA)
  - BNC-DECLA-10 Titre 1 : Régime de la déclaration contrôlée
    - BNC-DECLA-10-10 Chapitre 1 : Champ d'application
    - BNC-DECLA-10-20 Chapitre 2 : Obligations comptables
    - BNC-DECLA-10-30 Chapitre 3 : Obligations déclaratives
    - BNC-DECLA-10-40 Chapitre 4 : Associations agrées des membres de professions libérales et de titulaires des charges et offices
  - BNC-DECLA-20 Titre 2 : Régime déclaratif spécial
    - BNC-DECLA-20-10 Chapitre 1 : Champ d'application
    - BNC-DECLA-20-20 Chapitre 2 : Détermination du bénéfice imposable
    - BNC-DECLA-20-30 Chapitre 3 : Obligations comptables
    - BNC-DECLA-20-40 Chapitre 4 : Obligations déclaratives
    - BNC-DECLA-20-50 Chapitre 5 : Versement forfaitaire libératoire de l'impôt sur le revenu
- BNC-PROCD Recouvrement, contrôle et contentieux - (BOI-BNC-PROCD)
- BNC-SECT Régimes sectoriels - (BOI-BNC-SECT)
  - BNC-SECT-10 Titre 1 : Agents généraux d'assurances
    - BNC-SECT-10-10 Chapitre 1 : Conditions d'application du régime spécial
    - BNC-SECT-10-20 Chapitre 2 : Modalités d'imposition et obligations
    - BNC-SECT-10-30 Chapitre 3 : Membres d'une société en participation
  - BNC-SECT-20 Titre 2 : Bénéfices de la production littéraire, scientifique ou artistique, revenus provenant de la pratique d'un sport
    - BNC-SECT-20-10 Chapitre 1 : Régime spécial
      - BNC-SECT-20-10-10 Section 1 : Champ d'application
      - BNC-SECT-20-10-20 Section 2 : Conditions d'application
      - BNC-SECT-20-10-30 Section 3 : Obligations des contribuables
      - BNC-SECT-20-10-40 Section 4 : Frais professionnels exposés par les écrivains et compositeurs
      - BNC-SECT-20-10-50 Section 5 : Option pour le régime de droit commun
      - BNC-SECT-20-10-60 Section 6 : Déclaration des droits d'auteur et d'inventeur
    - BNC-SECT-20-20 Chapitre 2 : Imposition des bénéfices en fonction de la moyenne des recettes et des dépenses
    - BNC-SECT-20-30 Chapitre 3 : Abattement sur le bénéfice des jeunes artistes de la création plastique
  - BNC-SECT-30 Titre 3 : Produits de la propriété industrielle et produits des cessions de droits portant sur des logiciels originaux
    - BNC-SECT-30-10 Chapitre 1 : Produits de la propriété industrielle
      - BNC-SECT-30-10-10 Section 1 : Cession et concession de brevets, d'inventions brevetables et de procédés de fabrication industriels
      - BNC-SECT-30-10-20 Section 2 : Régime du report d'imposition de la plus-value d'apport d'un brevet, d'une invention brevetable ou d'un procédé de fabrication industriel
      - BNC-SECT-30-10-30 Section 3 : Cession et concession de marques de fabrique, de procédés de fabrication, de formules de fabrication, de dessins, de modèles
      - BNC-SECT-30-10-40 Section 4 : Imputation des déficits des inventeurs non professionnels
    - BNC-SECT-30-20 Chapitre 2 : Produits des cessions de droits portant sur des logiciels originaux par leur auteur, personne physique
  - BNC-SECT-40 Titre 4 : Médecins conventionnés
  - BNC-SECT-50 Titre 5 : Opérations réalisées à titre habituel sur les instruments financiers à terme
    - BNC-SECT-50-10 Chapitre 1 : Opérations imposables
    - BNC-SECT-50-20 Chapitre 2 : Opérations réalisées à titre habituel
    - BNC-SECT-50-30 Chapitre 3 : Obligations des contribuables et des personnes ou établissements teneurs de compte du contribuable et des sociétés de personnes interposées
  - BNC-SECT-60 Titre 6 : Eleveurs, propriétaires et entraîneurs de chevaux de course
    - BNC-SECT-60-10 Chapitre 1 : Propriétaires de chevaux de course non éleveurs, non entraîneurs et éleveurs sans sol
    - BNC-SECT-60-20 Chapitre 2 : Associations de carrière de cheval de course
  - BNC-SECT-70 Titre 7 : Sociétés civiles professionnelles, sociétés civiles de moyens et autres formes d'exercice en commun de la profession
    - BNC-SECT-70-10 Chapitre 1 : Sociétés civiles et professionnelles (SCP)
      - BNC-SECT-70-10-10 Section 1 : Régime fiscal et option pour l'IS
      - BNC-SECT-70-10-20 Section 2 : Imposition des plus-values consécutives à restructuration ou à cession de parts de sociétés civiles professionnelles (SCP)
        BNC-SECT-70-10-20-10 Sous-section 1 : Plus-values consécutives à une restructuration de sociétés civiles professionnelles (SCP)
        
        BNC-SECT-70-10-20-20 Sous-section 2 : Plus-values consécutives à la cession de parts de sociétés civiles professionnelles (SCP)
      - BNC-SECT-70-10-30 Section 3 : Imposition des plus-values d'apport en société
      - BNC-SECT-70-10-40 Section 4 : Transformations
    - BNC-SECT-70-20 Chapitre 2 : Sociétés civiles de moyens
    - BNC-SECT-70-30 Chapitre 3 : Contrat de collaboration et convention d'exercice conjoint
    - BNC-SECT-70-40 Chapitre 4 : Sociétés d'exercice libéral
    - BNC-SECT-70-50 Chapitre 5 : Association d'avocats
      - BNC-SECT-70-50-10 Section 1 : Régime fiscal
      - BNC-SECT-70-50-20 Section 2 : Transformation de société en association d'avocats
  - BNC-SECT-80 Titre 8 : Sociétés de personnes
- BNC-CESS Cession ou cessation d'activité - (BOI-BNC-CESS)
  - BNC-CESS-10 Titre 1: Imposition immédiate des bénéfices lors d'une cessation d'activité libérale ou du décès de l'exploitant
    - BNC-CESS-10-10 Chapitre 1: Champ d'application
    - BNC-CESS-10-20 Chapitre 2 : Modalités de détermination des bénéfices immédiatement imposables et obligations fiscales
  - BNC-CESS-20 Titre 2 : Exclusion possible des créances acquises et des dépenses engagées
    - BNC-CESS-20-10 Chapitre 1: Champ d'application
    - BNC-CESS-20-20 Chapitre 2 : Modalités d'application
  - BNC-CESS-30 Titre 3 : Fractionnement du paiement de l'impôt correspondant aux créances acquises
    - BNC-CESS-30-10 Chapitre 1: Champ d'application
    - BNC-CESS-30-20 Chapitre 2 : Modalités d'application
  - BNC-CESS-40 Titre 4 : Exonération de l'indemnité compensatrice perçue par les agents généraux d'assurances en cas de départ à la retraite
    - BNC-CESS-40-10 Chapitre 1 : Exonération de l'indemnité
    - BNC-CESS-40-20 Chapitre 2 : Taxe exceptionnelle due en cas d'exonération de l'indemnité compensatrice
    - BNC-CESS-40-30 Chapitre 3 : Obligations déclaratives

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