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2012-10-16
2012-09-12
Plan
BOFiP
Plan de la série BA du 2016-07-26
BOFiP-BA Bénéfices agricoles
BA-CHAMP Champ d'application - (BOI-BA-CHAMP)
BA-CHAMP-10 Titre 1 : Revenus imposables
BA-CHAMP-10-10 Chapitre 1 : Produits de l'exploitation agricole
BA-CHAMP-10-10-10 Section 1 : Activités génératrices de bénéfices agricoles
BA-CHAMP-10-10-20 Section 2 : Revenus exclus de la catégorie des bénéfices agricoles
BA-CHAMP-10-20 Chapitre 2 : Activités équestres
BA-CHAMP-10-30 Chapitre 3 : Revenus de la propriété
BA-CHAMP-10-40 Chapitre 4 : Autres revenus imposables
BA-CHAMP-20 Titre 2 : Personnes imposables
BA-CHAMP-20-10 Chapitre 1 : Exploitants individuels
BA-CHAMP-20-20 Chapitre 2 : Membres de sociétés et groupements agricoles n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés
BA-CHAMP-30 Titre 3 : Territorialité
BA-REG Régimes d'imposition - (BOI-BA-REG)
BA-REG-10 Titre 1 : Limite d'application et recettes à prendre en compte pour la détermination des régimes d'imposition
BA-REG-10-10 Chapitre 1 : Recettes limites des divers régimes d'imposition
BA-REG-10-20 Chapitre 2 : Détermination des recettes à retenir pour l'appréciation du régime d'imposition applicable
BA-REG-10-20-10 Section 1 : Dispositions générales
BA-REG-10-20-20 Section 2 : Cas particuliers
BA-REG-10-30 Chapitre 3 : Appréciation des limites en fonction des caractéristiques de l'exploitation
BA-REG-10-40 Chapitre 4 : Appréciation des limites applicables aux groupements agricoles d'exploitation en commun ( GAEC)
BA-REG-20 Titre 2 : Exploitants exclus du forfait
BA-REG-20-10 Chapitre 1 : Forfait dénoncé par l'Administration
BA-REG-20-20 Chapitre 2 : Exclusion sans dénonciation
BA-REG-30 Titre 3 : Options
BA-REG-40 Titre 4: Changement de régime d'imposition
BA-REG-40-10 Chapitre 1 : Passage du régime du forfait à un régime de bénéfice réel normal ou simplifié
BA-REG-40-10-10 Section 1 : Dispositions générales
BA-REG-40-10-20 Section 2 : Passages successifs à un régime réel d'imposition des membres d'une société ou d'un groupement non passible de l'impôt sur les sociétés
BA-REG-40-20 Chapitre 2 : Passage d'un régime de bénéfice réel au régime du forfait
BA-REG-40-30 Chapitre 3 : Passage du régime simplifié au régime du bénéfice réel normal ou inversement
BA-BASE Base d'imposition - (BOI-BA-BASE)
BA-BASE-10 Titre 1 : Régime du bénéfice forfaitaire agricole
BA-BASE-10-10 Chapitre 1 : Caractéristiques du régime
BA-BASE-10-20 Chapitre 2 : Détermination des éléments de calcul des bénéfices forfaitaires moyens unitaires
BA-BASE-10-20-10 Section 1 : Éléments à retenir
BA-BASE-10-20-20 Section 2 : Procédure de fixation des éléments de calcul
BA-BASE-10-30 Chapitre 3 : Détermination des bases d'imposition individuelles
BA-BASE-10-30-10 Section 1 : Classement des exploitations de polyculture
BA-BASE-10-30-20 Section 2 : Détermination du bénéfice forfaitaire agricole individuel
BA-BASE-10-40 Chapitre 4 : Calamités agricoles
BA-BASE-20 Titre 2 : Régimes réels d'imposition
BA-BASE-20-10 Chapitre 1 : Principes généraux
BA-BASE-20-10-10 Section 1 : Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
BA-BASE-20-10-20 Section 2 : Dispositions concernant les immobilisations
BA-BASE-20-20 Chapitre 2 : Détermination du produit brut
BA-BASE-20-20-10 Section 1 : Produits de l'exploitation
BA-BASE-20-20-20 Section 2 : Stocks
BA-BASE-20-20-20-10 Sous-section 1 : Composition et évaluation
BA-BASE-20-20-20-20 Sous-section 2 : Méthodes optionnelles forfaitaires d'évaluation réservées aux exploitants relevant du régime simplifié d'imposition (RSI)
BA-BASE-20-20-20-30 Sous-section 3 : Dispositions spécifiques
BA-BASE-20-20-30 Section 3 : Plus et moins-values de cession d'éléments d'actif
BA-BASE-20-20-30-10 Sous-section 1 : Qualification de la plus ou moins-value réalisée
BA-BASE-20-20-30-20 Sous-section 2 :Périmètre du régime général d'exonération des plus-values en fonction des recettes
BA-BASE-20-20-30-30 Sous-section 3 : Cas de plus-values réalisées par les entreprises de travaux agricoles ou forestiers ou par les sociétés civiles agricoles
BA-BASE-20-20-30-40 Sous-section 4 : Cas des plus-values réalisées lors de la cession de terres ou de bâtiments d'exploitation
BA-BASE-20-20-30-50 Sous-section 5 : Cas des plus-values réalisées dans le cadre d'opérations de remembrement
BA-BASE-20-20-30-60 Sous-section 6 : Cas des plus-values en cas d'apports d'un ou plusieurs éléments d'actifs
BA-BASE-20-20-30-70 Sous-section 7 : Cas des plus-values relatives aux biens ayant figuré une partie du temps dans le patrimoine privé de l'exploitant
BA-BASE-20-20-30-80 Sous-section 8 : Cas des plus-values relatives à la cession d'un droit de surélévation
BA-BASE-20-20-40 Section 4 : Gains divers
BA-BASE-20-30 Chapitre 3 : Frais et charges
BA-BASE-20-30-10 Section 1 : Amortissements
BA-BASE-20-30-10-10 Sous-section 1 : Conditions générales de déduction et base de l'amortissement
BA-BASE-20-30-10-20 Sous-section 2 : Calcul de l'amortissement
BA-BASE-20-30-10-30 Sous-section 3 : Amortissement exceptionnel des bâtiments d'élevage et installations destinés au stockage des effluents d'élevage
BA-BASE-20-30-20 Section 2 : Provisions
BA-BASE-20-30-30 Section 3 : Dépenses relatives aux immeubles
BA-BASE-20-30-40 Section 4 : Charges de personnel
BA-BASE-20-30-40-10 Sous-section 1 : Rémunérations et cotisations sociales obligatoires
BA-BASE-20-30-40-20 Sous-section 2 : Régime complémentaire facultatif d'assurance vieillesse
BA-BASE-20-30-50 Section 5 : Frais financiers et charges diverses
BA-BASE-20-40 Chapitre 4 : Incidence de la situation des exploitants agricoles au regard de la TVA sur la détermination des bénéfices imposables
BA-BASE-30 Titre 3 : Abattements et déductions
BA-BASE-30-10 Chapitre 1 : Abattement sur les bénéfices des jeunes agriculteurs
BA-BASE-30-10-10 Section 1 : Exploitants concernés
BA-BASE-30-10-20 Section 2 : Période d'application
BA-BASE-30-10-30 Section 3 : Modalités d'application et remise en cause
BA-BASE-30-10-40 Section 4 : Obligations déclaratives
BA-BASE-30-20 Chapitre 2 : Déduction pour investissement (DPI)
BA-BASE-30-20-10 Section 1 : Champ d'application
BA-BASE-30-20-20 Section 2 : Utilisation de la déduction
BA-BASE-30-20-30 Section 3 : Réintégration de la déduction
BA-BASE-30-20-30-10 Sous-section 1 : Réintégration des déductions non utilisées conformément à leur objet
BA-BASE-30-20-30-20 Sous-section 2 : Réintégration spécifique aux acquisitions de parts de coopératives agricoles
BA-BASE-30-30 Chapitre 3 : Déductions pour aléas (DPA)
BA-BASE-30-30-10 Section 1 : Champ d'application
BA-BASE-30-30-20 Section 2 : Modalités d'utilisation de la déduction
BA-BASE-30-40 Chapitre 4 : Modalité de détermination du plafond commun de déduction (DPI et DPA)
BA-BASE-30-50 Chapitre 5 : Exonération partielle d'impôt sur le revenu en faveur des impatriés
BA-BASE-40 Titre 4 : Imputation des déficits
BA-LIQ Liquidation - (BOI-BA-LIQ)
BA-LIQ-10 Titre 1 : Système du quotient
BA-LIQ-20 Titre 2 : Système de la moyenne triennale
BA-RICI Réductions et crédits d'impôts - (BOI-BA-RICI)
BA-RICI-10 Titre 1 : Réductions d'impôts
BA-RICI-10-10 Chapitre 1 : Acquisition d'un trésor national
BA-RICI-10-20 Chapitre 2 : Mécénat ou réduction d'impôt pour dons en faveur d'organismes d'intérêt général ou d'organismes agréés
BA-RICI-10-30 Chapitre 3 : Adhésion à un centre de gestion agréée
BA-RICI-20 Titre 2 : Crédits d'impôt
BA-RICI-20-10 Chapitre 1 : Crédit d'impôt recherche
BA-RICI-20-20 Chapitre 2 : Crédits d'impôt pour certains investissements réalisés et exploités en Corse
BA-RICI-20-30 Chapitre 3 : Crédit d'impôt famille
BA-RICI-20-40 Chapitre 4 : Crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique
BA-RICI-20-50 Chapitre 5 : Crédit d'impôt au titre des dépenses de remplacement pour congés de certains exploitants agricoles
BA-RICI-20-60 Chapitre 6 : Crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants
BA-RICI-20-70 Chapitre 7 : Crédit d'impôt en faveur de l'apprentissage
BA-RICI-20-80 Chapitre 8 : Crédit d'impôt pour dépenses de prospection commerciale
BA-RICI-20-90 Chapitre 9 : Crédit d'impôt pour dépenses d'adhésion à un groupement de prévention agréé
BA-RICI-20-100 Chapitre 10 : Crédit d'impôt en faveur de l'intéressement
BA-DECLA Obligations déclaratives - (BOI-BA-DECLA)
BA-DECLA-10 Titre 1 : Régime du forfait
BA-DECLA-20 Titre 2 : Régime du bénéfice réel normal
BA-DECLA-30 Titre 3 : Régime du bénéfice réel simplifié
BA-PROCD Recouvrement, contrôle et contentieux - (BOI-BA-PROCD)
BA-SECT Régimes sectoriels - (BOI-BA-SECT)
BA-SECT-10 Titre 1 : Exploitations forestières
BA-SECT-20 Titre 2 : Cessions de terres à usage forestier ou de peuplements forestiers
BA-SECT-30 Titre 3 : Groupements et organismes pour le reboisement et la gestion foncière
BA-SECT-30-10 Chapitre 1 : Groupements forestiers
BA-SECT-30-20 Chapitre 2 : Groupements fonciers ruraux
BA-SECT-30-30 Chapitre 3 : Syndicats mixtes de gestion forestière, syndicats intercommunaux de gestion forestière et groupement syndicaux forestiers
BA-SECT-40 Titre 4 : Obtenteurs de nouvelles variétés végétales
BA-GEO Régimes territoriaux - (BOI-BA-GEO)
BA-GEO-10 Titre unique : Régime particulier applicable dans les départements d'Outre-mer
BA-CESS Cession ou cessation d'activité - (BOI-BA-CESS)
BA-CESS-10 Titre 1 : Règles spécifiques aux bénéfices agricoles
BA-CESS-20 Titre 2 : Transmission ou rachat des droits des associés
BAREME-000019 IR - Plafonds annuels des ressources et des loyers pour certains investissements locatifs réalisés outre-mer (CGI, art. 199 undecies C)
BAREME-000014 RSA - Évaluation forfaitaire de l'avantage en nature "nourriture"
BAREME-000017 RFPI - IR - Investissement immobilier locatif - Plafonds de loyer et de ressources
BAREME-000018 BA - Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2014 (revenus de 2014)
BAREME-000024 BA - Second tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2014 (revenus de 2014)
BAREME-000033 BA - Troisième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la viticulture imposables au titre de l'année 2014 (revenus de 2014)
BAREME-000034 BA - Quatrième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures et des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2014 (revenus de 2014)
BAREME-000025 BNC - Médecins conventionnés du groupe III - Barème de la déduction opérée
BAREME-000020 BIC - Taux de la réduction d'impôt pour investissements réalisés en outre-mer en 2011 et 2012 (CGI, art. 199 undecies B)
BAREME-000016 TVA - Plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit
BAREME-000026 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la radiodiffusion et à la télévision pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
BAREME-000027 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la production ou à la distribution d'eau potable pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
BAREME-000028 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la production publique d'énergie électrique par des centrales hydro-électriques pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
BAREME-000029 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la production publique d'énergie électrique par des centrales thermiques pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
BAREME-000030 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la distribution publique d'énergie électrique pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
BAREME-000031 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées à la production et à la distribution publique de gaz pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
BAREME-000032 IF - Tarif d'évaluation des immobilisations affectées au transport public par voie ferrée pour la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
BAREME-000021 PAT - Tableau pratique de calcul de la rente pour 1 euro en matière d'ISF
BAREME-000008 ENR - Taux de la taxe communale et de la taxe perçue au profit du fonds de péréquation départemental (CGI, art. 1584 et 1595 bis)
BAREME-000009 ENR - Taux de la taxe départementale (CGI, art. 1595)
BAREME-000023 INT - Taux d'imposition en France des redevances de source française versées aux résidents des Etats et territoires conventionnés (tableau à jour au 1er août 2011)