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BOFiP

Plan de la série CAD du 2015-07-27

BOFiP-CAD Cadastre
- CAD-TOPO Travaux topographiques du Cadastre - (BOI-CAD-TOPO)
  - CAD-TOPO-10 Titre 1 : Les canevas
  - CAD-TOPO-20 Titre 2 : La photogrammétrie
    - CAD-TOPO-20-10 Chapitre 1 : Établissement de plans cadastraux par procédés photogrammétriques
      - CAD-TOPO-20-10-10 Section 1 : Généralités
      - CAD-TOPO-20-10-20 Section 2 : Préparation d'une prise de vues photogrammétrique
      - CAD-TOPO-20-10-30 Section 3 : Canevas cadastral et stéréo préparation
      - CAD-TOPO-20-10-40 Section 4 : Signalisation
    - CAD-TOPO-20-20 Chapitre 2 : Conservation de plans cadastraux par procédés photogrammetriques
  - CAD-TOPO-30 Titre 3 : Le lever de détails
  - CAD-TOPO-40 Titre 4 : Le traitement des raccords entre feuilles de plan cadastral
  - CAD-TOPO-50 Titre 5 : Le géoréférencement du plan cadastral
  - CAD-TOPO-60 Titre 6 : La vérification des travaux topographiques
- CAD-REM Remaniement du plan cadastral - (BOI-CAD-REM)
  - CAD-REM-10 Titre 1 : Remaniement en France de l'intérieur
    - CAD-REM-10-10 Chapitre 1 : principes et organisation générale des travaux de remaniement
    - CAD-REM-10-20 Chapitre 2 : la programmation
    - CAD-REM-10-30 Chapitre 3 : les travaux préparatoires
    - CAD-REM-10-40 Chapitre 4 : travaux en commune
      - CAD-REM-10-40-10 Section 1 : ouverture des travaux
      - CAD-REM-10-40-20 Section 2 : documentation mise à la disposition du géomètre
      - CAD-REM-10-40-30 Section 3 : Travaux concernant les propriétés non bâties
        CAD-REM-10-40-30-10 Sous-section 1 : Délimitation et attribution
        
        CAD-REM-10-40-30-20 Sous-section 2 : Formation des sections, lieux-dits et parcelles et travaux de nature fiscale
      - CAD-REM-10-40-40 Section 4 : travaux concernant les propriétés bâties
      - CAD-REM-10-40-50 Section 5 : documents a annoter ou a rédiger
      - CAD-REM-10-40-60 Section 6 : travaux techniques
      - CAD-REM-10-40-70 Section 7 : communication aux propriétaires des résultats du remaniement
    - CAD-REM-10-50 Chapitre 5 : les travaux terminaux
- CAD-AFR Aménagements fonciers ruraux - (BOI-CAD-AFR)
  - CAD-AFR-10 Titre 1 : Les aménagements fonciers ruraux
    - CAD-AFR-10-10 Chapitre 1 : Caractéristiques générales des différents modes d'aménagement foncier
      - CAD-AFR-10-10-10 Section 1 : Aménagements fonciers agricoles et forestiers
      - CAD-AFR-10-10-20 Section 2 : Les autres modes d'aménagement foncier
    - CAD-AFR-10-20 Chapitre 2 : Dispositions particulières à certains territoires
    - CAD-AFR-10-30 Chapitre 3 : Les caractéristiques de la procédure antérieure
  - CAD-AFR-20 Titre 2 : Réalisation des aménagements fonciers ruraux. cas de l'aménagement foncier agricole et forestier
    - CAD-AFR-20-10 Chapitre 1 : Les documents fournis par la DGFIP dans le cadre des aménagements fonciers agricoles et forestiers
    - CAD-AFR-20-20 Chapitre 2 : Les travaux d'aménagement foncier agricole et forestier
    - CAD-AFR-20-30 Chapitre 3 : La vérification de la valeur topographique du plan d'aménagement foncier
    - CAD-AFR-20-40 Chapitre 4 : Cadastre de l'établissement du dossier définitif à son dépôt à la conservation des hypothèques
    - CAD-AFR-20-50 Chapitre 5 : Exploitation du dossier définitif au cadastre
    - CAD-AFR-20-60 Chapitre 6 : Les travaux postérieurs aux aménagements fonciers ruraux
  - CAD-AFR-30 Titre3 : Les aménagements fonciers ruraux ne donnant pas lieu a l4établissement d'un procès verbal
- CAD-MAJ Mise à jour du plan - (BOI-CAD-MAJ)
  - CAD-MAJ-10 Titre 1 : Les documents d'arpentage
    - CAD-MAJ-10-10 Chapitre 1 : Généralités sur les documents d'arpentage
    - CAD-MAJ-10-20 Chapitre 2 : Confection des documents d'arpentage
      - CAD-MAJ-10-20-10 Section 1 : Formalisme à respecter
      - CAD-MAJ-10-20-20 Section 2 : Travaux et signature
    - CAD-MAJ-10-30 Chapitre 3 : Vérification et renvoi des documents
    - CAD-MAJ-10-40 Chapitre 4 : Application d'un document d'arpentage dans la documentation hypothécaire et cadastrale - archivage
    - CAD-MAJ-10-50 Chapitre 5 : Cas particuliers de documents d'arpentage
  - CAD-MAJ-20 Titre 2 : Les croquis de conservation
    - CAD-MAJ-20-10 Chapitre 1 : Différentes procédures de mise à jour du plan par les services du cadastre
    - CAD-MAJ-20-20 Chapitre 2 : Méthodes de mise à jour du plan cadastral
    - CAD-MAJ-20-30 Chapitre 3 : Vérification des travaux réalisés par les géomètres-cadastreurs
- CAD-INFO L'informatisation du plan cadastral - (BOI-CAD-INFO)
  - CAD-INFO-10 Titre 1 : l informatisation du plan cadastral la politique conventionnelle menée par la DGFIP
    - CAD-INFO-10-10 Chapitre 1 : L'informatisation du plan cadastral la politique conventionnelle la phase administrative
    - CAD-INFO-10-20 Chapitre 2 : L'informatisation du plan cadastral la politique conventionnelle la phase technique . les travaux menés par la DGFIP
    - CAD-INFO-10-30 Chapitre 3 : La gestion courante
- CAD-DIFF Descriptif, usage et diffusion de la documentation cadastrale - (BOI-CAD-DIFF)
  - CAD-DIFF-10 Titre 1 : La documentation cadastrale
  - CAD-DIFF-20 Titre 2 : Consultation et délivrance des documents cadastraux
    - CAD-DIFF-20-10 Chapitre 1: Consultation des documents cadastraux
    - CAD-DIFF-20-20 Chapitre 2 : La délivrance de la documentation cadastrale
      - CAD-DIFF-20-20-10 Section 1 : La délivrance de la documentation cadastrale par la dgfip
        CAD-DIFF-20-20-10-10 Sous-section 1 : La délivrance de la documentation cadastrale par les services en charge des missions foncieres
        
        CAD-DIFF-20-20-10-20 Sous-section 2 : La délivrance de la documentation cadastrale par les services des impots fonciers et les ptgc
        
        CAD-DIFF-20-20-10-30 Sous-section 3 : La délivrance de la documentation cadastrale par les directions locales
        
        CAD-DIFF-20-20-10-40 Sous-section 4 : La délivrance de la documentation cadastrale par l'administration centrale
        
        CAD-DIFF-20-20-10-50 Sous-section 5 : Le site internet cadastre.gouv
      - CAD-DIFF-20-20-20 Section 2 : Délivrance des informations cadastrales par des tiers
    - CAD-DIFF-20-30 Chapitre 3 : Consultation et délivrance des documents fiscaux
  - CAD-DIFF-30 Titre 3 : La tarification des données cadastrales
  - CAD-DIFF-40 Titre 4 : L'archivage de la documentation cadastrale

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