Revue fiduciaire : actualité et information juridique, comptable, fiscale, sociale

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BOFiP

Plan de la série BA du 2015-03-04

BOFiP-BA Bénéfices agricoles
- BA-CHAMP Champ d'application - (BOI-BA-CHAMP)
  - BA-CHAMP-10 Titre 1 : Revenus imposables
    - BA-CHAMP-10-10 Chapitre 1 : Produits de l'exploitation agricole
      - BA-CHAMP-10-10-10 Section 1 : Activités génératrices de bénéfices agricoles
      - BA-CHAMP-10-10-20 Section 2 : Revenus exclus de la catégorie des bénéfices agricoles
    - BA-CHAMP-10-20 Chapitre 2 : Activités équestres
    - BA-CHAMP-10-30 Chapitre 3 : Revenus de la propriété
    - BA-CHAMP-10-40 Chapitre 4 : Autres revenus imposables
  - BA-CHAMP-20 Titre 2 : Personnes imposables
    - BA-CHAMP-20-10 Chapitre 1 : Exploitants individuels
    - BA-CHAMP-20-20 Chapitre 2 : Membres de sociétés et groupements agricoles n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés
  - BA-CHAMP-30 Titre 3 : Territorialité
- BA-REG Régimes d'imposition - (BOI-BA-REG)
  - BA-REG-10 Titre 1 : Limite d'application et recettes à prendre en compte pour la détermination des régimes d'imposition
    - BA-REG-10-10 Chapitre 1 : Recettes limites des divers régimes d'imposition
    - BA-REG-10-20 Chapitre 2 : Détermination des recettes à retenir pour l'appréciation du régime d'imposition applicable
      - BA-REG-10-20-10 Section 1 : Dispositions générales
      - BA-REG-10-20-20 Section 2 : Cas particuliers
    - BA-REG-10-30 Chapitre 3 : Appréciation des limites en fonction des caractéristiques de l'exploitation
    - BA-REG-10-40 Chapitre 4 : Appréciation des limites applicables aux groupements agricoles d'exploitation en commun ( GAEC)
  - BA-REG-20 Titre 2 : Exploitants exclus du forfait
    - BA-REG-20-10 Chapitre 1 : Forfait dénoncé par l'Administration
    - BA-REG-20-20 Chapitre 2 : Exclusion sans dénonciation
  - BA-REG-30 Titre 3 : Options
  - BA-REG-40 Titre 4: Changement de régime d'imposition
    - BA-REG-40-10 Chapitre 1 : Passage du régime du forfait à un régime de bénéfice réel normal ou simplifié
      - BA-REG-40-10-10 Section 1 : Dispositions générales
      - BA-REG-40-10-20 Section 2 : Passages successifs à un régime réel d'imposition des membres d'une société ou d'un groupement non passible de l'impôt sur les sociétés
    - BA-REG-40-20 Chapitre 2 : Passage d'un régime de bénéfice réel au régime du forfait
    - BA-REG-40-30 Chapitre 3 : Passage du régime simplifié au régime du bénéfice réel normal ou inversement
- BA-BASE Base d'imposition - (BOI-BA-BASE)
  - BA-BASE-10 Titre 1 : Régime du bénéfice forfaitaire agricole
    - BA-BASE-10-10 Chapitre 1 : Caractéristiques du régime
    - BA-BASE-10-20 Chapitre 2 : Détermination des éléments de calcul des bénéfices forfaitaires moyens unitaires
      - BA-BASE-10-20-10 Section 1 : Éléments à retenir
      - BA-BASE-10-20-20 Section 2 : Procédure de fixation des éléments de calcul
    - BA-BASE-10-30 Chapitre 3 : Détermination des bases d'imposition individuelles
      - BA-BASE-10-30-10 Section 1 : Classement des exploitations de polyculture
      - BA-BASE-10-30-20 Section 2 : Détermination du bénéfice forfaitaire agricole individuel
    - BA-BASE-10-40 Chapitre 4 : Calamités agricoles
  - BA-BASE-20 Titre 2 : Régimes réels d'imposition
    - BA-BASE-20-10 Chapitre 1 : Principes généraux
      - BA-BASE-20-10-10 Section 1 : Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
      - BA-BASE-20-10-20 Section 2 : Dispositions concernant les immobilisations
    - BA-BASE-20-20 Chapitre 2 : Détermination du produit brut
      - BA-BASE-20-20-10 Section 1 : Produits de l'exploitation
      - BA-BASE-20-20-20 Section 2 : Stocks
        BA-BASE-20-20-20-10 Sous-section 1 : Composition et évaluation
        
        BA-BASE-20-20-20-20 Sous-section 2 : Méthodes optionnelles forfaitaires d'évaluation réservées aux exploitants relevant du régime simplifié d'imposition (RSI)
        
        BA-BASE-20-20-20-30 Sous-section 3 : Dispositions spécifiques
      - BA-BASE-20-20-30 Section 3 : Plus et moins-values de cession d'éléments d'actif
        BA-BASE-20-20-30-10 Sous-section 1 : Qualification de la plus ou moins-value réalisée
        
        BA-BASE-20-20-30-20 Sous-section 2 :Périmètre du régime général d'exonération des plus-values en fonction des recettes
        
        BA-BASE-20-20-30-30 Sous-section 3 : Cas de plus-values réalisées par les entreprises de travaux agricoles ou forestiers ou par les sociétés civiles agricoles
        
        BA-BASE-20-20-30-40 Sous-section 4 : Cas des plus-values réalisées lors de la cession de terres ou de bâtiments d'exploitation
        
        BA-BASE-20-20-30-50 Sous-section 5 : Cas des plus-values réalisées dans le cadre d'opérations de remembrement
        
        BA-BASE-20-20-30-60 Sous-section 6 : Cas des plus-values en cas d'apports d'un ou plusieurs éléments d'actifs
        
        BA-BASE-20-20-30-70 Sous-section 7 : Cas des plus-values relatives aux biens ayant figuré une partie du temps dans le patrimoine privé de l'exploitant
        
        BA-BASE-20-20-30-80 Sous-section 8 : Cas des plus-values relatives à la cession d'un droit de surélévation
      - BA-BASE-20-20-40 Section 4 : Gains divers
    - BA-BASE-20-30 Chapitre 3 : Frais et charges
      - BA-BASE-20-30-10 Section 1 : Amortissements
      - BA-BASE-20-30-20 Section 2 : Provisions
      - BA-BASE-20-30-30 Section 3 : Dépenses relatives aux immeubles
      - BA-BASE-20-30-40 Section 4 : Charges de personnel
        BA-BASE-20-30-40-10 Sous-section 1 : Rémunérations et cotisations sociales obligatoires
        
        BA-BASE-20-30-40-20 Sous-section 2 : Régime complémentaire facultatif d'assurance vieillesse
      - BA-BASE-20-30-50 Section 5 : Frais financiers et charges diverses
    - BA-BASE-20-40 Chapitre 4 : Incidence de la situation des exploitants agricoles au regard de la TVA sur la détermination des bénéfices imposables
  - BA-BASE-30 Titre 3 : Abattements et déductions
    - BA-BASE-30-10 Chapitre 1 : Abattement sur les bénéfices des jeunes agriculteurs
      - BA-BASE-30-10-10 Section 1 : Exploitants concernés
      - BA-BASE-30-10-20 Section 2 : Période d'application
      - BA-BASE-30-10-30 Section 3 : Modalités d'application et remise en cause
      - BA-BASE-30-10-40 Section 4 : Obligations déclaratives
    - BA-BASE-30-20 Chapitre 2 : Déduction pour investissement (DPI)
      - BA-BASE-30-20-10 Section 1 : Champ d'application
      - BA-BASE-30-20-20 Section 2 : Utilisation de la déduction
      - BA-BASE-30-20-30 Section 3 : Réintégration de la déduction
        BA-BASE-30-20-30-10 Sous-section 1 : Réintégration des déductions non utilisées conformément à leur objet
        
        BA-BASE-30-20-30-20 Sous-section 2 : Réintégration spécifique aux acquisitions de parts de coopératives agricoles
    - BA-BASE-30-30 Chapitre 3 : Déductions pour aléas (DPA)
      - BA-BASE-30-30-10 Section 1 : Champ d'application
      - BA-BASE-30-30-20 Section 2 : Modalités d'utilisation de la déduction
    - BA-BASE-30-40 Chapitre 4 : Modalité de détermination du plafond commun de déduction (DPI et DPA)
    - BA-BASE-30-50 Chapitre 5 : Exonération partielle d'impôt sur le revenu en faveur des impatriés
  - BA-BASE-40 Titre 4 : Imputation des déficits
- BA-LIQ Liquidation - (BOI-BA-LIQ)
  - BA-LIQ-10 Titre 1 : Système du quotient
  - BA-LIQ-20 Titre 2 : Système de la moyenne triennale
- BA-RICI Réductions et crédits d'impôts - (BOI-BA-RICI)
  - BA-RICI-10 Titre 1 : Réductions d'impôts
    - BA-RICI-10-10 Chapitre 1 : Acquisition d'un trésor national
    - BA-RICI-10-20 Chapitre 2 : Mécénat ou réduction d'impôt pour dons en faveur d'organismes d'intérêt général ou d'organismes agréés
    - BA-RICI-10-30 Chapitre 3 : Adhésion à un centre de gestion agréée
  - BA-RICI-20 Titre 2 : Crédits d'impôt
    - BA-RICI-20-10 Chapitre 1 : Crédit d'impôt recherche
    - BA-RICI-20-20 Chapitre 2 : Crédits d'impôt pour certains investissements réalisés et exploités en Corse
    - BA-RICI-20-30 Chapitre 3 : Crédit d'impôt famille
    - BA-RICI-20-40 Chapitre 4 : Crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique
    - BA-RICI-20-50 Chapitre 5 : Crédit d'impôt au titre des dépenses de remplacement pour congés de certains exploitants agricoles
    - BA-RICI-20-60 Chapitre 6 : Crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants
    - BA-RICI-20-70 Chapitre 7 : Crédit d'impôt en faveur de l'apprentissage
    - BA-RICI-20-80 Chapitre 8 : Crédit d'impôt pour dépenses de prospection commerciale
    - BA-RICI-20-90 Chapitre 9 : Crédit d'impôt pour dépenses d'adhésion à un groupement de prévention agréé
    - BA-RICI-20-100 Chapitre 10 : Crédit d'impôt en faveur de l'intéressement
- BA-DECLA Obligations déclaratives - (BOI-BA-DECLA)
  - BA-DECLA-10 Titre 1 : Régime du forfait
  - BA-DECLA-20 Titre 2 : Régime du bénéfice réel normal
  - BA-DECLA-30 Titre 3 : Régime du bénéfice réel simplifié
- BA-PROCD Recouvrement, contrôle et contentieux - (BOI-BA-PROCD)
- BA-SECT Régimes sectoriels - (BOI-BA-SECT)
  - BA-SECT-10 Titre 1 : Exploitations forestières
  - BA-SECT-20 Titre 2 : Cessions de terres à usage forestier ou de peuplements forestiers
  - BA-SECT-30 Titre 3 : Groupements et organismes pour le reboisement et la gestion foncière
    - BA-SECT-30-10 Chapitre 1 : Groupements forestiers
    - BA-SECT-30-20 Chapitre 2 : Groupements fonciers ruraux
    - BA-SECT-30-30 Chapitre 3 : Syndicats mixtes de gestion forestière, syndicats intercommunaux de gestion forestière et groupement syndicaux forestiers
  - BA-SECT-40 Titre 4 : Obtenteurs de nouvelles variétés végétales
- BA-GEO Régimes territoriaux - (BOI-BA-GEO)
  - BA-GEO-10 Titre unique : Régime particulier applicable dans les départements d'Outre-mer
- BA-CESS Cession ou cessation d'activité - (BOI-BA-CESS)
  - BA-CESS-10 Titre 1 : Règles spécifiques aux bénéfices agricoles
  - BA-CESS-20 Titre 2 : Transmission ou rachat des droits des associés
  - BAREME-000008 ENR - Taux de la taxe communale et de la taxe perçue au profit du fonds de péréquation départemental prévus par les articles 1584 et 1595 bis du CGI
  - BAREME-000009 ENR - Taux de la taxe départementale prévu par l'article 1595 du CGI

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