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Plan
BOFiP
Plan de la série BA du 2015-03-04
BOFiP-BA Bénéfices agricoles
BA-CHAMP Champ d'application - (BOI-BA-CHAMP)
BA-CHAMP-10 Titre 1 : Revenus imposables
BA-CHAMP-10-10 Chapitre 1 : Produits de l'exploitation agricole
BA-CHAMP-10-10-10 Section 1 : Activités génératrices de bénéfices agricoles
BA-CHAMP-10-10-20 Section 2 : Revenus exclus de la catégorie des bénéfices agricoles
BA-CHAMP-10-20 Chapitre 2 : Activités équestres
BA-CHAMP-10-30 Chapitre 3 : Revenus de la propriété
BA-CHAMP-10-40 Chapitre 4 : Autres revenus imposables
BA-CHAMP-20 Titre 2 : Personnes imposables
BA-CHAMP-20-10 Chapitre 1 : Exploitants individuels
BA-CHAMP-20-20 Chapitre 2 : Membres de sociétés et groupements agricoles n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés
BA-CHAMP-30 Titre 3 : Territorialité
BA-REG Régimes d'imposition - (BOI-BA-REG)
BA-REG-10 Titre 1 : Limite d'application et recettes à prendre en compte pour la détermination des régimes d'imposition
BA-REG-10-10 Chapitre 1 : Recettes limites des divers régimes d'imposition
BA-REG-10-20 Chapitre 2 : Détermination des recettes à retenir pour l'appréciation du régime d'imposition applicable
BA-REG-10-20-10 Section 1 : Dispositions générales
BA-REG-10-20-20 Section 2 : Cas particuliers
BA-REG-10-30 Chapitre 3 : Appréciation des limites en fonction des caractéristiques de l'exploitation
BA-REG-10-40 Chapitre 4 : Appréciation des limites applicables aux groupements agricoles d'exploitation en commun ( GAEC)
BA-REG-20 Titre 2 : Exploitants exclus du forfait
BA-REG-20-10 Chapitre 1 : Forfait dénoncé par l'Administration
BA-REG-20-20 Chapitre 2 : Exclusion sans dénonciation
BA-REG-30 Titre 3 : Options
BA-REG-40 Titre 4: Changement de régime d'imposition
BA-REG-40-10 Chapitre 1 : Passage du régime du forfait à un régime de bénéfice réel normal ou simplifié
BA-REG-40-10-10 Section 1 : Dispositions générales
BA-REG-40-10-20 Section 2 : Passages successifs à un régime réel d'imposition des membres d'une société ou d'un groupement non passible de l'impôt sur les sociétés
BA-REG-40-20 Chapitre 2 : Passage d'un régime de bénéfice réel au régime du forfait
BA-REG-40-30 Chapitre 3 : Passage du régime simplifié au régime du bénéfice réel normal ou inversement
BA-BASE Base d'imposition - (BOI-BA-BASE)
BA-BASE-10 Titre 1 : Régime du bénéfice forfaitaire agricole
BA-BASE-10-10 Chapitre 1 : Caractéristiques du régime
BA-BASE-10-20 Chapitre 2 : Détermination des éléments de calcul des bénéfices forfaitaires moyens unitaires
BA-BASE-10-20-10 Section 1 : Éléments à retenir
BA-BASE-10-20-20 Section 2 : Procédure de fixation des éléments de calcul
BA-BASE-10-30 Chapitre 3 : Détermination des bases d'imposition individuelles
BA-BASE-10-30-10 Section 1 : Classement des exploitations de polyculture
BA-BASE-10-30-20 Section 2 : Détermination du bénéfice forfaitaire agricole individuel
BA-BASE-10-40 Chapitre 4 : Calamités agricoles
BA-BASE-20 Titre 2 : Régimes réels d'imposition
BA-BASE-20-10 Chapitre 1 : Principes généraux
BA-BASE-20-10-10 Section 1 : Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
BA-BASE-20-10-20 Section 2 : Dispositions concernant les immobilisations
BA-BASE-20-20 Chapitre 2 : Détermination du produit brut
BA-BASE-20-20-10 Section 1 : Produits de l'exploitation
BA-BASE-20-20-20 Section 2 : Stocks
BA-BASE-20-20-20-10 Sous-section 1 : Composition et évaluation
BA-BASE-20-20-20-20 Sous-section 2 : Méthodes optionnelles forfaitaires d'évaluation réservées aux exploitants relevant du régime simplifié d'imposition (RSI)
BA-BASE-20-20-20-30 Sous-section 3 : Dispositions spécifiques
BA-BASE-20-20-30 Section 3 : Plus et moins-values de cession d'éléments d'actif
BA-BASE-20-20-30-10 Sous-section 1 : Qualification de la plus ou moins-value réalisée
BA-BASE-20-20-30-20 Sous-section 2 :Périmètre du régime général d'exonération des plus-values en fonction des recettes
BA-BASE-20-20-30-30 Sous-section 3 : Cas de plus-values réalisées par les entreprises de travaux agricoles ou forestiers ou par les sociétés civiles agricoles
BA-BASE-20-20-30-40 Sous-section 4 : Cas des plus-values réalisées lors de la cession de terres ou de bâtiments d'exploitation
BA-BASE-20-20-30-50 Sous-section 5 : Cas des plus-values réalisées dans le cadre d'opérations de remembrement
BA-BASE-20-20-30-60 Sous-section 6 : Cas des plus-values en cas d'apports d'un ou plusieurs éléments d'actifs
BA-BASE-20-20-30-70 Sous-section 7 : Cas des plus-values relatives aux biens ayant figuré une partie du temps dans le patrimoine privé de l'exploitant
BA-BASE-20-20-30-80 Sous-section 8 : Cas des plus-values relatives à la cession d'un droit de surélévation
BA-BASE-20-20-40 Section 4 : Gains divers
BA-BASE-20-30 Chapitre 3 : Frais et charges
BA-BASE-20-30-10 Section 1 : Amortissements
BA-BASE-20-30-20 Section 2 : Provisions
BA-BASE-20-30-30 Section 3 : Dépenses relatives aux immeubles
BA-BASE-20-30-40 Section 4 : Charges de personnel
BA-BASE-20-30-40-10 Sous-section 1 : Rémunérations et cotisations sociales obligatoires
BA-BASE-20-30-40-20 Sous-section 2 : Régime complémentaire facultatif d'assurance vieillesse
BA-BASE-20-30-50 Section 5 : Frais financiers et charges diverses
BA-BASE-20-40 Chapitre 4 : Incidence de la situation des exploitants agricoles au regard de la TVA sur la détermination des bénéfices imposables
BA-BASE-30 Titre 3 : Abattements et déductions
BA-BASE-30-10 Chapitre 1 : Abattement sur les bénéfices des jeunes agriculteurs
BA-BASE-30-10-10 Section 1 : Exploitants concernés
BA-BASE-30-10-20 Section 2 : Période d'application
BA-BASE-30-10-30 Section 3 : Modalités d'application et remise en cause
BA-BASE-30-10-40 Section 4 : Obligations déclaratives
BA-BASE-30-20 Chapitre 2 : Déduction pour investissement (DPI)
BA-BASE-30-20-10 Section 1 : Champ d'application
BA-BASE-30-20-20 Section 2 : Utilisation de la déduction
BA-BASE-30-20-30 Section 3 : Réintégration de la déduction
BA-BASE-30-20-30-10 Sous-section 1 : Réintégration des déductions non utilisées conformément à leur objet
BA-BASE-30-20-30-20 Sous-section 2 : Réintégration spécifique aux acquisitions de parts de coopératives agricoles
BA-BASE-30-30 Chapitre 3 : Déductions pour aléas (DPA)
BA-BASE-30-30-10 Section 1 : Champ d'application
BA-BASE-30-30-20 Section 2 : Modalités d'utilisation de la déduction
BA-BASE-30-40 Chapitre 4 : Modalité de détermination du plafond commun de déduction (DPI et DPA)
BA-BASE-30-50 Chapitre 5 : Exonération partielle d'impôt sur le revenu en faveur des impatriés
BA-BASE-40 Titre 4 : Imputation des déficits
BA-LIQ Liquidation - (BOI-BA-LIQ)
BA-LIQ-10 Titre 1 : Système du quotient
BA-LIQ-20 Titre 2 : Système de la moyenne triennale
BA-RICI Réductions et crédits d'impôts - (BOI-BA-RICI)
BA-RICI-10 Titre 1 : Réductions d'impôts
BA-RICI-10-10 Chapitre 1 : Acquisition d'un trésor national
BA-RICI-10-20 Chapitre 2 : Mécénat ou réduction d'impôt pour dons en faveur d'organismes d'intérêt général ou d'organismes agréés
BA-RICI-10-30 Chapitre 3 : Adhésion à un centre de gestion agréée
BA-RICI-20 Titre 2 : Crédits d'impôt
BA-RICI-20-10 Chapitre 1 : Crédit d'impôt recherche
BA-RICI-20-20 Chapitre 2 : Crédits d'impôt pour certains investissements réalisés et exploités en Corse
BA-RICI-20-30 Chapitre 3 : Crédit d'impôt famille
BA-RICI-20-40 Chapitre 4 : Crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique
BA-RICI-20-50 Chapitre 5 : Crédit d'impôt au titre des dépenses de remplacement pour congés de certains exploitants agricoles
BA-RICI-20-60 Chapitre 6 : Crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants
BA-RICI-20-70 Chapitre 7 : Crédit d'impôt en faveur de l'apprentissage
BA-RICI-20-80 Chapitre 8 : Crédit d'impôt pour dépenses de prospection commerciale
BA-RICI-20-90 Chapitre 9 : Crédit d'impôt pour dépenses d'adhésion à un groupement de prévention agréé
BA-RICI-20-100 Chapitre 10 : Crédit d'impôt en faveur de l'intéressement
BA-DECLA Obligations déclaratives - (BOI-BA-DECLA)
BA-DECLA-10 Titre 1 : Régime du forfait
BA-DECLA-20 Titre 2 : Régime du bénéfice réel normal
BA-DECLA-30 Titre 3 : Régime du bénéfice réel simplifié
BA-PROCD Recouvrement, contrôle et contentieux - (BOI-BA-PROCD)
BA-SECT Régimes sectoriels - (BOI-BA-SECT)
BA-SECT-10 Titre 1 : Exploitations forestières
BA-SECT-20 Titre 2 : Cessions de terres à usage forestier ou de peuplements forestiers
BA-SECT-30 Titre 3 : Groupements et organismes pour le reboisement et la gestion foncière
BA-SECT-30-10 Chapitre 1 : Groupements forestiers
BA-SECT-30-20 Chapitre 2 : Groupements fonciers ruraux
BA-SECT-30-30 Chapitre 3 : Syndicats mixtes de gestion forestière, syndicats intercommunaux de gestion forestière et groupement syndicaux forestiers
BA-SECT-40 Titre 4 : Obtenteurs de nouvelles variétés végétales
BA-GEO Régimes territoriaux - (BOI-BA-GEO)
BA-GEO-10 Titre unique : Régime particulier applicable dans les départements d'Outre-mer
BA-CESS Cession ou cessation d'activité - (BOI-BA-CESS)
BA-CESS-10 Titre 1 : Règles spécifiques aux bénéfices agricoles
BA-CESS-20 Titre 2 : Transmission ou rachat des droits des associés
BAREME-000008 ENR - Taux de la taxe communale et de la taxe perçue au profit du fonds de péréquation départemental prévus par les articles 1584 et 1595 bis du CGI
BAREME-000009 ENR - Taux de la taxe départementale prévu par l'article 1595 du CGI