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Rechercher dans "Impôt sur la fortune immobilière"
Accès par paragraphe
WEB RF 2023-1 - Impôt sur la fortune immobilière (04/2023)
Impôt sur la fortune immobilière
Présentation de l'IFI
Les caractéristiques de l'IFI
Déclaration et paiement de l'IFI
Qui est redevable de l'IFI ?
Le foyer fiscal IFI
Les règles de territorialité
Les biens imposables détenus directement
Biens et droits immobiliers imposables
Biens détenus en démembrement
Trust et Fiducie
Les biens imposables détenus indirectement
Immobilier compris dans la valeur des parts ou actions détenues par le redevable
Biens détenus via un OPC ou logés dans un contrat d'assurance-vie
Les biens exclus de l'assiette de l'IFI
Participations minoritaires
Immeubles affectés à l'activité opérationnelle de la société
Les biens affectés à l'activité professionnelle
Présentation des régimes d'exonération
Immeubles affectés à l'entreprise individuelle du redevable
Immeubles affectés à l'activité d'une société de personnes
Immeubles affectés à l'activité d'une société soumise à l'IS
Immeubles affectés à l'activité d'une société holding ou d'une de ses filiales
Loueurs en meublé professionnels
Les biens ruraux et bois et forêts exonérés
Biens ruraux, parts de GFA exonérés en totalité
Biens ruraux et bois et forêts exonérés partiellement
Évaluation des biens à déclarer
Évaluation des immeubles
Évaluation des titres
Le passif
Les règles de déduction des dettes immobilières
Quel montant déduire ?
Calcul de l'IFI
Calcul de l'IFI
Réduire l'IFI en effectuant des dons
Plafonnement de l'IFI
Contrôle de la déclaration d'IFI
Délais de prescription
Modalités d'exercice du contrôle
Procédures et contentieux
Modalités déclaratives
Comment remplir la déclaration 2042-IFI ?
Évolution des prix de l'immobilier en Île-de-France
Sommaire analytique
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