Suivre
-
Partager
Suivre
-
Partager
Suivre
-
Partager
Les fils RSS
Fiscal
social
paye
vie des affaires
comptabilité
patrimoine
Se connecter
ok
Mot de passe oublié ?
|
S'abonner
Actualité
Le fil quotidien
|
Feuillets hebdo
4 derniers feuillets
FH 4005 du 21-09-2023
FH 4004 du 14-09-2023
FH 4003 du 07-09-2023
FH 4002 du 31-08-2023
Archives FH
Dossiers
Zoom sur arrêt
Plus sur le net
Table infos publiées
|
Mensuels
Fiscal
Social
Comptable
Vie des affaires
Tous les mensuels RF
Programmation
|
Dictionnaires
Dictionnaire Fiscal
Dictionnaire Comptable et financier
Dictionnaire Social
Dictionnaire Paye
|
Outils
Newsletter
Inscription
Archives newsletters
Chiffres et indices
Outils de calcul
Échéancier
Sites utiles
Formulaire de l'entreprise
BOFIP
Vous êtes ici :
Accueil
/
Mensuels RF
/
Tous les mensuels RF
Rechercher dans "TVA intracommunautaire - TVA internationale"
Accès par paragraphe
Hors-série RF 2022-1 - TVA intracommunautaire - TVA internationale (04/2022)
Présentation générale de la TVA intracommunautaire et internationale
Cadre juridique
Notions et règles de territorialité
Échanges intracommunautaires de biens
Flux intracommunautaires d'acquisition et d'expédition
Livraisons intracommunautaires et transferts assimilés
Acquisitions intracommunautaires et affectations assimilées
Ventes en chaîne
Ventes dans le cadre d'un contrat de dépôt
TVA et commerce électronique
Ventes à distance de biens
Mesures concernant les opérateurs de plateformes en ligne
Études thématiques
Personnes bénéficiant du régime dérogatoire
Opérations triangulaires
Moyens de transport
Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection et d'antiquité
Transferts de biens sur le territoire de l'UE pour les besoins d'une prestation
État TVA et état statistique (ex-DEB)
Mesures de lutte contre la fraude à la TVA
Échanges internationaux de biens
Règles et procédures applicables au territoire douanier de l'Union
Régime fiscal des importations
Base taxable à l'importation
Exportations
Régimes suspensifs douaniers et fiscaux
Prestations de services internationales
Principes généraux applicables aux prestations de services
Règles de territorialité des prestations de services
Notion d'assujetti pour l'application des règles de territorialité
Siège et établissement stable
Déclaration européenne de services
Régimes particuliers
Locations de moyens de transports
Services se rattachant à un bien immeuble
Ventes à consommer sur place
Culture, art, sport, science, éducation, divertissements
Transports internationaux de voyageurs
Transports internationaux de biens
Travaux et expertises sur biens meubles corporels
Prestations des intermédiaires transparents
Prestations immatérielles
Services de télécommunication, de radiodiffusion, de télévision et services électroniques
Agences de voyages
Services utilisés ou exploités en France
Liquidation
Liquidation, déclaration et paiement
Redevable et autoliquidation de la TVA
Guichets uniques
Remboursement de la TVA aux assujettis étrangers
Procédure d'achat en franchise
Formalités et obligations
Identification et représentation des assujettis étrangers à la TVA
Obligations en matière de facturation
Tenue de registres
Régimes particuliers
Navires et aéronefs
Flux avec les territoires et collectivités d'outre-mer
Pêche maritime et plateau continental
Opérations réalisées avec les organismes internationaux et les armées
Sommaire analytique
Table alphabétique
Présentation générale de la TVA intracommunautaire et internationale
Cadre juridique
Notions et règles de territorialité
Échanges intracommunautaires de biens
Flux intracommunautaires d'acquisition et d'expédition
Livraisons intracommunautaires et transferts assimilés
Acquisitions intracommunautaires et affectations assimilées
Ventes en chaîne
Ventes dans le cadre d'un contrat de dépôt
TVA et commerce électronique
Ventes à distance de biens
Mesures concernant les opérateurs de plateformes en ligne
Études thématiques
Personnes bénéficiant du régime dérogatoire
Opérations triangulaires
Moyens de transport
Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection et d'antiquité
Transferts de biens sur le territoire de l'UE pour les besoins d'une prestation
État TVA et état statistique (ex-DEB)
Mesures de lutte contre la fraude à la TVA
Échanges internationaux de biens
Règles et procédures applicables au territoire douanier de l'Union
Régime fiscal des importations
Base taxable à l'importation
Exportations
Régimes suspensifs douaniers et fiscaux
Prestations de services internationales
Principes généraux applicables aux prestations de services
Règles de territorialité des prestations de services
Notion d'assujetti pour l'application des règles de territorialité
Siège et établissement stable
Déclaration européenne de services
Régimes particuliers
Locations de moyens de transports
Services se rattachant à un bien immeuble
Ventes à consommer sur place
Culture, art, sport, science, éducation, divertissements
Transports internationaux de voyageurs
Transports internationaux de biens
Travaux et expertises sur biens meubles corporels
Prestations des intermédiaires transparents
Prestations immatérielles
Services de télécommunication, de radiodiffusion, de télévision et services électroniques
Agences de voyages
Services utilisés ou exploités en France
Liquidation
Liquidation, déclaration et paiement
Redevable et autoliquidation de la TVA
Guichets uniques
Remboursement de la TVA aux assujettis étrangers
Procédure d'achat en franchise
Formalités et obligations
Identification et représentation des assujettis étrangers à la TVA
Obligations en matière de facturation
Tenue de registres
Régimes particuliers
Navires et aéronefs
Flux avec les territoires et collectivités d'outre-mer
Pêche maritime et plateau continental
Opérations réalisées avec les organismes internationaux et les armées