La Revue Fiduciaire - Plus-values immobilières - Plus-values sur biens meubles


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WEB RF 2020-3 - Plus-values immobilières - Plus-values sur biens meubles (07/2020)

	Cessions d'immeubles ou de droits immobiliers relevant des PVI Plus-values imposables Présentation du régime Cédants imposables Biens et droits immobiliers imposables Opérations imposables Plus-values exonérées Plusieurs exonérations possibles Exonérations liées à la nature du bien cédé Exonérations liées à la nature des opérations réalisées Exonérations liées à la qualité du cédant ou du cessionnaire Calcul de la plus-value brute Différence entre le prix de cession et le prix d'acquisition Majoration du prix d'acquisition pour frais et travaux Calcul de la plus-value imposable Abattement pour durée de détention Abattement exceptionnel de 70 % ou 85 % Modalités d'imposition et obligations déclaratives Impôt de plus-value Taxes sur les cessions de terrains nus devenus constructibles Déclaration de plus-value et paiement Régimes particuliers d'impostion Cession de biens immobiliers démembrés Régime des biens migrants du patrimoine privé au patrimoine professionnel Cession d'immeubles non utilisés pour les besoins de l'activité d'une entreprise à l'IR
	Cessions de parts de sociétés à prépondérance immobilière relevant des PVI Opérations visées Cessions imposables Exonérations applicables Calcul et modalités d'impostion Modalités particulières de détermination de la plus-value Déclaration et paiement de l'impôt Différés d'imposition en cas d'échange de titres
	Plus-values immobilières des non-résidents Principe d'imposition des plus-values de source française Opérations imposables Liquidation et taux du prélèvement des non-résidents Prélèvements sociaux Cas d'exonération des plus-values Exonérations communes aux résidents Exonérations spécifiques des non-résidents Obligations déclaratives Déclaration et paiement du prélèvement Désignation d'un représentant accrédité
	Plus-values sur biens meubles Cessions de biens meubles Opérations relevant des plus-values sur biens meubles Plus-values taxées à 19 % Cessions de métaux et objets précieux Principe d'imposition à la taxe forfaitaire Option pour le régime des plus-values sur biens meubles

	Sommaire analytique

	Table alphabétique

Cessions d'immeubles ou de droits immobiliers relevant des PVI
- Plus-values imposables
- Plus-values exonérées
- Calcul de la plus-value brute
  - Différence entre le prix de cession et le prix d'acquisition
  - Majoration du prix d'acquisition pour frais et travaux
- Calcul de la plus-value imposable
  - Abattement pour durée de détention
  - Abattement exceptionnel de 70 % ou 85 %
- Modalités d'imposition et obligations déclaratives
- Régimes particuliers d'impostion

Cessions de parts de sociétés à prépondérance immobilière relevant des PVI
- Opérations visées
  - Cessions imposables
  - Exonérations applicables
- Calcul et modalités d'impostion

Plus-values immobilières des non-résidents
- Principe d'imposition des plus-values de source française
- Cas d'exonération des plus-values
  - Exonérations communes aux résidents
  - Exonérations spécifiques des non-résidents
- Obligations déclaratives
  - Déclaration et paiement du prélèvement
  - Désignation d'un représentant accrédité

Plus-values sur biens meubles
- Cessions de biens meubles
  - Opérations relevant des plus-values sur biens meubles
  - Plus-values taxées à 19 %
- Cessions de métaux et objets précieux
  - Principe d'imposition à la taxe forfaitaire
  - Option pour le régime des plus-values sur biens meubles

Cessions d'immeubles ou de droits immobiliers relevant des PVI

Cessions de parts de sociétés à prépondérance immobilière relevant des PVI

Plus-values immobilières des non-résidents

Plus-values sur biens meubles