Rechercher dans "Titres des dirigeants : quelle fiscalité ?"
|
| |||||||||||||||||||||||||||||
| FiscalUn même régime d'imposition pour les cessions d'objets précieux quelle que soit leur localisation (États de l'UE ou États tiers) |
| FiscalClassement de communes en zone de revitalisation des commerces en milieu rural |
| Vie des affairesLa clause, très fréquente, donnant compétence aux tribunaux de Paris est reconnue valable |
| ComptabilitéImpacts de la crise dans les écoles privées : vigilance du commissaire aux comptes |
| SocialLa Cour de cassation apporte une nouvelle définition à la notion de coemploi |
| PayeUne contrainte ne peut pas avoir pour objet le remboursement d'un indu correspondant à des sommes versées par erreur par l'URSSAF |
| SocialÉlections du CSE : quelles listes doivent respecter le principe de parité au second tour ? |
| FiscalLe bénéfice de la déduction Cosse soumis au respect d'un niveau de performance énergétique globale du logement |
| Vie des affairesUn nouveau protocole sanitaire pour les commerces |
| SocialTélétravail, aides aux travailleurs précaires et aux jeunes : les nouvelles annonces du gouvernement |
GRF +
Rechercher dans le fonds
La boutique