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Rechercher dans "Titres des dirigeants : quelle fiscalité ?"
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Hors-série RF 2018-4 - Titres des dirigeants : quelle fiscalité ? (11/2018)
Titres des dirigeants : quelle fiscalité ?
Souscrire au capital de sa société
Réduction d'impôt sur le revenu « Madelin »
Déduction des intérêts d'emprunts
Loger ses titres dans un PEA ou dans un PEA-PME
Apports en société et cessions de titres : quels droits d'enregistrement ?
Détenir ses titres
Imposition des dividendes de source française
Imposition des dividendes de source étrangère
Régime fiscal des titres non cotés dans les PEA et PEA-PME
Cotisations sociales sur les dividendes
Titres exclus d'IFI
Titres exonérés d'IFI
Céder ses titres (PV mobilières des particuliers)
Quel régime d'imposition pour la plus-value de cession ?
Opérations imposables
Calcul des plus ou moins-values
Sort des moins-values
Modalités d'imposition (PFU et prélèvements sociaux)
Option pour le barème de l'IR (et abattements pour durée de détention)
Reports et sursis d'imposition
Plus-values de source étrangère
Céder ses titres (PV professionnelles)
Cessions relevant du régime des plus-values professionnelles
Les exonérations en faveur des petites entreprises
Les régimes de report d'imposition
Céder ses titres et partir à la retraite
Abattement de 500 000 € (plus-values des particuliers)
Régime d'exonération des plus-values professionnelles
Fiches particulières
Quelle valeur pour ses titres non cotés ?
Techniques d'optimisation et abus de droit
Céder des titres démembrés
Clauses de variation de prix et de garantie de passif
Créer une société civile de portefeuille
Biens migrants du patrimoine privé au patrimoine professionnel
PFU ou barème : quel impact sur le taux du PAS et sur le calcul du CIMR ?
Management package
Régimes spéciaux (stock-options, actions gratuites, BSPCE)
Compte PME Innovation (CPI)
Exit tax
Imposition des dirigeants non résidents
Cas pratique
Sommaire analytique
Table alphabétique
Titres des dirigeants : quelle fiscalité ?
Souscrire au capital de sa société
Réduction d'impôt sur le revenu « Madelin »
Déduction des intérêts d'emprunts
Loger ses titres dans un PEA ou dans un PEA-PME
Apports en société et cessions de titres : quels droits d'enregistrement ?
Détenir ses titres
Imposition des dividendes de source française
Imposition des dividendes de source étrangère
Régime fiscal des titres non cotés dans les PEA et PEA-PME
Cotisations sociales sur les dividendes
Titres exclus d'IFI
Titres exonérés d'IFI
Céder ses titres (PV mobilières des particuliers)
Quel régime d'imposition pour la plus-value de cession ?
Opérations imposables
Calcul des plus ou moins-values
Sort des moins-values
Modalités d'imposition (PFU et prélèvements sociaux)
Option pour le barème de l'IR (et abattements pour durée de détention)
Reports et sursis d'imposition
Plus-values de source étrangère
Céder ses titres (PV professionnelles)
Cessions relevant du régime des plus-values professionnelles
Les exonérations en faveur des petites entreprises
Les régimes de report d'imposition
Céder ses titres et partir à la retraite
Abattement de 500 000 € (plus-values des particuliers)
Régime d'exonération des plus-values professionnelles
Fiches particulières
Quelle valeur pour ses titres non cotés ?
Techniques d'optimisation et abus de droit
Céder des titres démembrés
Clauses de variation de prix et de garantie de passif
Créer une société civile de portefeuille
Biens migrants du patrimoine privé au patrimoine professionnel
PFU ou barème : quel impact sur le taux du PAS et sur le calcul du CIMR ?
Management package
Régimes spéciaux (stock-options, actions gratuites, BSPCE)
Compte PME Innovation (CPI)
Exit tax
Imposition des dirigeants non résidents
Cas pratique