La Revue Fiduciaire - Épargne salariale

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Hors-série RF 2017-6 - Épargne salariale (12/2017)

	Épargne salariale Épargne salariale et actionnariat salarié Avantages et inconvénients des mécanismes d'épargne salariale Tableaux comparatifs Participation aux résultats Participation : entreprises concernées et salariés bénéficiaires Mise en place d'un accord de participation Contenu de l'accord de participation Publicité des accords de participation Vie de l'accord de participation Calculer la réserve de participation Répartition et versement de la réserve Supplément de participation Gestion et placement de la participation Régime social et fiscal de la participation Traitement comptable Intéressement Intéressement : entreprises concernées et salariés bénéficiaires Principe de non-substitution Mise en place d'un accord d'intéressement Caractéristiques de l'accord d'intéressement Publicité de l'accord d'intéressement Vie de l'accord d'intéressement Formule de calcul de l'intéressement Répartition et versement de l'intéressement Supplément d'intéressement Régimes social et fiscal de l'intéressement Traitement comptable Crédit d'impôt intéressement Plan d'épargne entreprise (PEE) PEE : entreprises concernées et salariés bénéficiaires Mise en place du PEE Alimentation, composition et gestion du PEE Augmentations de capital et cessions de titres réservées aux adhérents du PEE Indisponibilité des sommes épargnées dans un PEE Régimes social et fiscal du PEE Traitement comptable PERCO PERCO : mise en place, entreprises et bénéficiaires concernés PERCO : alimentation, gestion et indisponibilité PERCO : régime social, fiscal et traitement comptable Plan d'épargne interentreprises (PEI) PEI : entreprises concernées et salariés bénéficiaires Contenu de l'accord, alimentation et gestion d'un PEI Régime social, fiscal et traitement comptable du PEI Information des salariés, déblocage et transferts Déblocages anticipés Information des salariés sur leurs avoirs Transferts d'épargne salariale Compte épargne-temps (CET) Mise en place et fonctionnement du CET Régime social, fiscal et traitement comptable du CET
	Actions gratuites, stock-options, BSPCE Attributions gratuites Mise en place du dispositif Régime fiscal pour le bénéficiaire Régime social pour l'entreprise Stock options Mise en place des plans d'options Régime fiscal du bénéficiaire des options Régime social pour l'entreprise Règles communes aux rémunérations en actions Retenue à la source sur l'actionnariat des non-résidents Rémunérations en actions : traitements comptable et fiscal pour l'entreprise Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise Mise en place des BSPCE Régime fiscal et social des BSPCE

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