Recherche
avancée
Boutique
Espace abonné Mot de passe oublié ?
Dépêches Feuillets Hebdo Cahiers et Hors-séries Dictionnaires Outils
Mensuel RF 983 - Gérer une SARL - L'EURL (06/2008)

Gérer une SARL

Gérance
Organisation de la gérance
Pouvoirs et responsabilités
Rémunération et imposition
Statut social des gérants
Les procédures de contrôle
Conventions réglementées et libres
Commissaires aux comptes
Contrôle renforcé : statutaire ou judiciaire
Comité d'entreprise
Prérogatives et décisions des associés
Les prérogatives des associés
Les trois modes de consultation
Prises de décisions
L'assemblée annuelle
Imposition et aspects financiers
Régime fiscal des SARL
Emprunts et comptes courants
Alerte et difficultés de l'entreprise
Opérations sur le capital
Augmentation de capital
Réduction de capital
Opérations sur les parts
Cessions de parts
Transmission, location et nantissement des parts
Filialisation et restructuration
Filiales et participations
Fusions, scissions et apports partiels
Transformation
Dissolution et nullités
Dissolution, liquidation
Nullités
Annexe
Modifications statutaires : formalités

L'EURL

Utilisation et caractéristiques de l'EURL
Création de l'EURL
Gérance
Fonctionnement de l'EURL
Passage d'une SARL à une EURL
Passage vers une SARL classique
Dissolution de l'EURL

Sommaire analytique

Table alphabetique

BOUTIQUE

Comité d'entreprise

Prérogatives dans le fonctionnement de la société
SARL concernées
Documents à communiquer au comité d'entreprise avant l'assemblée annuelle
Mesures pouvant être prises par le comité avant l'assemblée
Présence de deux membres à l'assemblée
Demande de convocation de l'assemblée en justice
Questions intéressant l'organisation de l'entreprise
Modifications de l'organisation économique ou juridique de l'entreprise
Réunion du comité
Délit d'entrave
Prérogatives particulières et expert comptable du comité
Prévention des difficultés
Participation aux résultats, bilan social
Expert comptable du comité
Qui sommes-nous? Mentions légales Contact CGV Plan du site Aide
Revues | Editions | Services en ligne | CD-Rom | Logiciels | Modèles | Agendas

Dernières dépêches

Accès par thème

Fiscal


Social


Comptabilité


Vie des affaires


Paye


4 derniers feuillets

FH 3276 du 26-11-2008


FH 3275 du 19-11-2008


FH 3274 du 12-11-2008


FH 3273 du 06-11-2008


Archives


Dossiers

Lois et projets


Plus sur le net

Fiscal


Social


Juridique


Cahiers


Hors-séries


Accès par théme

Fiscal


Social


Comptable


Juridique


Dictionnaire Fiscal


Dictionnaire Comptable et financier


Dictionnaire Social


Dictionnaire Paye


Newsletter

Inscription


Archives


Chiffres et indices


Echéancier


Calculettes financières


Sites utiles


Grouperf.com

RevueFiduciaire.com

RFSocial.com

Representantspersonnel.com

RFPaye.com

RFComptable.com

RFConseil.com

InteretsPrives.com

RFformation.com