Table alphabétique A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - L - M - O - P - Q - R - S - T - V - Z | A | | | Abattement :
- durée de détention (plus-values immobilières) 354
- sur les bénéfices des artisans pêcheurs 374
- entreprises nouvelles 343, 637
Achats :
- d'études et prestations de services 167
- de matériel, équipements et travaux 167
- non stockés de matières et fournitures 166
Acomptes consentis aux associés 86, 673
Acomptes : voir « Avances »
Actif (nouvelles règles comptables) 17
Administrateurs : voir « Dirigeants »
Affectation des plus-values et moins-values 465
Affectation aux réserves 415
Affectation du résultat 411
Agencements et aménagements :
- matériels et outillages industriels 35
Aide fiscale à l'investissement 451
Allocations forfaitaires aux dirigeants et cadres 805
Amortissements :
|
| - irrégulièrement différés 449
- majoration (de 30 %) 258
- tableaux 2003 C et 2003 D, 562, 565
- voitures particulières 284
- voir également « Dotations aux amortissements »
Annonces et insertions 168
Apports de l'exploitant 111
Apprentis (crédit d'impôt) 1010
Associés :
- avances conditionnées 126
- capital appelé, non versé 87
- comptes courants 86, 133
- opérations sur le capital 86, 133
- opérations faites en commun et en GIE 133
- versements anticipés 133
- versements reçus sur augmentation de capital 133
Assurance (Primes d') 167
Assurance-vie au profit des dirigeants 307, 324, 364, 366
Augmentation de capital (frais) 113, 362
Avances :
- et acomptes reçus sur commandes en cours 134
- et acomptes versés sur commandes (pour biens revendus ou consommés) 84
- et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 43
- et acomptes versés sur immobilisations incorporelles 31
- conditionnées de l'État 126, 133
Avances aux associés 86, 673
|
|
| B | | | Banques, établissements financiers et assimilés 89, 132
Biens donnés en location 284
Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes 154
|
| Bonis :
- provenant de clauses d'indexation 190
- provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même 190
- sur reprises d'emballages consignés 154
Bons de souscription d'actions 330
Bons du Trésor et bons de caisse à court terme 88
Branche d'activité : exonération des plus-values 354
Brevets 26, 160 (crédit d'impôt recherche), 935
|
|
| C | | | Cadeaux à la clientèle 168, 745, 809
Capital :
- social ou individuel 110, 111
- souscrit appelé, non versé 87
- souscrit, non appelé 16
Carrières 33
Catalogues et imprimés 168
Cautionnements :
Certificat d'obtention végétale 935
Changement de méthode comptable 121, 312
Charges :
- à étaler (frais d'émission d'emprunts) 92 à 95
- de gestion courante 177
- locatives et de copropriété 167
- nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 188
- prévisionnelles de vente 74
- de sécurité sociale et de prévoyance 171
Chèques :
Chercheurs (crédit d'impôt recherche) 926
Chômage (cotisations d'assurance) 171
Clause de réserve de propriété 22, 63
Clients :
- avances et acomptes reçus sur commandes 134
- et comptes rattachés 85
- dettes pour emballages et matériels consignés 138
- douteux ou litigieux 85
- produits non encore facturés 85
- retenues de garantie 85
- ventes de biens ou de prestations de services 85
Comités d'entreprise, d'établissement :
Commissions :
- sur achats ou sur ventes 154, 168
- sur prestations de services 168
Composants :
- première application de la méthode 298, 346
- tableau des amortissements 220 à 238
- tableau des immobilisations 201, 207
- de seconde catégorie 377
Comptabilité supersimplifiée 561
Comptes :
- courants des associés 86, 301
- débiteurs ou créditeurs 86
|
| - en monnaie nationale 89
- de régularisation 90, 139
- de résultat de l'exercice 150
Compte de résultat simplifié 560
Concours :
- bancaires courants 89, 132
- divers (cotisations) 168
Congés payés 170, 287, 400, voir aussi « Indemnité »
Constructions :
- installations générales, agencements, aménagements des 37
Contribution sur les revenus locatifs 660, 730 et 731
Contribution sociale généralisée 171
Contribution sociale de solidarité 169, 403
Conventions internationales (revenus mobiliers) 652
Copropriété de cheval 741
Copropriété de navires 372
Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction 169
Cotisations :
- aux caisses de retraite 171
- aux centres de gestion agréés 168
- aux autres organismes sociaux 171
- sociales personnelles de l'exploitant 171, 310
Coupons échus à l'encaissement 89
Cours du jour (évaluation) 76
Courtages : voir « Commissions »
Coût d'acquisition d'un bien 19
Coût de production d'un bien 20
Coût de revient (évaluation au) 73
Créances :
- amorties (rentrées sur) 189
- sur cessions d'immobilisations 86
- sur cessions de valeurs mobilières de placement 86
- pour emballages et matériel à rendre 86
- devenues irrécouvrables dans l'exercice 192
- de l'exercice ou des exercices antérieurs 177
- irrécouvrables (pertes sur) 177
- en monnaies étrangères 318
- rattachées à des participations 48
- report en arrière des déficits 350, 850
- sur travaux non encore facturables 85
Crédit d'impôt :
- pour l'emploi d'apprentis 351, 1010
- pour l'emploi de réservistes 1200
- pour enregistrements musicaux 1230
- formation des dirigeants 1140
- investissement en Corse 1160
- nouvelles technologies 1070
- prospection commerciale 351, 1030
- de mobilisation de créances commerciales (CMCC) 132
- sur valeurs mobilières 319
Crédit à moyen ou long terme (provisions) 261
Crédit-bail sur fonds de commerce 367
|
|
| D | | | Déclaration provisoire 601
Décote correspondant aux augmentations de capital réservées aux salariés 377
Dédits sur achats et ventes 189
Déficits :
- conditions du report déficitaire 392
- entreprises relevant de l'IR 395
- de l'exercice reporté en arrière 850
- suivi sur le tableau 2058-B, 396
Dégrèvement d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) 189, (déductibles) 375 (non déductibles) 348
Délais de souscription des déclarations :
- déclaration 2065 2, 612
Dépenses :
- de recherche 25, (crédit d'impôt) 920
Dépôts :
Détermination :
- des plus et moins-values 430
Dettes :
- sur acquisition de biens et de services 135
- sur acquisition d'immobilisations 137
- sur acquisition de valeurs mobilières de placement 138
|
| - en monnaies étrangères 318, 361
- provisionnées pour congés à payer 136, 265
- provisionnées pour participation des salariés aux résultats de l'entreprise 136
- rattachées à des participations 133
- rattachées à des sociétés en participation 133
Dirigeants de sociétés (rémunérations) 674, 721 à 724, (crédit d'impôt formation) 1140
Distributions occultes 672
Documents à joindre à la déclaration 3
Dons pour catastrophes naturelles 360
Dons d'ordinateurs aux salariés 315
Dotations aux dépréciations :
- des charges d'exploitation à répartir 173
- exceptionnelles des immobilisations 194
- des immobilisations incorporelles et corporelles 173
- des primes de remboursement des obligations 185, 369
- et aux provisions : voir « Dotations aux provisions »
Dotations aux dépréciations et aux provisions :
- pour amortissements dérogatoires 194
- pour dépréciation des actifs circulants 175
- pour dépréciation des éléments financiers 185
- pour dépréciation exceptionnelle 194
- pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 174
- réglementées (immobilisations) 194, (stocks) 194
- pour risques et charges exceptionnels 194
- pour risques et charges d'exploitation 176
- pour risques et charges financiers 185
Droits :
- d'auteur et de reproduction 160, 177
- d'enregistrement et de timbre 169
|
|
| E | | | Écart d'évaluation par équivalence 114
Écarts de valeurs liquidatives sur titres d'OPCVM 295, 344
Effectif moyen du personnel 426
Effets :
Emballages :
- récupérables non identifiables 78, 163, 203
Emprunts :
- et dettes assimilées 133
- et dettes assortis de conditions particulières 125, 133
- auprès des établissements de crédit 132
En-cours de production 79
|
| Enregistrements musicaux (crédit d'impôt) 1230
Entreprises en difficulté (crédit d'impôt recherche) 978, (report en arrière des déficits) 868
Entreprises nouvelles :
- abattement du tiers ou exonération du bénéfice 343, 637, 725
- crédit d'impôt recherche 960, 976
Entreprises du secteur textile-habillement-cuir (crédit d'impôt recherche) 949
Entretien et réparations 167
Envoi de la déclaration 1 à 3, 612, 703
Escomptes :
État :
- à régime fiscal privilégié 291
- et autres collectivités publiques 86
- impôts sur les bénéfices 86
- subventions à recevoir 86
- taxes sur le chiffre d'affaires 86
État des échéances des créances et dettes à la clôture de l'exercice 271
État des plus-values selon leur taux d'imposition 441
État de suivi des plus-values en sursis d'imposition 474
Étranger (provision pour installation à l') 259
Exportations (crédit d'impôt) 1030
|
|
| F | | | Factures à établir 85
Foires et expositions 168, 1042 (crédit d'impôt)
Fonds commun de placement à risque 338
Formation des dirigeants (crédit d'impôt) 1140
Fournisseurs :
- achats de biens ou de prestations de services 135
- avances et acomptes versés sur commandes 31, 43, 84
- factures non parvenues 135
- retenues de garantie 135
Fournitures :
- d'atelier, d'usine ou de magasin 78, 163
- d'entretien et de petit équipement 166
- non stockables (eau, énergie…) 166
Frais :
- d'acquisition des immobilisations 19, 47
- d'actes et de contentieux 168
- d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations) 23
- de collection (crédit d'impôt recherche) 949
- de colloques, séminaires, conférences 167
|
| - de défense des brevets et de COV (crédit d'impôt recherche), 939
- de dépôt de dessin et modèle (crédit d'impôt recherche) 956
- d'émission des emprunts 92 à 95
- d'établissement 23, 199
- d'études, de recherche 167
- de formation professionnelle 170, 567
- de personnel intérimaire 168
- postaux et frais de télécommunication 168
- de premier établissement 23, 199
- de prospection 23, (crédit d'impôt) 1030
- de recherche et de développement 25
- de recrutement de personnel 168
- de restaurant et de spectacles 168
- de titres de participation 299
- de transports (sur achats) 161, (sur ventes) 152
- voir aussi « Commissions »
Fusions de sociétés (plus-values) 472
|
|
| G | | | Gains de change 183
Groupement d'intérêt économique 160, 702, 801
|
| Groupes de sociétés : obligations spécifiques 6, 424, 580 à 592
|
|
| I | | | Immobilisations 199 à 211
- acquises avec clause de réserve de propriété 22
- amortissables réévaluées 211
- apportées à l'entreprise 206
- avances et acomptes versés sur commandes d' 43
- créées par l'entreprise 205
- provision pour dépréciation des 174, 194, 268
Imposition forfaitaire annuelle des sociétés 197, 289
Impôt sur les bénéfices 136, 197
Impôt sur les sociétés |
|
|
