Principes généraux

- Résultat fiscal déterminé selon les règles des BIC et de l’IS

- Actif professionnel et patrimoine privé

Produits

- Produits d’exploitation

- Produits financiers

- Produits exceptionnels

Charges

- Règles générales de déduction des charges

- Achats et charges externes

- Impôts, taxes et versements assimilés

- Charges de personnel

- Autres charges de gestion courante

- Charges financières

- Charges exceptionnelles et pertes diverses

- Épargne salariale

Provisions

- Règles générales de déduction et de reprise des provisions

- Provisions pour risques et charges

- Provisions réglementées

Immobilisations corporelles et incorporelles

- Critères d’inscription à l’actif

- Coût d’entrée des actifs immobilisés

- Identification des composants d’une immobilisation corporelle

- Amortissement des immobilisations

- Amortissements dégressifs et exceptionnels

- Amortissement des biens en location ou en crédit-bail

- Dépréciation des immobilisations corporelles et incorporelles

Stocks et en-cours

- Définition des stocks et en-cours

- Valorisation et dépréciation des stocks et en-cours

Titres du portefeuille

- Evaluation et dépréciation des titres

- Titres détenus par les sociétés soumises à l’IS

- Titres détenus par les entreprises relevant de l’IR

- Echanges de titres et opérations particulières

Créances et dettes

- Gains et pertes sur créances et dettes

- Abandons de créances

Plus-values professionnelles

- Réalisation des plus et moins-values professionnelles

- Calcul des plus-values et des moins-values

- Entreprises relevant de l’IR : imposition des plus-values

- Plus-values des sociétés soumises à l’IS

- Produits de la propriété industrielle

- Crédit-bail mobilier et immobilier

- Étalements et différés d’imposition

- Régimes d’exonération des plus-values professionnelles

- Report d’imposition des plus-values professionnelles

- Entreprises nouvelles implantées dans certaines zones

- Exonérations dans les zones franches urbaines

- Exonération des jeunes entreprises innovantes (JEI)

- Entreprises implantées dans des zones de recherche et de développement

- Entreprises de pêche maritime

- Reprise d’entreprises en difficulté

- Entreprises implantées dans les bassins d’emploi à redynamiser

- Création d’entreprises ou d’activités en Corse

- Dispositions applicables dans les DOM-TOM