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Vendredi 16 Mai 2008
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Mensuel RF 949 L'impôt de solidarité sur la fortune
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L'impôt de solidarité sur la fortune
Mensuel RF 949 - Mai 2006
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- Titres détenus par les salariés et les mandataires sociaux
- Biens divers exonérés
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- Passifs et autres déductions (annexe 4)
- Calcul de l'impôt
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Droit à restitution et contrôle de l'ISF
- Droit à restitution
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Parution : 05/2006
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