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Groupe Revue Fiduciaire
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 | Mensuels RF |  |
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Table alphabétique A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - Y - Z | A | | | Abandon du domicile (Déclaration) 24 Abandon de revenus IR 2083 Abattement : - personnes âgées ou invalides 1951 - sur le revenu global 2042 - revenus mobiliers n'ouvrant pas droit à abattement 608 à 610 - de 20 % sur les traitements et salaires 455 à 457 Accessoires du salaire 144 Accident (Indemnité en cas d') TS 303 Accident du travail (Exonération des sommes versées à la suite d'un) TS 305 , 319 , 523 Accompagnement dans l'emploi (TS) 197 Accueil au domicile (de personnes âgées ou invalides) 95 , 96 , 1830 Accumulateur de chauffage (IR) 2429 Achèvement (d'immeuble) (crédit d'impôt) 2436 , (CRL) 2904 Acompte : - dépenses pour l'habitation principale 2433 , 2457 - de prime pour l'emploi 2767 - reçu en tant qu'associé de société de capitaux RM 660 Acquisition de biens culturels (IR) 2556 Actifs hors de France RM 830 à 833 Actionnaire : - considéré comme salarié TS 64 - voir aussi Associé
Actions : - cession par les salariés (stock options) 891 à 906 , (BCE) 915 à 918 - retenue à la source 2662 - voir aussi Option
Activité professionnelle : Activité spéculative (Déficits) 1713 Activité de tourisme à la ferme BA 1550 Adhérents : Administrateur : - de caisse de sécurité sociale et de retraite 53 - frais professionnels TS 270 - d'organismes agricoles TS 56 - de société anonyme TS 54 Adoption (enfant adoptif) 1742 , (calcul de l'impôt) 1971 à 1974 Agence immobilière (Démarcheur salarié d'une) TS 74 Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat F 1079 , 1205 , 2910 Agent diplomatique ou consulaire 2619 Agent de l'État en service à l'étranger 2602 , 2616 Agents généraux d'assurances BNC 1650 , TS 57 , épargne-retraite 1866 Agglomération nouvelle (résidence de tourisme) 2215 , 2225 Agricole (Exploitation) : - voir aussi Bénéfices agricoles
Agriculteurs (indemnité de stage versée aux jeunes) 197 , (pensions) 542 Aide à la création d'entreprises (associations d') 2077 , (EDEN) TS 295 Aide à domicile (Salaire payé à une) 2110 à 2132 Aide pour l'emploi d'une assistante maternelle 297 Alimentation (employé dans l') 2531 Allocation de logement F 1063 Allocation personnalisée d'autonomie (APA) 298 Allocation vieillesse : voir Vieillesse
Allocations de chômage 294 Allocations complémentaires aux indemnités de sécurité sociale 158 , 307 , 508 Allocations dont le montant est fixé par la loi 265 Allocations familiales : - rémunérations d'associés 375 Allocations forfaitaires pour frais TS 257 à 275 Allocations pour frais de repas TS 258 Amélioration (Dépenses d') : F 1447 , p. 298, IR 2215 , 2250 Amiante TS 334 , F 1127 , pp. 292 et 294 Amortissement (F) : |
| Amortissement du capital RM 624 Ancienneté (Prime d') TS 147 Anniversaire (Prime d') TS 148 Annuités garanties (TS) 355 , 378 Appareils de régulation de chauffage (crédit d'impôt) 2428 , 2430 Appareils sanitaires (remplacement) F 1128 , (crédit d'impôt) 2450 Apprentis TS 58 , 149 , (réduction d'impôt) 2163 , (crédit d'impôt apprentissage) 2557 Arrérages (Rente viagère) 550 Artiste : - chorégraphique, lyrique, choriste (frais) 444 - considéré comme salarié TS 60 - frais professionnels TS 443 à 447 Ascendant : - emploi d'un salarié au domicile d'un 2110 - frais d'hospitalisation d'un 1741 , 1746 - recueilli par ses enfants 1759 Ascenseur : Assiduité (Prime d') TS 150 Assistance (Allocation d') 511 , assistance informatique (réduction d'impôt) 2117 Assistant(e) maternel(le) TS 61 , (crédit d'impôt) 2402 Association foncière urbaine F 1509 Association de prévention de lutte contre les incendies de forêt 2270 Associations agréées (Adhérents des) : Associations sans but lucratif : - personnes collaborant (à des) TS 62 Associé : - avances, prêts ou acomptes reçus en tant que RM 660 - rémunération du conjoint TS 79 - de sociétés de capitaux TS 65 - transmission des parts BA 1561 - voir aussi Rémunération d'associé, Sociétés
Assurance (Primes d') : Assurance décès : Assurance loyers impayés (F) 1119 , (crédit d'impôt) 2520 , (CRL) 2916 Assurance-vie : - contrats souscrits hors de France 5 , 818 , 821 - produits des contrats (RM) 607 , 726 à 751 Assurances (Employé d') TS 57 Assurances (Entreprises d') BIC 1600 Attribution d'actions gratuites 907 à 911 Audiovisuel (Souscription en faveur de l') 1901 Auteur (Droits d') : - retenue à la source 2659 Automobile : - allocation pour frais TS 251 à 256 - barème kilométrique de l'administration TS 414 - bénévoles des associations 2088 - dépense somptuaire RM 630 - offerte à un salarié en cadeau TS 153 - voir aussi Voiture de tourisme
Avance reçue en tant qu'associé d'une société de capitaux RM 660 Avantages en espèces TS 238 et 239 Avantages en nature : - évaluation forfaitaire TS 232 à 236 - évaluation valeur réelle TS 228 à 231 - indemnité compensatrice 238 , 2701 - matériels informatiques 225 - retenue sur les salaires TS 237 |
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| B | | | Bail (Somme reçue à l'occasion de la conclusion, du renouvellement ou de la résiliation d'un) F 1077 , 1074 Bail (F) : Baraquement (Logement fourni dans un) TS 224 Barème : - IR 2036 , pp. 545 à 547 - kilométrique TS 414 , bénévoles d'associations 2088 - retenue à la source (TS) 2654 Bassin (Installation d'un) F 1222 Bateau : - de croisière (DOM-TOM) 2844 - habitation principale IR 2411 - de plaisance (dépenses somptuaires) RM 630 , (DOM-TOM) 2844 - utilisé en un point fixe F 971 Bâtiment (Ouvriers du) : indemnités professionnelles TS 252 à 256 , 266 Bâtiments ruraux : - remplacement d'un bâtiment d'exploitation F 1218 - centre de gestion agréé 2300 - régime du réel normal 1554 - revenus accessoires 1550 Bénéfices industriels et commerciaux 1600 - détermination du bénéfice imposable (membres des sociétés de personnes) 1607 , régime des microentreprises) 1614 |
| - régime des microentreprises 1613 à 1617 - revenus de créances, dépôts, cautionnements et comptes courants RM 701 - revenus encaissés hors de France 2623 Bénéfices non commerciaux 1650 - détermination et déclaration du bénéfice imposable 1654 , 1662 - non professionnels 1663 - régime spécial BNC (micro BNC) 1658 à 1661 - revenus de créances, dépôts, cautionnements et comptes courants 701 - revenus encaissés hors de France 2621 à 2632 - revenus imposables en BNC 1650 Billets de trésorerie RM 705 Boni de liquidation : Bonification d'intérêts F 1165 Bons de caisse (produits) RM 716 à 720 Bons de la Caisse nationale de Crédit agricole (Intérêts des) RM 721 Bons ou contrats de capitalisation RM 726 à 751 , en actions 738 à 745 , souscrits hors de France 5 , 818 à 826 Bons de souscription (BCE) 857 , 915 Bons du Trésor (Intérêts des) RM 721 à 725 Bourse : Bureau d'affaires BIC 1600 |
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| C | | | Caisse (Indemnité de) TS 154 Caisse nationale de Crédit agricole (Bons de la) RM 721 Calcul de l'impôt : - barème 2036 , pp. 545 à 547 - décès du contribuable 17 - étranger domicilié en France 2617 - Français ou étrangers n'ayant qu'une résidence en France 2640 Calorifugeage (dépenses de) 2430 Cambriolages (Dispositif de sécurité contre les) F p. 298 Capital (enfant de parents divorcés) 1750 , (pertes en) 1836 , (prestation compensatoire) 1767 Carrelage (Renouvellement ou installation du) F p. 298 Cautionnements (Revenus des) RM 708 Célibataire : - barèmes impôt pp. 546 et 547 Centre de gestion agréé : Centre des intérêts (domicile fiscal) 2600 Centre de logistique TS 183 Cessation d'activité (dettes) 1705 , (indemnités de) 308 à 335 Cession d'entreprise 1845 Cession de l'exploitation agricole 2380 Cession de parts de sociétés de personnes BA 1561 , BNC 1656 Chambre d'hôtes : voir Locations
Chambre de service : - louée en meublé BIC 1624 - transformation F p. 298 Chambres d'agriculture et chambres des métiers (Membres des) TS 67 Change (Indemnité de) TS 155 Changement d'habitation principale 2427 , 2500 Charges déductibles ou non déductibles : - résultant de la condamnation d'un administrateur ou d'un dirigeant de société 425 Charges de famille (calcul de l'impôt) 1961 Charges non récupérées au départ du locataire F 1110 Charpente (Réparation de) F 1125 Chasse : - dépenses somptuaires RM 630 - voir aussi Droit de chasse
Chauffage F pp. 295, 298, (crédit d'impôt) 2420 , (réduction d'impôt) 2821 Chemins ruraux (Aide à la commune pour réfection de) F 1221 Chèque : Chômage (allocations de) TS 294 Chômeur : - création d'une entreprise TS 295 - rachat des cotisations sociales (TS) 352 Clause d'anticipation (TS) 378 Clientèle (indemnité de) TS 157 Cloison : - démolition F p. 298 - déplacement F p. 300 Clôture : - installation d'une F 1222 Clubs d'investissement RM 790 , (réduction d'impôt) 2311 Combattant : - déduction des versements pour la retraite mutualiste du 1820 Comité d'entreprise (Sommes versées par le) TS 158 , 2121 Commandités (Rémunérations d'associés) 64 Commissaire-priseur BNC 1650 Commissions : - compléments et accessoires du salaire 144 - recherche d'un locataire F 1092 Communes touristiques 2225 Complément de prix PV 882 Compte (inscription au crédit d'un) TS 344 à 346 , RM 752 , 755 Compte d'épargne temps (CET) 361 Comptes d'associés (intérêts excédentaires) 630 , 709 à 711 (prélèvement libératoire) 712 à 715 Compteur (Frais de location) F 1110 Concierges (Rémunération) : Condamnations pécuniaires RM 702 Condition difficile (Indemnité pour) TS 160 |
| Congé de fin d'activité 308 Conjoint : rémunération du conjoint de l'exploitant individuel ou de l'associé TS 79 Conseil d'administration (Membres du) RM 631 Conseil économique et social (Membres du) 71 Conseil de surveillance de SA (Membres du) RM 631 Conseiller prud'homme TS 72 Conséquences de l'option pour les frais réels TS 393 Construction : - bâtiment d'exploitation F 1218 - travaux pris en charge par l'employeur TS 238 Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) 197 Contrat d'adaptation (TS) 197 Contrat d'apprentissage (TS) 197 Contrat d'assurance-vie et de capitalisation RM 607 , 726 à 751 Contrat d'avenir (TS) 197 Contrat de créances (Gain sur cession) RM 700 à 705 Contrat emploi-solidarité TS 197 Contrat initiative-emploi (TS) 197 Contrat insertion-revenu minimum d'activité (CIRMA) 197 Contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS) 197 Contrat jeune en entreprise (CJE) 197 Contrat nouvelles embauches (CNE) 197 Contrat d'orientation TS 197 Contrat de professionnalisation (TS) 197 Contrat de qualification TS 197 Contre-assurance décès (TS) 359 , 378 Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) 2570 Contrôle : - retenue sur salaire pour un avantage en nature TS 237 Copropriétaire : - de navires de pêche 1921 |
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