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Groupe Revue Fiduciaire
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 | Mensuels RF |  |
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Table alphabétique A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - L - M - O - P - Q - R - S - T - V - Z | A | | | Abattement : - adhérents des centres de gestion agréés 720 - sur les bénéfices des artisans pêcheurs 374 - entreprises nouvelles 343 , 637 Achats : - d'études et prestations de services 167 - de matériel, équipements et travaux 167 - non stockés de matières et fournitures 166 Acomptes consentis aux associés 86 , 673 Acomptes : voir Avances
Actif (nouvelles règles comptables) 17 Administrateurs : voir Dirigeants
Affectation des plus-values et moins-values 465 Affectation aux réserves 415 Affectation du résultat 411 Agencements et aménagements : - matériels et outillages industriels 35 Aide fiscale à l'investissement 451 Allocations forfaitaires aux dirigeants et cadres 805 Amortissements : |
| - irrégulièrement différés, 449 - majoration (de 30 %) 258 - tableaux 2003 C et 2003 D, 562 , 565 - voitures particulières 284 - voir également Dotations aux amortissements
Annonces et insertions 168 Apports de l'exploitant 111 Apprentis (crédit d'impôt) 1010 Associés : - avances conditionnées 126 - capital appelé, non versé 87 - comptes courants 86 , 133 - opérations sur le capital 86 , 133 - opérations faites en commun et en GIE 133 - versements anticipés 133 - versements reçus sur augmentation de capital 133 Assurance (Primes d') 167 Assurance-vie au profit des dirigeants 307 , 324 , 364 Avances : - et acomptes reçus sur commandes en cours 134 - et acomptes versés sur commandes (pour biens revendus ou consommés) 84 - et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 43 - et acomptes versés sur immobilisations incorporelles 31 - conditionnées de l'État 126 , 133 Avances aux associés 86 , 673 |
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| B | | | Banques, établissements financiers et assimilés 89 , 132 Bénéfices distribués 670 , 859 Biens donnés en location 284 Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes 154 |
| Bonis : - provenant de clauses d'indexation 190 - provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même 190 - sur reprises d'emballages consignés 154 Bons de souscription d'actions 330 Bons du Trésor et bons de caisse à court terme 88 Branche d'activité : exonération des plus-values 354 |
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| C | | | Capital : - social ou individuel 110 , 111 - souscrit appelé, non versé 87 - souscrit, non appelé 16 Carrières 33 Catalogues et imprimés 168 Cautionnements : Changement de méthode comptable 121 , 312 Charges : - de gestion courante 177 - locatives et de copropriété 167 - nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 188 - prévisionnelles de vente 74 - à répartir sur plusieurs exercices 92 à 95 , 298 - de sécurité sociale et de prévoyance 171 Chèques : Chômage (cotisations d'assurance) 171 Clause de réserve de propriété 22 , 63 Clients : - avances et acomptes reçus sur commandes 134 - et comptes rattachés 85 - dettes pour emballages et matériels consignés 138 - douteux ou litigieux 85 - produits non encore facturés 85 - retenues de garantie 85 - ventes de biens ou de prestations de services 85 Comités d'entreprise, d'établissement : Commissions : - sur achats ou sur ventes 154 , 168 - sur prestations de services 168 Composants : - première application de la méthode 299 - tableau des amortissements 227 - tableau des immobilisations 202 Comptabilité supersimplifiée 561 Comptes : - courants des associés 86 , 301 - débiteurs ou créditeurs 86 |
| - en monnaie nationale 89 - de régularisation 90 , 139 - de résultat de l'exercice 150 Compte de résultat simplifié 560 Concours : - bancaires courants 89 , 132 - divers (cotisations) 168 Congés payés 170 , 287 , 400 , voir aussi Indemnité
Constructions : - installations générales, agencements, aménagements des - 37 Contribution sur les revenus locatifs 660 , 730 à 731 Contribution sociale généralisée 171 Contribution sociale de solidarité 169 , 403 Conventions internationales (revenus mobiliers) 652 Copropriété de cheval 741 Copropriété de navires 372 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction 169 Cotisations : - aux caisses de retraite 171 - aux centres de gestion agréés 168 - aux autres organismes sociaux 171 - sociales personnelles de l'exploitant 171 , 310 Coupons échus à l'encaissement 89 Cours du jour (évaluation) 76 Courtages : voir Commissions
Coût d'acquisition d'un bien 19 Coût de production d'un bien 20 Coût de revient (évaluation au) 73 Créances : - amorties (rentrées sur) 189 - sur cessions d'immobilisations 86 - sur cessions de valeurs mobilières de placement 86 - pour emballages et matériel à rendre 86 - devenues irrécouvrables dans l'exercice 192 - de l'exercice ou des exercices antérieurs 177 - irrécouvrables (pertes sur) 177 - en monnaies étrangères 318 - rattachées à des participations 48 - report en arrière des déficits 350 , 850 - sur travaux non encore facturables 85 Crédit d'impôt : - pour l'emploi d'apprentis 351 , 1010 - formation du chef d'entreprise 1140 - investissement en Corse 1160 - nouvelles technologies 1070 - prospection commerciale 351 , 1030 - de mobilisation de créances commerciales (CMCC) 132 - sur valeurs mobilières 319 Crédit à moyen ou long terme (provisions) 262 Crédit-bail sur fonds de commerce 367 |
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| D | | | Déclaration provisoire 601 Dédits sur achats et ventes 189 Déficits : - conditions du report déficitaire 392 - entreprises relevant de l'IR 395 - de l'exercice reporté en arrière 850 - suivi sur le tableau 2058-B, 396 Dégrèvement d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) 189 , (déductibles) 375 (non déductibles) 348 Délais de souscription des déclarations : - déclaration 2065 2 , 612 Dépenses : - de recherche 25 , (crédit d'impôt) 924 Dépôts : Détermination : - des plus et moins-values 430 Dettes : - sur acquisition de biens et de services 135 - sur acquisition d'immobilisations 137 - sur acquisition de valeurs mobilières de placement 138 |
| - en monnaies étrangères 318 , 361 - provisionnées pour congés à payer 136 , 265 - provisionnées pour participation des salariés aux résultats de l'entreprise 136 - rattachées à des participations 133 - rattachées à des sociétés en participation 133 Dirigeants de sociétés (rémunérations) 674 , 721 à 724 Distributions occultes 672 Documents à joindre à la déclaration 3 Dons pour catastrophes naturelles 360 Dons d'ordinateurs aux salariés 315 Dotations aux dépréciations : - des charges d'exploitation à répartir 173 - exceptionnelles des immobilisations 194 - des immobilisations incorporelles et corporelles 173 - des primes de remboursement des obligations 185 - et aux provisions (voir Dotations aux provisions) Dotations aux dépréciations et aux provisions : - pour amortissements dérogatoires 194 - pour dépréciation des actifs circulants 175 - pour dépréciation des éléments financiers 185 - pour dépréciation exceptionnelle 194 - pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 174 - réglementées (immobilisations) 194 , (stocks) 194 - pour risques et charges exceptionnels 194 - pour risques et charges d'exploitation 176 - pour risques et charges financiers 185 Droits : - d'auteur et de reproduction 160 , 177 - d'enregistrement et de timbre 169 |
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| E | | | Écart d'évaluation par équivalence 114 Écarts de conversion actif 97 , 318 , 361 Écarts de valeurs liquidatives sur titres d'OPCVM 295 , 344 Effectif moyen du personnel 426 Effets : Emballages : - récupérables non identifiables 78 , 163 , 203 Emprunts : - et dettes assimilées 133 - et dettes assortis de conditions particulières 125 , 133 - auprès des établissements de crédit 132 |
| En-cours de production 79 Entreprises en difficulté (crédit d'impôt recherche) 993 , (report en arrière des déficits) 868 Entreprises nouvelles : - abattement du tiers ou exonération du bénéfice 343 , 637 , 725 - crédit d'impôt recherche 992 Entretien et réparations 167 Envoi de la déclaration 1 à 3 , 612 , 703 Escomptes : État : - et autres collectivités publiques 86 - impôts sur les bénéfices 86 - subventions à recevoir 86 - taxes sur le chiffre d'affaires 86 État des échéances des créances et dettes à la clôture de l'exercice 271 État de suivi des plus-values en sursis d'imposition 474 Étranger (provision pour installation à l') 259 et 260 |
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| F | | | Foires et expositions 168 Fournisseurs : - achats de biens ou de prestations de services 135 - avances et acomptes versés sur commandes 31 , 43 , 84 - factures non parvenues 135 - retenues de garantie 135 Fournitures : - d'atelier, d'usine ou de magasin 78 , 163 - d'entretien et de petit équipement 166 - non stockables (eau, énergie...) 166 Frais : - d'acquisition des immobilisations 95 , 201 , 237 - d'actes et de contentieux 168 - d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations) 23 , 200 - de colloques, séminaires, conférences 167 - de constitution 23 , 200 |
| - d'émission des emprunts 95 , 237 - d'établissement 23 , 200 - d'études, de recherche 167 - de formation professionnelle 170 , 567 - de personnel intérimaire 168 - postaux et frais de télécommunication 168 - de premier établissement 23 , 200 - de prospection 23 , 200 - de recherche et de développement 25 - de recrutement de personnel 168 - de restaurant et de spectacles 168 - de transports (sur achats) 161 , (sur ventes) 152 - voir aussi Commissions
Fusions de sociétés (plus-values) 472 |
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| G | | | Groupement d'intérêt économique 160 , 702 , 801 |
| Groupes de sociétés : obligations spécifiques 6 , 424 , 580 à 592 |
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| I | | | - acquises avec clause de réserve de propriété 22 - amortissables réévaluées 212 - amortissement des - 221 à 237 - apportées à l'entreprise 206 - avances et acomptes versés sur commandes d' - 43 - créées par l'entreprise 206 - provision pour dépréciation des 174 , 194 , 268 Imposition forfaitaire annuelle des sociétés 197 , 289 Impôt sur les bénéfices 136 , 197 Impôt sur les sociétés 169 , 289 - dégrèvements d'impôts (non déductibles) 300 - dettes fiscales et sociales 136 - payés sous forme d'acomptes 86 Indemnités et avantages divers : - indemnité de préavis et de licenciement 170 , 287 - indemnité pour sinistre ou expropriation 466 Installations : |
| - à caractère spécifique 35 - complexes spécialisées 35 - générales, agencements, aménagements divers 34 , 36 , 203 - techniques, matériel et outillage industriels 35 , 43 Instruments de musique 363 Instruments de trésorerie 138 Intangibilité du bilan d'ouverture 376 Intérêts : - bancaires et sur opérations de financement (escompte...) 186 - des comptes courants et des dépôts créditeurs 186 - sur concours bancaires courants 132 - des dettes rattachées à des participations 186 - des emprunts et dettes 186 - excédentaires des comptes courants d'associés 301 , 427 , 673 - sur obligations, bons et valeurs assimilées 88 - des obligations cautionnées 186 - des prêts et des comptes courants débiteurs 181 Internet (crédit nouvelles technologies) 1074 à 1079 Investissements dans les DOM-TOM 341 |
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| J | | | | Jeunes entreprises innovantes 343 Justificatifs (à joindre à la déclaration) 3 |
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| L | | | Libéralités : Licence d'exploitation 26 Lieu de souscription des déclarations 613 , 704 Location : - biens donnés en (amortissement) 284 |
| - de voitures particulières 167 , 284 Logiciel : - dépenses de conception 27 , 167 - dépenses de transcription, reproduction 28 Loueurs en meublé non professionnels 741 Loyers d'immeuble figurant à l'actif 160 |
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| M | | | Majoration d'amortissement 258 , 342 Malis : - provenant de clauses d'indexation 193 - provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émises par elle-même 193 Marchandises (voir Stocks, Provisions) : Marché à terme d'instruments financiers 323 , 368 Marques, procédés, droits et valeurs similaires 26 Matériel : - de bureau et matériel informatique 36 , 39 |
| - voir aussi Amortissements, Provisions
Matières : - premières (et fournitures) 78 , 163 Mise à disposition de personnel 154 Moins-values : - suivi des moins-values à long terme 485 à 495 |
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| O | | | Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle 88 Obligations cautionnées (intérêts) 186 ?uvres originales d'artistes vivants 363 Opérations : |
| - faites en commun et en GIE 133 - particulières avec l'État, les collectivités publiques, les organismes internationaux 86 Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir 136 Outillage industriel 35 , 43 Ouvrages d'infrastructure 34 |
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| P | | | Participation : - allouée au personnel (provision) 255 - créances rattachées à des sociétés en 48 - dettes rattachées à des sociétés en 133 Participation des employeurs à l'eff |
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