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Groupe Revue Fiduciaire
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 | Mensuels RF |  |
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Table alphabétique A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - L - M - O - P - Q - R - S - T - V - Z | A | | | Abattement : - adhérents des centres de gestion agréés 603
- sur les bénéfices des artisans pêcheurs 371
- entreprises nouvelles 339 , 561
Accueil d'élèves en stage (crédit d'impôt formation) 674
Achats : - d'études et prestations de services 167
- de matériel, équipements et travaux 167
- non stockés de matières et fournitures 166
Acomptes consentis aux associés 86 , 582
Acomptes : voir Avances
Actif (nouvelles règles comptables) 17
Administrateurs : voir Dirigeants
Affectation des plus-values et moins-values 465
Affectation aux réserves 415
Agencements et aménagements : - matériels et outillages industriels 35
Aide fiscale à l'investissement 451
Allocations forfaitaires aux dirigeants et cadres 635
Amortissements : - irrégulièrement différés 334 , 449
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| - majoration (de 30 %) 259
- régulièrement différés en période bénéficiaire 334
- tableaux 2003 C et 2003 D 659 , 661
- voitures particulières 284
- voir également Dotations aux amortissements
Annonces et insertions 168
Apports de l'exploitant 111
Apprentis (crédit d'impôt) 880
Associés : - avances conditionnées 126
- capital appelé, non versé 87
- comptes courants 86 , 133
- opérations sur le capital 86 , 133
- opérations faites en commun et en GIE 133
- versements anticipés 133
- versements reçus sur augmentation de capital 133
Assurance-vie au profit des dirigeants 306
Assurance (Primes d') 167
Avances aux associés 86 , 582
Avances : - et acomptes reçus sur commandes en cours 134
- et acomptes versés sur commandes (pour biens revendus ou consommés) 84
- et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 43
- et acomptes versés sur immobilisations incorporelles 31
- conditionnées de l'État 126 , 133
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| B | | | Banques, établissements financiers et assimilés 89 , 132
Bénéfices distribués 579 , 894
BIC non professionnels 609 , 616
Biens donnés en location 284
Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes 154
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| Bonis : - provenant de clauses d'indexation 190
- provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même 190
- sur reprises d'emballages consignés 154
Bons de souscription d'actions 328
Bons du Trésor et bons de caisse à court terme 88
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| C | | | Capital : - social ou individuel 110 , 111
- souscrit, non appelé 16
- souscrit appelé, non versé 87
Carrières 33
Catalogues et imprimés 168
Cautionnements : Changement de méthode comptable 121 , 311
Charges : - de gestion courante 177
- locatives et de copropriété 167
- nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 188
- prévisionnelles de vente 75
- à répartir sur plusieurs exercices 92 à 95 , 359
- de sécurité sociale et de prévoyance 171
Chèques : Chômage (cotisations d'assurance) 171
Clause de réserve de propriété 22 , 63
Clients : - avances et acomptes reçus sur commandes 134
- et comptes rattachés 85
- dettes pour emballages et matériels consignés 138
- douteux ou litigieux 85
- produits non encore facturés 85
- retenues de garantie 85
- ventes de biens ou de prestations de services 85
Comités d'entreprise, d'établissement : Commissions : - sur achats ou sur ventes 154 , 168
- sur prestations de services 168
Comptabilité supersimplifiée 658
Comptes : - courants des associés 86 , 298
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| - débiteurs ou créditeurs 86
- en monnaie nationale 89
- de régularisation 90 , 139
- de résultat de l'exercice 150
Compte de résultat simplifié 657
Concours : - bancaires courants 89 , 132
- divers (cotisations) 168
Congés payés 170 , 287 , 400 voir aussi Indemnité
Constructions : - installations générales, agencements, aménagements des 37
Contribution sur les revenus locatifs 577 , 610
Contribution sociale généralisée 171 , Contribution sociale de solidarité 169 , 403
Conventions internationales (revenus mobiliers) 572
Copropriétés de cheval 617
Copropriété de navires 369
Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction 169
Cotisations : - aux caisses de retraite 171
- aux centres de gestion agréés 168
- aux autres organismes sociaux 171
- sociales personnelles de l'exploitant 171 , 309
Coupons échus à l'encaissement 89
Cours du jour (évaluation) 77
Courtages : voir Commissions
Coût d'acquisition d'un bien 19
Coût de production d'un bien 20
Coût de revient (évaluation au) 73
Créances : - amorties (rentrées sur) 189
- sur cessions d'immobilisations 86
- sur cessions de valeurs mobilières de placement 86
- pour emballages et matériel à rendre 86
- de l'exercice ou des exercices antérieurs 177
- devenues irrécouvrables dans l'exercice 192
- irrécouvrables (pertes sur) 177
- en monnaies étrangères 317
- rattachées à des participations 48
- report en arrière des déficits 345 , 890
- sur travaux non encore facturables 85
Crédit d'impôt : - pour l'emploi d'apprentis 880
- de mobilisation de créances commerciales (CMCC) 132
Crédit à moyen ou long terme (provisions) 263
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| D | | | Déclaration provisoire 546
Dédits sur achats et ventes 189
Déficits : - conditions du report déficitaire 381
- de l'exercice reportés en arrière 382 , 890
- suivi sur le tableau 2058-B 385
Dégrèvement d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) 189 , (non déductibles) 343
Délais de souscription des déclarations : - déclaration 2065 2 , 552
Dépenses : - de formation - de recherche 25 , (crédit d'impôt) 745
Dépôts : Détermination : - des plus et moins-values 430
Dettes : - sur acquisition de biens et de services 135
- sur acquisition d'immobilisations 137
- sur acquisition de valeurs mobilières de placement 138
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| - en monnaies étrangères 317 , 356
- provisionnées pour congés à payer 136 , 266
- provisionnées pour participation des salariés aux résultats de l'entreprise 136
- rattachées à des participations 133
- rattachées à des sociétés en participation 133
Dirigeants de sociétés (rémunérations) 583 , 604
Distributions occultes 581
Documents à joindre à la déclaration 3
Dons d'ordinateurs aux salariés 314
Dotations aux amortissements : - des charges d'exploitation à répartir 173 , 390
- exceptionnels des immobilisations 194
- des immobilisations incorporelles et corporelles 173
- des primes de remboursement des obligations 185
- et aux provisions (voir Dotations aux provisions) Dotations aux provisions : - pour amortissements dérogatoires 194 , 390
- pour dépréciation des actifs circulants 175
- pour dépréciation des éléments financiers 185
- pour dépréciation exceptionnelle 194
- pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 174
- réglementées (immobilisations) 194 , (stocks) 194
- pour risques et charges exceptionnels 194
- pour risques et charges d'exploitation 176
- pour risques et charges financiers 185
Droits : - d'auteur et de reproduction 160 , 177
- d'enregistrement et de timbre 169
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| E | | | Écart d'évaluation par équivalence 114
Écarts de conversion actif 97 , 317 , 356
Écarts de valeurs liquidatives sur titres d'OPCVM 294 , 340
Effectif moyen du personnel 427
Effets : Emballages : - récupérables non identifiables 79 , 163 , 203
Emprunts : - et dettes assimilées 133
- et dettes assortis de conditions particulières 125 , 133
- auprès des établissements de crédit 132
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| En-cours de production 80 , 301
Entreprises en difficulté (crédit d'impôt recherche) 812 , (report en arrière des déficits) 903
Entreprises nouvelles : - abattement du tiers ou exonération du bénéfice 339 , 561 , 605
- crédit d'impôt formation 654
- crédit d'impôt recherche 811
Entretien et réparations 167
Envoi de la déclaration 552
Escomptes : État : - et autres collectivités publiques 86
- impôts sur les bénéfices 86
- subventions à recevoir 86
- taxes sur le chiffre d'affaires 86
État des échéances des créances et dettes à la clôture de l'exercice 271
État de suivi des plus-values en sursis d'imposition 474
Étranger (provision pour installation à l') 260 et 261
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| F | | | Foires et expositions 168
Fournisseurs : - achats de biens ou de prestations de services 135
- avances et acomptes versés sur commandes 31 , 43 , 84
- factures non parvenues 135
- retenues de garantie 135
Fournitures : - d'atelier, d'usine ou de magasin 79 , 163
- d'entretien et de petit équipement 166
- non stockables (eau, énergie...) 166
Frais : - d'acquisition des immobilisations 95 , 201 , 237
- d'actes et de contentieux 168
- d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations) 23 , 200
- de colloques, séminaires, conférences 167
- de constitution 23 , 200
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| - d'émission des emprunts 95 , 237
- d'établissement 23 , 200
- d'études, de recherche 167
- de formation professionnelle 170 , 663
- de personnel intérimaire 168
- postaux et frais de télécommunication 168
- de premier établissement 23 , 200
- de prospection 23 , 200
- de recherche et de développement 25
- de recrutement de personnel 168
- de restaurant et de spectacles 168
- de transports (sur achats) 161 , (sur ventes) 152
- voir aussi Commissions
Fusions de sociétés (plus-values) 472
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| G | | | Groupement d'intérêt économique 160 , 592 , 631
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| Groupes de sociétés : obligations spécifiques 6 , 425 , 587 et pages 207 à 209 |
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| I | | | - acquises avec clause de réserve de propriété 22
- amortissables réévaluées 210
- apportées à l'entreprise 206
- avances et acomptes versés sur commandes d' 43
- créées par l'entreprise 206
- provision pour dépréciation des 174 , 194 , 268
Imposition forfaitaire annuelle des sociétés 197 , 289
Impôt sur les bénéfices 136 , 197
Impôt sur les sociétés 169 , 289
- dettes fiscales et sociales 136
- dégrèvements d'impôts - payés sous forme d'acomptes 86
Indemnités et avantages divers : - indemnité de préavis et de licenciement 170 , 287
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| - indemnité pour sinistre ou expropriation 466
Installations : - à caractère spécifique 35
- complexes spécialisées 35
- générales, agencements, aménagements divers 34 , 36 , 203
- techniques, matériel et outillage industriels 35 , 43
Instruments de musique 358
Instruments de trésorerie 138
Intangibilité du bilan d'ouverture 373
Intérêts : - bancaires et sur opérations de financement (escompte...) 186
- des comptes courants et des dépôts créditeurs 186
- sur concours bancaires courants 132
- des dettes rattachées à des participations 186
- des emprunts et dettes 186
- excédentaires des comptes courants d'associés 298 , 428 , 582
- sur obligations, bons et valeurs assimilées 88
- des obligations cautionnées 186
- des prêts et des comptes courants débiteurs 181
Investissements dans les DOM-TOM 337
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| J | | | | Justificatifs (à joindre à la déclaration) 3
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| L | | | Libéralités : Licence d'exploitation 26
Lieu de souscription des déclarations 553 , 594
Location : - biens donnés en (amortissement) 284
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| - de voitures particulières 167 , 284
Logiciel : - dépenses de conception 27 , 167
- dépenses de transcription, reproduction 28
Loueurs en meublé non professionnels 617
Loyers d'immeuble figurant à l'actif 160
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| M | | | Majoration d'amortissement 259 , 338
Malis : - provenant de clauses d'indexation 193
- provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émises par elle-même 193
Marchandises (voir Stocks, Provisions) : Marché à terme d'instruments financiers 365
Marques, procédés, droits et valeurs similaires 26
Matériel : - de bureau et matériel informatique 36 , 39
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| - voir aussi Amortissements, Provisions
Matières : - premières (et fournitures) 79 , 163
Mise à disposition de personnel 154
Moins-values : - suivi des moins-values à long terme 485 à 495
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| O | | | Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle 88
Obligations cautionnées (intérêts) 186
OEuvres originales d'artistes vivants 358
Opérations : |
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